Forum 4x4

L’accise est une taxe qui porte sur une quantité et non sur une valeur : ainsi la taxe sur les produits pétroliers consiste à prélever x euros par litre de carburant vendu.
Au contraire de la TVA, qui est une taxe ad valorem qui porte sur la valeur du litre de carburant vendu. (on paie les deux vous inquiétez pas).

Le terme accise est dérivé du terme accès. Le but recherché par le législateur est de dissuader le consommateur d'avoir envie d'accéder à la consommation d'un produit qu’il considère comme ayant une externalité négative... Exemple, les produits pétroliers.

christian.styling a écrit :L’accise est une taxe qui porte sur une quantité et non sur une valeur : ainsi la taxe sur les produits pétroliers consiste à prélever x euros par litre de carburant vendu.
Au contraire de la TVA, qui est une taxe ad valorem qui porte sur la valeur du litre de carburant vendu. (on paie les deux vous inquiétez pas).

Jusque là, j'ai pigé (ouf !)

christian.styling a écrit : Le terme accise est dérivé du terme accès. Le but recherché par le législateur est de dissuader le consommateur d'avoir envie d'accéder à la consommation d'un produit qu’il considère comme ayant une externalité négative... Exemple, les produits pétroliers.

Mais alors là, j'ai rien pigé du tout

Qui pénalise la balance économique.
Qu'on achète à l'étranger.
Qui font sortir les sous de France.

quoique l'Etat est plus gagnant quand on fait le plein d'essence raffinée en france et taxée à plus de 80% que quand on achète un gadget fabriqué en chine et taxé à 20%...

Ben j'suis pas sûr. Je me posais une question con. Peut-être que quelqu'un saurait me dire.

Un produit importé est taxé à la frontière. Quand on achète ce même produit, on raque la tva...

Du coup, la question qui se pose est de savoir si l'état encaisse deux fois la tva sur l'import ?

la TVA c'est comme une cascade qui grandit avec les différents apports de valeur ajoutée au produit d'origine, celui qui raque l'addition finale c'est celui qui consomme le produit...

Dans le cas de "l'accise"....nous risquons de l'avoir au "plus profond" d'ici peu, je viens d'entendre ce matin ...que notre "bord-l"eau" de service a annoncer que ses "services" pensaient à une "annualisation" du "malus-écologique" sur le véhicules les plus "gourmands" en émmissions CO² .....droite ligne sur la vignette CO²

Celle là c'est sûr qu'un jour ou l'autre on va se la prendre dans les dents, pour ne pas dire ailleurs, ils ne vont pas se contenter de l'appliquer sur les véhicules neufs.

Comme tu le dis on va se la prendre profond... leur corne d'abondance.