[Législation] carburant tracé et amende....

[pourquoi2b]

merci.
C'est vrai qu'on m'avait toujours dit que le rouge tache!

en vin oui.....


sinon on a appris pas mal de chose déjà....

[pourquoi2b]

http://i41.servimg.c il faut toujours rouler avec que la moitier du reservoir en produit interdit
jamais un plein complet
http://i41.servimg.c en cas de controle d'un particulier (les douanes s'en foutent un peu c'est pour cela que vous ne les voyez jamais vous controler votre reservoir) vous venez d'etre en panne et un agriculteur vient de vous depanner, vous ne saviez pas qu'il vous avait versé du rouge en depannage............. http://i41.servimg.c l'excuse de bonne foi fonctionne "normalement"!!!!! http://i41.servimg.c
par contre vous roulez avec une voiture d'une societé.........et la le douanier a le sourire http://i41.servimg.c car il va vous taxer sur tout le parc de vl de la societe et tout eplucher jusqu'a plus soif sans limite pour chiffrer l'amende en tva detournement d'imposition et autres infractions fiscales sur plusieurs annees http://i41.servimg.c http://i41.servimg.c http://i41.servimg.c

perdre du temps sur un reservoir de 12ans d'age avec une presence de rouge n'a aucun interet
mais controler un yacht qui ne paye pas la totalité de la tva sur une societe pour un plein de 500litres (minimum)et la jackpot
calcul sur plusieurs annees du nombre de plein en quantité astronomique de carburant ;tva;amendes et autres....
c'est des millons d'euros a sortir d'un coup /direction les caisses de l'etat...........
et souvent (d'apres ce que j'ai entendu) la plupart du temps il suffit d'un coup de tph au banquier pour effectuer un virement et voir le yacht sortir du port http://smileys-fr.co

[rover17]

P2B , tes liens ne fonctionnent pas , dommage

[74leman]

il faut toujours rouler avec que la moitier du reservoir en produit interdit jamais un plein complet

Comme de toute façon on va retenir la capacité totale du réservoir (et que les traceurs ne se diluent pas.....)

en cas de controle d'un particulier (les douanes s'en foutent un peu c'est pour cela que vous ne les voyez jamais vous controler votre reservoir)

bah.... ça peut arriver, crois moi .... même que parfois, c'est pas prémédité

vous venez d'etre en panne et un agriculteur vient de vous depanner, vous ne saviez pas qu'il vous avait versé du rouge en depannage............. l'excuse de bonne foi fonctionne "normalement"

ce genre d'excuse peut faire passer la pillule.... ou bien irriter le douanier susceptible qui n'apprécie pas particulièrement qu'on le prenne pour un lapin de six semaines. De plus la bonne foi n'empêchera pas la perception de la taxation différentielle.

perdre du temps sur un reservoir de 12ans d'age avec une presence de rouge n'a aucun interet

l'age du réservoir ne rentre pas en considération.

detournement d'imposition

Détournement de Destination Privilégiée que ça s'appelle.....

Et concernant les motivations du douanier opiniâtre, elles peuvent être tellement variées que je ne m'étendrais par sur le sujet même si le bon sens abonde dans le sens de tes propos, reste ce bon vieux "mais....."

[M201]

bonjour

74leman

tu ne serais pas douanier par hazard

[74leman]

vraiment par hasard alors...... et encore, pas tous les jours

[pat 25]

Les agriculteurs ne roule plus au rouge, mais au bleue depuis peu, mais alors leur reservoir, durites; etc... sont marqués, donc comment prouver si il fraude de nouveau.

Aparament le bleu est une belle merde.

[74leman]

Aparament le bleu est une belle merde.

à quel niveau??

[pat 25]

Géle encore plus vite et plus corrosif, les pompes des tracteurs rescent ne tiennent pas le choc, suivant les dire du consses local. (CASE)

[dede83]

en effet comme le gasoil recent il a moins de souffre,et en plus il, est sujet aux bacteries