Cela n'est pas impossible, suffit de le vouloir !
MAis autant s'attendre a en ch**r des ronds de chapeaux... moi je le ferais (je crois... les conseilleurs ne sont pas les payeur!)
Sans oublier que la cote de revente risque d'être assez intéressante !
Tu parles d'un vehicule achetés a une société d'import belge... a-t'il deja été immatriculé en Belgique (ou possède t'il les documents pour)?
Si oui, bingo... c'est déjà fait
Tu peux bien sur interroger les société qui le font (Sealand faisait venir les véhicules, mais ne s'occupait pas de la paperasse, à ma connaissance)
Voir peut etre Dream Team (ils étaient sur Nîmes mais ont déménagé).
Mais d'abord, j'explorerais la piste donnée plus haut... le retour au bercail de l'expat et de son fourbis!
Il me semble aussi avoir entendu parlé de ce genre d'exception
Le
cadre general dit ceci:
Pièces à fournir si le véhicule est importé d’un pays n'appartenant pas à l'Espace économique européen (EEE)
Doivent être fournis :
* l'ancien certificat d'immatriculation du véhicule,
* le certificat de dédouanement 846 A.
Il convient de fournir également, selon les cas :
* soit, si le véhicule est conforme à un type communautaire ayant fait l'objet d'une réception à titre isolé, le certificat de conformité européen (original ou duplicata) délivré par le constructeur ou par son représentant en France,
* soit, si le véhicule est conforme à un type national français ou si le certificat de conformité ne contient pas toutes les informations nécessaires, une attestation d'identification du véhicule délivrée par le constructeur ou son représentant en France ou par la DRIRE compétente,
* soit, pour les autres véhicules, un procès-verbal de réception à titre isolé établi par la DRIRE compétente .
Reste a trouver les cas particuliers !
Concernant les eventuelles
taxes:
Vous pouvez bénéficier d'une franchise de droits et taxes pour l'importation de vos biens personnels, lorsque vous séjournez dans un pays tiers depuis au moins 12 mois et que vous souhaitez transférer en France votre résidence principale.
Sont admis en franchise vos biens personnels utilisés à titre privé depuis au moins 6 mois avant le transfert de résidence, et acquis indifféremment, toutes taxes comprises ou hors taxes.
Attention : Les animaux de selle, les cycles et motocycles, les véhicules automobiles à usage privé et leurs remorques, les caravanes de camping, les bateaux de plaisance et les avions de tourisme devront avoir supporté les charges douanières et/ou fiscales dans le pays d'origine ou de provenance pour bénéficier de la franchise.
Je te propose d'approndir tes recherche ici:
http://www.service-public.fr/
http://www.douane.gouv.fr/
http://www.expatries.diplomatie.gouv.fr/
le forum de la MFE
Bonne chance (j'espere que tu auras d'autres aides plus précises) et fais nous part de tes avancés (ca risquerait de m'interresser, un jour ou l'autre... qui sait !)
