Comment savoir si on n'a le droit d'emprunter un chemin

[mireje]

Salut à tous,

Voila à chaque fois que je prend un chemin je me demande si j'ai le droit

Comment savoir si j'ai vraiment le droit d'emprunter un chemin ? si y a pas de pancarte ?


Style aujourd'hui je prend un chemin quelques kms plus loin une clôture (j'ouvre et la referme bien sur) je continue ma route et plus loin pareil donc j'ouvre et referme ...etc mais aucun panneau disant que c'est interdit ou autre donc je suis légalement dans le droit de prendre ce chemin ?


Aussi vers chez moi il y a pas mal de montagne pour les entraînement militaire aucun panneau ne dit INTERDIT mais il y a juste des panneau du style :

Danger de mort du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 18h (exemple)

mais pas d'interdiction donc que faire ?!

[Jo49]

Si il n'y a aucune pancarte et que le chemin est bien tracé en théorie tu as le droit...

Après on peut toujours te reprocher d'être sur un chemin privé mais sans pancarte pour l'annoncer on ne pourra pas te poursuivre ou tout au moins ça n'aboutira pas : au pire prends bien des photos des entrées de chemin où tu vas pour pouvoir te défendre juste au cas où

Par contre perso je n'ouvre pas une barrière si ce n'est pour ressortir d'un chemin dont l'entrée n'était pas barrée

[Mick & Coco]

Si il n'y a aucune pancarte et que le chemin est bien tracé en théorie tu as le droit...

Après on peut toujours te reprocher d'être sur un chemin privé mais sans pancarte pour l'annoncer on ne pourra pas te poursuivre ou tout au moins ça n'aboutira pas : au pire prends bien des photos des entrées de chemin où tu vas pour pouvoir te défendre juste au cas où

Par contre perso je n'ouvre pas une barrière si ce n'est pour ressortir d'un chemin dont l'entrée n'était pas barrée

+1 pour le chemin, si pas de signalisation.

Par contre effectivement si une clôture est en place c'est que le type du coin ne veut pas que l'on passe.
Sauf si c'est un fil à vache posé en travers, là tu peux, à condition de le remettre en place.

[Kurios]

Voilà, pas d'interdiction matérialisée (propriété privée, sens interdit B zéro...) on passe 'si c'est bien un chemin et pas un petit sentier ou la trace d'un engin agricole ou forestier.

Attention en montagne certains chemins traversent des pâturages et il faut ouvrir et refermer les barrières pour passer.
Dans ce cas seul les habitudes locales permettent de savoir si on peut ou non passer...

[tyron]

C'est un vrai suje ça.
Mon beau-père exploitant de son métier m'a donné son avis la dessus.
Quand tu passe avec un 4x4 que ça n'abime pas le chemin et que ce n'est pas trop fréquent bon ben y s'en fou un peu. Mais si y'a 5 4x4 qui passe alors que le chemin est gras et que ça défonce tout là y'a un risque qu'il soit vraiment pas content et que sa réaction soit agressive...
Le problème qu'il m'a dit c'est qu'on ne participe pas à l'entretiens des chemins (enfin pas chez lui en tout cas) donc quand il retrouve un chemin défoncé il n'est content car lui il est en partner et y passe plus.

[prado74]

j'ai trouvé ça sur les chemins ................... http://www.cdg27.fr/docs/15/bulletin_en ... ment_5.pdf

[mireje]

Je parle bien d'une cloture comme celle des vaches mais y a aussi des portails mais pas fermer par un cadena style juste un petit verou a tiré pour ouvrir donc je me dit temps que y a pas de panneau et que c'est pas fermer a cles ou cadena on n'a le droit de passer faut juste refermer quand on passe.

Et pour ces domaines militaire quelqu'un en sais un peut plus ?

[akeukoukou]

Si il n'y a aucune pancarte et que le chemin est bien tracé en théorie tu as le droit...

Après on peut toujours te reprocher d'être sur un chemin privé mais sans pancarte pour l'annoncer on ne pourra pas te poursuivre ou tout au moins ça n'aboutira pas : au pire prends bien des photos des entrées de chemin où tu vas pour pouvoir te défendre juste au cas où

Par contre perso je n'ouvre pas une barrière si ce n'est pour ressortir d'un chemin dont l'entrée n'était pas barrée

pas mieux

[Mick & Coco]

Je parle bien d'une cloture comme celle des vaches mais y a aussi des portails mais pas fermer par un cadena style juste un petit verou a tiré pour ouvrir donc je me dit temps que y a pas de panneau et que c'est pas fermer a cles ou cadena on n'a le droit de passer faut juste refermer quand on passe.

Et pour ces domaines militaire quelqu'un en sais un peut plus ?

Ben moi, si il y à une clôture... je ne passe pas, je détourne. Je connais plein de gens qui on des clôtures qui ne sont pas forcement verrouillées à clés, et franchement si tu passe chez eux ils ne seront pas forcement contents...

Chez moi c'est le cas, et si je vois un mec qui se balade sur mon terrain ....

[prado74]

Un texte là aussi ........http://www.unitt.fr/spip.php?article121

Ecrit par ............ jeudi 8 mars 2007 par Christian Styling
popularité : 100% .........vous connaissez