Comment savoir si on n'a le droit d'emprunter un chemin

[brunal 38]

Dans mon cas ,je suis rentré sur un chemin en sous bois ou il n'y avait pas de panneaux c'était une propriété privée ,donc pas de panneaux j'y suis allé franco par contre la bande coupe feu aurait du me stopper et là il n'y a pas de panneaux puisqu'interdit de la franchir et ça je ne le savais pas est ce une loi je n'en sais rien mais je ne recommencerais pas
Ils rigolent pas là bas !

[BdB Senior]

c'est sur qu"il ne faut pas donner le baton pour se faire battre,mais faut pas non plus avoir peur des gardes qui ne savent même pas la plus part du temps ce qui est interdit ou pas....je connais aussi deux cas d'abus de pouvoir des gardes ....ils ne sont pas toujours clair non plus.

[christian.styling]

des fois ça saute pas aux yeux que l'on ne roule pas sur une piste mais sur des traces de roues qui prouvent un passage répété sur un "itinéraire" qui n'a pas été voulu et qui n'est pas une vraie voie de circulation.

[BdB Senior]

quand aux proprietées privées c'est pareil.la proprietée peut être privé mais pas forcement le chemin.....si le chemin est privé le proprio peut et doit installer un dispositif empechant le passage....

[christian.styling]

une voie de circulation peut traverser une propriété privée mais aussi une forêt domaniale et même un parc national protégé !
on a le cas dans le massif du mercantour, classé parc national et où certaines voies de circulation sont praticables en été... elles sont très courtes... et rares

[platplat]

quand aux proprietées privées c'est pareil.la proprietée peut être privé mais pas forcement le chemin.....si le chemin est privé le proprio peut et doit installer un dispositif empechant le passage....

Le dispositif pouvant simplement etre un panneau...

[Jo49]

Le dispositif pouvant simplement etre un panneau...

+1

[christian.styling]

c'est-à-dire que si la piste traverse un terrain dont le propriétaire dispose de l'argent de nos taxes impôts et charges alors il est tenu de dépenser environ 1500 €uros à chaque extrémité de piste pour y faire dresser une barrière et un panneau "dans les normes"

si la piste traverse une propriété privée, le propriétaire peut signifier par le moyen qui lui revient le moins cher qu'il est CHEZ LUI et qu'il ne nous invite pas à venir rouler sur ses terres dont il a un usage privatif ! mais quand même : il n'a pas le droit de tendre des trucs mortels genre câbles ou chaines dissimulées dans les ronces sinon il engage se responsabilité en cas de blessures.
attention : nous devons respecter l'interdiction de rouler signalée par un poteau en travers avec une pancarte peinte à la main ! le mec est CHEZ LUI ! on se doit de respecter la propriété privée.

si la piste n'est pas une piste mais qu'elle y ressemble alors là on est mal...
parce que ça n'est pas une piste la signalisation n'est pas obligatoire
et parce que ça n'est pas une piste nous n'avons rien à y faire !
mais on ne s'en rend pas toujours compte...

La circulation des véhicules à moteur n’est autorisée que sur les voies ouvertes à la circulation publique.

Par voies ouvertes à la circulation, hors goudron, on entend : les chemins ruraux, souvent ce sont des chemins privés,
si il n'y a ni barrière ni panneau et si ils sont manifestement destinés à la circulation automobile (deux traces de roues et voie suffisamment large pour le passage du 4x4)
en théorie on a le droit d'y aller...

mais attention on n'a pas le droit d'aller sur un sentier piéton ou un layon de débardage forestier... il faut que ça soit destiné à la circulation publique...

La présence sur une carte d’une route ou d’une piste n’implique pas qu’elle soit ouverte à la circulation des véhicules à moteur.

Un simple sentier pédestre ou un layon forestier est interdit à la circulation des véhicules à moteur.

La pratique du hors piste est donc interdite. Elle ne s’applique pas aux propriétaires ou à leurs ayants droit chez eux.

Le maire ou le préfet peuvent interdire l’accès à certaines voies normalement ouvertes à la circulation.

Un propriétaire peut également interdire l’accès des véhicules à moteur sur une voie dont il est propriétaire.

L’aménagement d’un terrain spécialement dédié à la pratique des sports motorisés (cross, trial...) est soumis à autorisation.

En forêt, la circulation et le stationnement sur les pistes forestières sont réglementés par le code forestier, la circulation en sous-bois est interdite. Les contrevenants s’exposent à de lourdes amendes (1 500 €) et à la mise en fourrière de leur véhicule.

Les pistes DFCI (défense des forêts contre l'incendie) sont interdites à la circulation des véhicules à moteur, à l’exception de ceux utilisés par les services d’incendie et de secours.

[Anjuna]

J'ai déjà vu des pistes avec un bézéro, une barrière, mais barrière levée en hiver et fermée en été ... Comment l'interpréter ? A mon sens, le panneau à lui seul suffit si je me souviens bien des leçons de code mais ....

[commando ricard]

J'ai déjà vu des pistes avec un bézéro, une barrière, mais barrière levée en hiver et fermée en été ... Comment l'interpréter ? A mon sens, le panneau à lui seul suffit si je me souviens bien des leçons de code mais ....

Ton sens est bon Yann, le panneau veut tout dire. Même pas besoin de barrière avec ça. J'ai souvent vu des gars de l'ex DFCI, oublier de rrfermer la barrière.