question certificat de non-gage

[drako62176]

salut à tous,

je ne sais pas si c'est la bonne section mais je poste quand même!

alors j'ai une vieille corsa de 1985 qui appartient à ma compagne mais qui est toujours au nom de l'ancienne proprio car elle ne l'a utilisée que pendant quelques semaines le temps d'avoir sa nouvelle voiture! elle n'a donc jamais fait la nouvelle CG puisque la voiture restait au fond du garage!

il me faut un certificat de non-gage pour pouvoir faire la CG au nom de ma compagne et ainsi pouvoir la vendre et c'est là que mon problème survient! :?
quand je rentre les données sur le site du gouvernement pour avoir un certificat de non-gage via internet, le site me répond ça : Aucun dossier ne correspond à la recherche. L'opération ne peut se poursuivre.

qu'est-ce que ça veut dire en langage non administratif?
que la voiture n'existe plus pour eux?

merci d'avance pour votre aide

[kenichi]

de quand date l'achat ? la voiture n'est peut-être pas dans les fichiers informatisés si elle dort depuis 20ans dans le garage

aucun doute sur le vendeur de l'époque ? la voiture est-elle en règle ?

[drako62176]

elle a été immatriculée en octobre 1985 pour la première fois et l'ancienne proprio l'a achetée en avril 1993 avant que ma compagne ne l'a rachète à son tour en novembre 2007! donc je pense qu'elle existe encore dans les fichiers!

concernant l'ancienne proprio, c'était une dame âgée voisine des parents de ma compagne qui utilisait le véhicule pour se déplacer dans le village! à priori aucun doute à avoir sur elle!

officiellement elle est en règle mais je ne sais pas comment a été fait le changement de proprio à l'époque!

sur la CG, il y a imprimé "succession" et je ne sais pas à quoi cela correspond!

[kenichi]

le mieux serait d'aller en préfecture pour voir directement avec eux ! avec tous les papiers comme ça, s'ils y mettent du leur, vous pourriez repartir avec la nouvelle CG !

si la dernière carte grise a été faite en 1993, elle n'est peut-être pas dans le fichier informatisé ! ça fait 19ans quand même !!

[xavier13]

salut à tous,

je ne sais pas si c'est la bonne section mais je poste quand même!

alors j'ai une vieille corsa de 1985 qui appartient à ma compagne mais qui est toujours au nom de l'ancienne proprio car elle ne l'a utilisée que pendant quelques semaines le temps d'avoir sa nouvelle voiture! elle n'a donc jamais fait la nouvelle CG puisque la voiture restait au fond du garage!

il me faut un certificat de non-gage pour pouvoir faire la CG au nom de ma compagne et ainsi pouvoir la vendre et c'est là que mon problème survient! :?
quand je rentre les données sur le site du gouvernement pour avoir un certificat de non-gage via internet, le site me répond ça : Aucun dossier ne correspond à la recherche. L'opération ne peut se poursuivre.

qu'est-ce que ça veut dire en langage non administratif?
que la voiture n'existe plus pour eux?

merci d'avance pour votre aide

ca me fait sourire ton histoire.
ta copine a rouler avec un véhicule sans faire le changement de CG et ensuite stocker dans un garage. en cas de d'infraction, d'accident, de vol (et tout ce qu'auraient pu faire les voleurs avec), c'est l'ancien proprio qui aurait été emmerdé. c'est pas correct.
aujourd'hui, elle est obligée de se mettre en règle pour pouvoir vendre ce véhicule et c'est elle qui est emmerdé, comme quoi..........................................................

[drako62176]

ca me fait sourire ton histoire.
ta copine a rouler avec un véhicule sans faire le changement de CG et ensuite stocker dans un garage. en cas de d'infraction, d'accident, de vol (et tout ce qu'auraient pu faire les voleurs avec), c'est l'ancien proprio qui aurait été emmerdé. c'est pas correct.
aujourd'hui, elle est obligée de se mettre en règle pour pouvoir vendre ce véhicule et c'est elle qui est emmerdé, comme quoi..........................................................

oui je sais que ce n'est pas du tout correcte! on est d'accord!

@kenichi : je crois que je vais faire comme tu dis car je ne vois pas d'autre moyen!

[pan59]

T'es sur de ne pas faire la moindre erreur quand tu saisis les renseignement de la carte grise , il est assez mariole leur truc et ne pardonne aucunes différences

Sinon il ne te reste que la borne en libre service à la préfecture

[jeromelb]

As tu bien respecté les espaces quand tu as rentré le numéro?
Sous cette forme ça marche 1234 AB 12, alors que 1234AB12 ça ne marche pas.

[tristanlcf]

de toute maniere pour refaire la carte grise a ton nom ou celui de ta copine tu na pas besoin de certificat de non gage .le dit certificat sert juste a prouver par le vendeur que le vehicule n ai pas gagé c'est tout .
apres en pref quand il vont te faire la carte grise l historique de la voiture sera connu de suite

[drako62176]

de toute maniere pour refaire la carte grise a ton nom ou celui de ta copine tu na pas besoin de certificat de non gage .le dit certificat sert juste a prouver par le vendeur que le vehicule n ai pas gagé c'est tout .
apres en pref quand il vont te faire la carte grise l historique de la voiture sera connu de suite

ça, je viens de l'apprendre sur le forum de ma nissan 200SX! et c'est surtout pour le fournir au moment de la revente!
est-ce que je pourrai obtenir l'historique ou pas au moment de faire la CG?