Et les 4x4 ?

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christian.styling
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Re: Et les 4x4 ?

#41

Message par christian.styling »

En 4x4 ou en rando pédestre, quand on est sur un itinéraire, on pourrait avoir l’impression que la montagne appartient à tout le monde, mais on est chez quelqu’un. Même dans un espace naturel protégé, même dans un parc national !

Le cadastre détermine à qui chaque parcelle appartient.
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christian.styling
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Re: Et les 4x4 ?

#42

Message par christian.styling »

Le bien public est un bien acquis par l’Etat, les établissements publics ou les collectivités territoriales.

Le bien privé est la propriété d’individus ou de personnes morales non étatiques (sociétés commerciales, associations).


Le bien privé peut faire l’objet d’une utilisation privative de la part de la personne qui le possède.

J'ai connu un monsieur, propriétaire d'un chalet. Il l'avait ''refait'' à ses frais.
Lui il savait qu'ils étaient environ 200 héritiers copropriétaires ! En indivision.

Mais il savait être le seul à connaître son existence et lui, il avait les clés.
C'est souvent comme ça en montagne.
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znoliv
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Re: Et les 4x4 ?

#43

Message par znoliv »

Ce genre de terrain n'est soumis à aucune taxe ?
znoliv.
ca y est .......
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didi
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Re: Et les 4x4 ?

#44

Message par didi »

t'as 3 sortes de terrains. Privés, communaux, ou protégés. Déjà dit...

Tu crois vraiment que les terrains privés ne sont pas soumis à une taxe quelconque? Pour les autres, c'est au coup par coup, suivant l'utilisation, d'après " Le Chat" IA mais pas américaine!!
Jimny 2021 bleu. C'est pas gros. 102 Cv c'est pas beaucoup. 13mKg c'est pas beaucoup. Mais les chiffres, hein, ça fait pas tout!!
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