Droit ou pas droit ????

[titiloulou]

En me balladant tranquillement dans le 78 avec ma carte IGN, il m'arrive parfois d'entrer dans des zones de type foret domaniale sans avoir rencontré le moindre signalisation ou avoir fait du hors piste. Pour en sortir, je fais souvent demi-tour car je tombe sur des barrieres (alors qu'il n'y en avait pas par où je suis rentré).
Je n'ai pas vraiment la conscience tranquille
Suis-je dans mon bon droit? ou nul n'est censé ignorer la loi ? (dans ce cas, il faudrait que je me renseigne pour la reglementation en vigueur mais s'ils ferment 90% des accés, ce qu'il y a une raison....)
Pourquoi tous les accés ne sont-ils pas barrés

[Olivier S.]

Idem vers chez moi...
Les barrières sont souvent au bord d'un grand axe, mais quand tu arrives par la campagne, les petits villages et/ou les champs, nada! Tu t'engages en foret et là tu te fais chier à faire demi-tour au milieu des séquoïas

Il m'est arrivé de refaire des trajets pour vérifier la non-présence de "limitation" dans un sens

Alors? En tort?

[Bernard_83]

j'ai eu la surprise , un jour d'arrivé derriere une barriere , avec un jolis B0 , j'ai pose la question pour savoir comment celà est possible, pas de reponse par contre , tu as tord ! a toi la prune !!!!

[Geolo]

C'est quoi un BO ?

[HJ61alex]

http://routes.wikia.com/wiki/Panneau_de_type_B0
c'est celui qu'on aime pas

[Bernard_83]

c'est le panneau prefere de ceux qui font des reconnaissances pour la rando du weeek end



.j'aime bien celui des Suisses si tu as l'autorisation et bien le pont il résiste !

[titiloulou]

j'ai eu la surprise , un jour d'arrivé derriere une barriere , avec un jolis B0 , j'ai pose la question pour savoir comment celà est possible, pas de reponse par contre , tu as tord ! a toi la prune !!!!

Merci pour ton temoignage, je craignais une réponse de ce genre
J'ai envoyé un p'tit mail à l'ONF pour voir ce qu'ils en pensent et surtout qu'ils m'envoient les textes justificatifs. On verra bien s'ils répondent.
Bien-sur, je n'ai pas dit que s'était moi qui me retrouvais derriere les barrieres

[Bernard_83]

Déjas le B0 c'est circulation interdite dans les 2 sens , donc tu la dans l'os ... meme si tu arrives derriere...

Dans mon cas je pense que j'etait a cheval sur 2 communes différente , une qui autorise la piste l'autre qui l'interdit mais je n'ais rencontrer aucune interdiction sur mon parcourt, comme ils disent coupable mais pas fautif.

..

[christian.styling]

une piste est 100% interdite si il y a un bézéro et/ou une barrière qui en interdit l'accès... même si la barrière est levée, le panneau bézéro interdit le passage sauf s'il porte des indications restrictives du genre [interdit de 10h à 18h] [interdit du 1/10 au 31/06] etc...

dans le cas d'une propriété privée la matérialisation de l'interdiction n'a pas forcément une forme très "réglementaire" : le propriétaire est cependant quand même chez lui et peut interdire l'accès à sa propriété à sa façon à lui pourvu que ça soit compréhensible et que ça ne présente pas de danger (en cas de câble il faut déposer plainte à la gendarmerie pour mise en danger de la vie d'autrui)

l'ONF cependant a tendance à considérer certaines pistes comme évidemment non praticable en 4x4 et dans ce cas l'ONF se dispense d'y mettre un bézéro ou une barrière ; les agents ONF étant aptes à verbaliser... il y a intérêt à avoir une protection juridique pour se défendre d'une verbalisation abusive

le fait qu'une forêt soit domaniale ne veut pas dire qu'elle est interdite

certaines pistes traversent des forêts domaniales, situées dans des parcs naturels et en zone natura 2000 !!!

[le fou furieux]

alors petite precision
domainiale ou pas ,gere par onf ou pas, privée ou pas

tout chemin interdit a la circulation doit etre fermé sois par un panneau b0 soit par une barriere ( meme bricolé ) soit les deux le tout en fonction du chemin emprunté....
si par exemple tu te fais pruner sur un chemin " interdit " alors que tu n'as pas eu de signalisation que se chemin est assez large pour ton passage ( sinon ca peut etre consideré comme du hors piste ...:confused

tribunal administratif avec dossier et photos et zou classement vertical de la prune avec en plus si bien defendu jurice prudence sur la zone ...

il est evident que nos chers zelés ne l'entendrons pas de cette oreille et je te conseil meme de faire les photos des la prune donnée car j'ai vu des cas tordu ou la pose du panneau ou de la barriere c'etait fait dans un temps record apres la prune et avant les tofs ....

bienvenure au pays des enc****