Bonjour, nous acceptons les bonnes et les mauvaises critiques de tout le monde aussi de Mr. Pat95 meme si connait rien du tout sur nos pneus ( voir nos certifications de qualitè ) ....Mais nous n'acceptons pas la diffamation et il y a des lois pour ça..
" Selon la loi du 29 juillet 1881, est considérée comme diffamation "toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé" (article 29 de la loi). Le dénigrement consiste à jeter publiquement le discrédit sur une personne ou une entreprise. Il s'agit d'une une attitude fautive au sens de l'article 1382 du Code civil. une entreprise peut agir contre un personne qui l’a injurié ou diffamé. Le régime juridique applicable est celui de la loi de 1881. De ce fait, le délai pour agir est de 3 mois (art. 65, loi du 29 juill. 1881). voici ce qu’a considéré comme diffamatoire la Cour d’Appel de Paris dans un autre arrêt (Cour d’Appel de Paris 11ème chambre, section A, Arrêt du 10 mai 2006)"
Merci pour nous accorder la possibilité de répondre aux thèmes évoqués. salut dev
pat95 a écrit :tu en fait ce que tu veux de ce post mais la j e xplose
my
c est de la grosse daube A 30 KG PIECE
ils ont apparement payes pour etre sur le forum patrol gr
la la pub est payante
je suis content je peut cautre chose
user j appartient a personne
du temp lointaing de mon activite
retour blackstar ca doit faire 0,3%
ET c etait plus commercial que autre chose
il va encore voulior des pneus gratuits![]()