site du ministere de l'écologie et du dévellopement durable

[Ajax]

bien sur ces modifications sont a prendre avec précaution car la circulaire en question fait partie des textes de référence sités sur la brochure, mais je trouve que ce dépliant a sa place dans la boite a gants de nos 4x4, ne pas oublier que c'est une publication officielle.

[j2m]

Merci pour l'info, Ajax !

...mais je trouve que ce dépliant a sa place dans la boite a gants de nos 4x4, ne pas oublier que c'est une publication officielle.

C'est sûr, d'autant qu'il y a le logo du ministère!

[jidgi]

Les changements, car il y en a plusieurs, sont :

1 - seul les chemins privés sont soumis a la notion de carrossabilité alors que la circulaire ne faissait pas de différence.
Donc tous les chemins ruraux sont ouvert a la circulation sauf réglementation locale et de plus les chemins privés sont présumés ouverts

2 - la notion de carrossabilité n'est plus la même car les mots suivants ont disparus "non spécialement adapté au tout terrain", seule la notion de véhicule de tourisme subsiste (VP sur une carte grise)
Mon 4x4 est un véhicule de tourisme

3 - nous n'étions pas destinataire de la circulaire, par contre le site du MEDD est destiné au public et le dépliant au format PDF nous est destiné

Ajax, relis bien les différents textes et après, revient nous voir. Je crains que tu n'ais pas tout compris...

[j2m]

Ajax, relis bien les différents textes et après, revient nous voir. Je crains que tu n'ais pas tout compris...

Explique donc!............

[Ajax]

Ajax, relis bien les différents textes et après, revient nous voir. Je crains que tu n'ais pas tout compris...

pas besoin de les relire car c'est ce que j'ai fait en premier
mais relis mes posts et dis moi ou je me trompe

[j2m]

Le truc qui fait un peu ch.er :

Avant le départ :

• Prendre connaissance de la réglementation auprès de la préfecture, de la direction régionale de l’environnement, des mairies, de la gendarmerie, de l’Office national des forêts ou de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage
  
• S’assurer que les voies que vous souhaitez emprunter sont bien ouvertes à la circulation des véhicules à moteurs

Ça veut dire qu'on n'est pas censé ignorer la loi et que l'on n'a pas à mettre les roues sur un chemin non carrossable (dixit la circulaire loi)!

[Jam]

[Ajax]

Le truc qui fait un peu ch.er :

Avant le départ :

• Prendre connaissance de la réglementation auprès de la préfecture, de la direction régionale de l’environnement, des mairies, de la gendarmerie, de l’Office national des forêts ou de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage
• S’assurer que les voies que vous souhaitez emprunter sont bien ouvertes à la circulation des véhicules à moteurs

Ça veut dire qu'on n'est pas censé ignorer la loi et que l'on n'a pas à mettre les roues sur un chemin non carrossable (dixit la circulaire loi)!

l'intéré que je trouve a ce dépliant c'est que c'est une publication officielle apparemment plus permissive que la circulaire, et qui devrait permettre de discuter plus facilement le bout de gras avec des agents de l'administration
j'ai bien fait remarqué que la circulaire restée un des document sur lequel s'appuyait cette publication

oui la circulaire est toujours la !

mais petit rappel : ce n'est pas une loi et elle ne s'adresse pas aux particuliers, mais a l'administration et au élus

Ce dépliant lui s'adresse au public

[Softroader]

Par contre, je viens d'apprendre que les passages à gué semblent interdits, ce que je ne savais pas....

[jidgi]

pas besoin de les relire car c'est ce que j'ai fait en premier
mais relis mes posts et dis moi ou je me trompe

Ton interprétation (point 1, 2 et 3) est mauvaise.