Quelques copier/coller du lexique pour mieux expliquer.... si pas tout compris…questions…
Allez un peu de lecture…
En rouge les points avec leurs défauts inclus, qui restent en contre visite...
0.2.1. Plaque constructeur
Définition : Plaque inamovible comportant notamment le type mines et le numéro de série.
Nota : Pour un véhicule ayant fait l’objet d’une RTI, le n° de série sur le document d’identification comporte les caractères « ORIGIN » ou « FRANCE ». Une nouvelle plaque comportant ce nouveau n° est apposée sur le véhicule. Le contrôle s’effectue par rapport à cette nouvelle plaque. Il n’est pas tenu compte de la plaque précédente (si présente).
0.2.1.1.1. Détérioration de la plaque et/ou de sa fixation
Défaut(s) inclus :
- Mauvaise lisibilité des caractères due à une altération de la plaque mais permettant toutefois l’identification du véhicule.
- Plaque fissurée ou cassée.
- Absence ou rupture d’une des fixations de la plaque.
Défaut(s) exclu(s) :
- Salissure
0.2.1.2.3. Non-concordance du numéro d’identification avec le document d’identification, ou identification inhabituelle
Défaut(s) inclus :
- Numéro(s) refrappé(s) sur le numéro d’origine.
- Sur les caractères présents sur le document d'identification, pour les véhicules dont la première mise en circulation date de moins de 30 ans (inclus), au jour du contrôle :
o Inversion de 2 caractères accolés ;
o Absence d’un caractère entraînant un décalage ;
o Non-concordance sur un caractère.
- Sur les caractères présents sur le document d'identification, pour les véhicules dont la première mise en circulation date de plus de 30 ans (exclus) au jour du contrôle :
o Toutes les non concordances
0.2.1.2.4. Non-concordance importante du numéro d’identification avec le document d’identification (CV)
Nota : Le défaut 0.2.1.2.4. ne s’applique pas aux véhicules dont la première mise en circulation date de plus 30 ans (exclus), au jour du contrôle
Défaut(s) inclus :
- Sur les caractères présents sur le document d'identification, pour les véhicules dont la première mise en circulation date de moins de 30 ans (inclus), au jour du contrôle, divergences autres que :
o Inversion de 2 caractères accolés ;
o Absence d’un caractère entraînant un décalage ;
o Non-concordance sur un caractère.
0.2.1.3.1. Absence
Défaut(s) inclus :
- Absence de plaque.
0.2.1.3.2. Illisible ou contrôle impossible
Défaut(s) inclus :
- Défaut d’accès visuel suite à modification(s) non prévue(s) par le constructeur.
- Numéro de série illisible.
0.2.2. Frappe à froid sur le châssis
Définition : Numéro de série du véhicule frappé sur la structure du véhicule.
Nota : Pour un véhicule ayant fait l’objet d’une RTI, le n° de série sur le document d’identification comporte les caractères « ORIGIN » ou « FRANCE ». Une nouvelle frappe comportant ce nouveau n° est apposée sur le véhicule. Le contrôle s’effectue par rapport à cette nouvelle frappe. Il n’est pas tenu compte de la frappe précédente (si présente).
0.2.2.2.3. Non-concordance du numéro d’identification avec le document d’identification, ou identification inhabituelle
Défaut(s) inclus :
- Numéro(s) refrappé(s) sur le numéro d’origine.
- Caractères de tailles différentes dans le N° de série.
- Présence de deux numéros de frappe à froid.
- Sur les caractères présents sur le document d'identification, pour les véhicules dont la première mise en circulation date de moins de 30 ans (inclus), au jour du contrôle :
o Inversion de 2 caractères accolés ;
o Absence d’un caractère entraînant un décalage ;
o Non-concordance sur un caractère.
- Sur les caractères présents sur le document d'identification, pour les véhicules dont la première mise en circulation date de plus de 30 ans au jour du contrôle :
o Toutes les non concordances
0.2.2.2.4. Non-concordance importante du numéro d’identification avec le document d’identification (CV)
Défaut(s) inclus :
Nota : Le défaut 0.2.2.2.4. ne s’applique pas aux véhicules dont la première mise en circulation date de plus 30 ans (exclus), au jour du contrôle
Défaut(s) inclus :
- Sur les caractères présents sur le document d'identification, pour les véhicules dont la première mise en circulation date de moins de 30 ans (inclus), au jour du contrôle, divergences autres que :
o Inversion de 2 caractères accolés ;
o Absence d’un caractère entraînant un décalage ;
o Non-concordance sur un caractère.
0.2.2.2.5. Non-concordance entre le numéro de plaque constructeur et le numéro de frappe à froid
Défaut(s) inclus :
- Nombre de caractères différent entre le n° d’identification de la frappe à froid et celui de la plaque constructeur ; -
_Divergence sur au moins un caractère entre le numéro d’identification de frappe à froid et la plaque constructeur
0.2.2.3.1. Absence (CV)
Défaut(s) inclus :
- Absence du numéro frappé à froid.
Défaut(s) exclu(s) : - Absence de frappe sur un véhicule dont la date de première mise en circulation date de plus de 30 ans à la date du contrôle
0.2.2.3.2. Illisible ou contrôle impossible (CV)
Défaut(s) inclus :
- Défaut d’accès visuel suite à modification(s) non prévue(s) par le constructeur ou à l’ouverture impossible d’un ouvrant (porte, capot, hayon…).
- Numéro de série illisible dû à une corrosion importante.
- Numéro de série masqué (adjonction de produits).
- Traces d’intervention dans la zone du numéro frappé (soudage, meulage).
Défaut(s) exclu(s) :
- Frappe illisible ou contrôle impossible de la frappe sur un véhicule dont la date de première mise en circulation date de plus de 30 ans à la date du contrôle
- Présence de deux numéros de frappe à froid dont une est issue d’une RTI (ORIGIN ou FRANCE)
Voila, il est tard, mais je pense qu'il n'y à pas d'erreurs...
pas facile à comprendre... mais au cas par cas on s'y retrouve... 
)
papa d'un range rovery.....
