dictionnaire : accise
Modérateurs : christian.styling, cedricfred
- christian.styling
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dictionnaire : accise
Au contraire de la TVA, qui est une taxe ad valorem qui porte sur la valeur du litre de carburant vendu. (on paie les deux vous inquiétez pas).
Le terme accise est dérivé du terme accès. Le but recherché par le législateur est de dissuader le consommateur d'avoir envie d'accéder à la consommation d'un produit qu’il considère comme ayant une externalité négative... Exemple, les produits pétroliers.
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re: dictionnaire : accise
Jusque là, j'ai pigé (ouf !)christian.styling a écrit :L’accise est une taxe qui porte sur une quantité et non sur une valeur : ainsi la taxe sur les produits pétroliers consiste à prélever x euros par litre de carburant vendu.
Au contraire de la TVA, qui est une taxe ad valorem qui porte sur la valeur du litre de carburant vendu. (on paie les deux vous inquiétez pas).

Mais alors là, j'ai rien pigé du toutchristian.styling a écrit : Le terme accise est dérivé du terme accès. Le but recherché par le législateur est de dissuader le consommateur d'avoir envie d'accéder à la consommation d'un produit qu’il considère comme ayant une externalité négative... Exemple, les produits pétroliers.

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re: dictionnaire : accise
Qu'on achète à l'étranger.
Qui font sortir les sous de France.
- christian.styling
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re: dictionnaire : accise

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re: dictionnaire : accise
Un produit importé est taxé à la frontière. Quand on achète ce même produit, on raque la tva...
Du coup, la question qui se pose est de savoir si l'état encaisse deux fois la tva sur l'import ?



- christian.styling
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re: dictionnaire : accise
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re: dictionnaire : accise

Dans le cas de "l'accise"....nous risquons de l'avoir au "plus profond" d'ici peu, je viens d'entendre ce matin ...que notre "bord-l"eau" de service a annoncer que ses "services" pensaient à une "annualisation" du "malus-écologique" sur le véhicules les plus "gourmands" en émmissions CO² .....droite ligne sur la vignette CO²


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re: dictionnaire : accise
Comme tu le dis on va se la prendre profond... leur corne d'abondance.
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