Unissons nous contre le Ministre Happart et son nouveau proj

[Salamandre]

Monsieur le Ministre Happart a déposé au gouvernement Wallon un projet de loi sur la forêt.
Il est pire que le décret Lutgen de 1996.
En résumé
Les promeneurs, VTT, cavaliers, les motorisés et tous autres activités en forêt seront considérés hors la loi s’ils empreintes des sentiers, des chemins ou des routes NON BALISES.
Cette fois-ci on ne peut pas laisser passer ça. Que l’on soit Wallon ou Flamand ou étranger nous devons agir face à ce futur décret.
Cela doit devenir une action commune, une action ou toutes les catégories d’activités de pleine air s’opposent contre une loi qui nous enlèverait notre droit constitutionnel.
LA LIBRE CIRCULATION ET NOTRE LIBERTE.
Les chemins vicinaux APPARTIENNENT A TOUS et pas seulement à une catégorie de la population.
Récapitulons en 1996 le décret Lutgen interdit aux véhicules motorisés de sortir des routes
En 2004 tout le monde sera interdit de sortir de ce qui sera balisé.
Et en 2010 qu’est ce que ce sera ?
L’interdiction d’emprunter les sentiers et chemins de campagne ?
Mes amis il n’est plus le temps de discuter mais il est temps d’agir.
Toutes vos propositions peuvent être envoyées à
4x4salamandre@pi.be

Ci-joint vous une partie du projet de loi sur la forêt.

ENVOYEZ CE MAIL A TOUTES VOS CONNAISSANCES


Thierry Devos

[Salamandre]

Ce texte n'est malheureusement pas complet.
Dés que le cabinet de Monsieur Happart nous communiquera le texte complet il sera en ligne.




Projet de loi sur la circulation en forêt

du cabinet du ministre Happart

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PAGES EXTRAITES DU CODE

Art. 14. Le Gouvernement institue une commission consultative comprenant notamment des délégués des propriétaires, des utilisateurs et des associations de conservation de la nature. Il en arrête la composition et fixe les modalités de son fonctionnement.

Sans préjudice des compétences du Conseil supérieur, !a commission consultative remet des avis, d'office ou à la demande du Gouvernement, sur toute question relative à la circulation dans les bois et forêts.

Art. 15. Le Gouvernement peut temporairement limiter ou interdire la circulation dans les bois et forêts en cas de risque d'incendie ou de menace pour la faune et la flore ou pour des raisons liées à la sécurité des personnes. Il fixe les modalités de limitation et d'interdiction de la circulation.

Art. 16. En ce qui concerne les activités de gestion, le Gouvernement peut déterminer, dans un but de conservation de la nature, de l'eau et des sols, les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et engins autorisés à circuler dans les bois et forêts hors des voies publiques ainsi que leurs conditions d'utilisation.

Art. 17. Sans préjudice de l'article 22, alinéa 2, !es articles 13, 15, 20, 21, alinéa. 1er, et 22, alinéa 1er., ne s'appliquent pas aux agents chargés de réaliser l'inventaire permanent des ressources forestières en Région wallonne ainsi qu'aux agents et gardes forestiers lorsqu'ils recherchent ou constatent les infractions aux dispositions du présent code.

Dans les bois soumis au régime forestier et sur les voies gérées par une autorité, la décision des propriétaires ou de l'autorité gestionnaire de la voir publique de laisser circuler les ayants droit hors des voies publiques ou des aires sur lesquelles ils sont autorisés en vertu de l'article 22, alinéa 2, est soumise à l'approbation du Gouvernement.

Section 2 Dispositions particulières à certains modes de locomotion ou à certaines activités

Art. 18. Les chiens et autres animaux de compagnie doivent être tenus en laisse.

Art. 19. La résidence temporaire est interdite en dehors des aires publiques affectées à cet effet.

Art. 20. L'accès des piétons est interdit en dehors des routes, chemins et sentiers balisés ainsi qu'en dehors des aires publiques balisées.

L'accès des piétons aux sentiers et aux aires non visés à l'alinéa 1er. peut être autorisé de manière exceptionnelle et temporaire par l'agent forestier désigné comme tel par !e Gouvernement, pour des raisons médicales, pédagogiques, scientifiques, culturelles ou de conservation de la nature.

Art. 21. L'accès des cyclistes, skieurs et conducteurs d'animaux de trait, de charge, de monture ou d'élevage est interdit en dehors des routes, chemins et sentiers balisés ainsi qu'en dehors des aires publiques balisées. L'accès des cyclistes, skieurs et conducteurs d'animaux de trait, de charge, de monture ou d'élevage aux sentiers et aux aires non visés à l'alinéa 1er. peut être autorisé de manière exceptionnelle et temporaire par l'agent forestier désigné comme tel par le Gouvernement, pour des raisons médicales, pédagogiques, scientifiques, culturelles ou de conservation de la nature.

Art. 22. L'accès des véhicules à moteur est interdit en dehors des routes ainsi qu'en dehors des aires publiques, chemins et sentiers balisés à cet usage.

L'accès des véhicules à moteur aux aires publique, chemins et sentiers non visés à l'alinéa 1er peut être autorisé de manière exceptionnelle et temporaire pur le Gouvernement aux conditions qu'il détermine pour des raisons médicales, pédagogiques, scientifiques, culturelles, de sécurité, ou de conservation de la nature.

L'amende à l'égard de l'organisateur d'une activité de groupe exercée en infraction des articles 21 et 22 est portée au double

Art. 23. Pour l'accès aux propriétés qui ne sont pas desservies par une voie appropriée, les articles 20, 21 et 22 ne s'appliquent pas au propriétaire, ni à ses ayants droit dans les limites de ce que requiert l'exercice des droits qui leur ont été conférés, pour autant que l'accès s'effectue par la voie publique la moins dommageable et dans la mesure du possible la plus directe.

Section 3 Dispositions particulières au balisage des aires publiques, sentiers, chemins et routes

Art. 24. Le Gouvernement définit les modalités et les conditions de l'affectation des aires publiques. Le Gouvernement peut réaliser ou autoriser le balisage des aires publiques.

Art. 25. § 1'"'. Le Gouvernement définit les modalités et conditions du balisage des aires publiques et du balisage temporaire des sentiers, chemins et routes.

§ 2. Le balisage temporaire des sentiers, chemins et routes est soumis à notification au Gouvernement. § 3. Par dérogation au § 2, le balisage temporaire d'un sentier qui permet la circulation des usagers visés à l'article 21, alinéa 1er. et le balisage temporaire d'un chemin ou d'un sentier qui permet la circulation des usagers visés à l'article 22, alinéa 1er, sont soumis à l'autorisation du Gouvernement.

Le Gouvernement détermine la personne ou le groupe de personnes bénéficiaire de cette autorisation. L'autorisation de baliser peut être assortie de conditions particulières. Elle est susceptible d'être retirée en cas d'urgence ou d'abus.

§ 4. Tout balisage des aires publiques, sentiers, chemins et routes est soumis à l'accord préalable du propriétaire, public ou privé.

Art. 26. Il est interdit de placer ou maintenir des balises sans autorisation, sans notification ou en méconnaissance des conditions imposées par le Gouvernement, de les détruire, de les enlever ou de les détériorer volontairement de quelque façon que ce soit. Chapitre IV Des subventions Art. 27. Le Gouvernement peut, aux conditions qu'il détermine, octroyer des subventions aux personnes de droit public et de droit privé en vue de favoriser dans les bois et forêts :

1° les travaux forestiers visant à l'amélioration du patrimoine, tels que boisement, reboisement, conversion, transformation et enrichissement de peuplements, dégagement, protection contre le gibier, réalisation d'aménagements cynégétiques, restauration de l'état sanitaire, élagage, éclaircie, création et amélioration de voiries forestières et de coupe-feu ; 2e les travaux destines à développer leur ouverture au public et leur aménagement récréatif et touristique ; 3° les travaux destinés à les protéger, les maintenir ou les restaurer ; 4e la conservation des travaux de maintenance des milieux et habitats dont le Gouvernement détermine la liste. Le Gouvernement peut également, aux conditions qu'il détermine, octroyer des subventions aux personnes de droit public et de droit privé en vue de mener les activités de recherches en exécution du plan quinquennal visé à l'article 5, ainsi que les activités de formation et de sensibilisation aux différentes fonctions des bois et forêts. Les subventions sont octroyées dans la limite des crédits budgétaires disponibles et à la condition qu'elles ne soient pas cumulatives ou substitutives d'autres subventions pour le même objet, prévues par d'autres dispositions législatives. Art. 28. § 1er. Les droits de succession ou de mutation par décès qui auraient été dus sur le montant exempté en application de l'article 55ter du Code des droits de succession sont réputés octroyés à titre de subvention. Cette subvention est réputée octroyée pendant 25 ans au prorata de 1/25 par an, à compter de l'ouverture de la succession faisant l'objet de !'exemption. Cette subvention est réputée octroyée à !a condition que les bois et forêts concernés sont maintenus dans leur état et gérés dans le respect des articles 32 à 34 du présent code durant le délai de 25 ans visé à l'alinéa précédent. En cas de non-respect de la condition visée à l'alinéa 3, le propriétaire ou l'usufruitier du bois est tenu à rembourser la subvention pour la durée restante de la période pour laquelle elle est réputée octroyée.

PAGES EXTRAITES DU COMMENTAIRE DU CODE

…

camping sous tente : il ne s'agit pas là d'une aire affectée à cet effet. La suggestion du Conseil d'Etat de préciser la portée de cette disposition à "l'utilisation d'une installation comme moyen d'hébergement temporaire" n'a pas été retenue dans la mesure où elle ne recouvrait pas toutes les hypothèses visées par le texte dont le camping sauvage ou le logement à la belle étoile. L'on précisera enfin que la présente disposition ne préjuge en rien de l'application d'autres régimes de police administrative relative à la résidence temporaire, tels la législation sur le camping ou le C.W.A.T.U.P.. Article 20 L'article 20 règle la circulation des piétons dans les bois et forêts. Il est toujours possible de s'écarter pour motifs légitimes des routes, chemins et sentiers ou aires. La légitimité du motif sera laissée à l'appréciation de l'agent ou du garde forestier verbalisant. Ceux-ci feront preuve de discernement pour tolérer dans certains cas la circulation hors des voies ou en dehors des aires de personnes disposant d'une raison valable. Par motif légitime, il y a lieu d'entendre notamment les cas de force majeure. Constituent des cas de force majeure, par exemple : la recherche d'enfants perdus, d'un animal de compagnie échappé, de personnes accidentées, la recherche du bétail, le contournement limité d'un obstacle, la recherche du gibier blessé. Le prélèvement de fruits, champignons, fleurs ou autres produits de la forêt ne doit pas être considéré comme un motif légitime. Cependant, Ï 'agent forestier désigné comme tel par !e Gouvernement pourra autoriser de manière exceptionnelle et temporaire l'accès des piétons en dehors des sentiers et des aires publiques balisés pour des raisons médicales, pédagogiques, scientifiques, culturelles ou de conservation de la nature. Article 21
Cet article règle la circulation des personnes qui se déplacent par un moyen de déplacement non motorisé ou accompagné d'un animal autre que de compagnie. Leur circulation s'effectue normalement sur !es routes et chemins. Ils n'ont accès aux sentiers que si ceux-ci sont balisés à leur usage. L'affectation des aires détermine les catégories d'usagers susceptibles de les utiliser. Elles peuvent concerner ces usagers.

Le second alinéa permet à l'agent ou au garde forestier d'autoriser de manière individuelle l'un de ces usagers à avoir accès à des voies ou a des aires qui ne leur sont normalement pas accessibles. Cette autorisation ne peut être délivrée que pour des raisons précises identifiées dans la disposition commentée et selon les modalités arrêtées par le Gouvernement. La décision d'autoriser l'accès aux Catégories d'usagers visées par ces dispositions ne peut viser que la circulation sur des voies publiques.

Article 22

Cette disposition règle la circulation des véhicules à moteur. On notera que les restrictions à la circulation en forêt découlant des articles 22 et 23 ne portent pas préjudice à la réalisation de l'inventaire permanent des ressources ligneuses en Région wallonne. Sans préjudice du C.W.A.T.P.L. et du permis de l'environnement, le Gouvernement peut autoriser la circulation des véhicules à moteur sous certaines conditions. Article 23

La notion de "voie appropriée" à laquelle fait référence à une voie prévue pour accueillir le mode de locomotion utilisé par l'usager. Ainsi, une personne utilisant un véhicule à moteur ne peut circuler que sur une route; toute autre voie ne serait pas appropriée pour cet usager. L'ayant droit visé aux articles 17 et 23 tire son droit d'un accord préalable du propriétaire. Cet accord ne doit pas spécialement être écrit : il peut être verbal ou découler d'un jugement. L'article 23 permet donc à un propriétaire dont la parcelle n'est pas desservie par une route d'y accéder en voiture par un chemin public. Parmi les voies alternatives possibles, seul l'usage de la moins dommageable et, dans la mesure du possible, de la plus directe, est admis.

Section 3 Dispositions particulières au balisage des aires publiques, sentiers, chemins et routes.

Article 24
C'est le Gouvernement qui peut définir les conditions et les modalités d'affectation des aires publiques. Celles-ci sont publiques, c'est-à-dire des aires ouvertes à tous (non réservées à un club) et ce, pour autant qu'un but de lucre ne soit pas recherché par l'usager de l'aire publique. Il est important de préciser que, dans les bois privés, l'utilisation d'une aire publique ne peut avoir lieu que moyennant l'accord préalable du propriétaire du fond. Article 25
Au sens de cet article, il est rappelé que le balisage d'itinéraires permanents en Région wallonne est soumis au décret relatif aux itinéraires touristiques balisés. Le balisage temporaire dans les bois et forêts est soumis à notification au Gouvernement. Il s'agit d'un balisage purement indicatif, les règles de circulation des articles 20 à 22 devant être respectées. Lorsque ce balisage entend déroger à ces règles de circulation, c'est-à-dire lorsqu'il ouvre la possibilité à des usagers de circuler sur des voies qui ne leur sont normalement pas accessibles (ex. : des cyclistes sur un sentier), l'autorisation de l'agent ou du garde forestier est requise. Cette autorisation ne peut être octroyée que selon la procédure et les modalités définies par le Gouvernement. Le bénéfice d'un balisage temporaire dérogatoire est octroyé à un destinataire précis qui peut être le demandeur ou un groupe de personnes. A l'inverse, le balisage temporaire "non dérogatoire" est ouvert à tous les usagers qui peuvent circuler dans le respect des articles 20 à 22. L'autorisation de baliser de façon permanente un itinéraire de promenade dans une forêt située sur le territoire de la Région wallonne de langue française est régie par le décret relatif aux itinéraires touristiques balisés. Le balisage ouvre l'utilisation des voiries balisées à toutes les catégories d'usagers visées par le balisage ; le balisage ne peut donc pas être restreint à un groupe de personnes bien déterminé. Il peut être indicatif en respectant les limitations de circulation édictées aux articles 20 et 22 ou encore, permettre la circulation d'usagers sur des voies qui ne leur sont normalement pas accessibles. Dans cette hypothèse, l'autorisation délivrée vaut dérogation à ces règles. On soulignera que si les articles 20 et 22 prévoient un mécanisme de dérogation individuelle, le régime de balisage prévoit un mécanisme de dérogation au bénéfice d'une catégorie abstraite d'usagers (ex. : la jonction des deux chemins balisés à l'usage de l'ensemble des cyclistes).

Le balisage des voies dont l'assiette est privée et non grevée d'une servitude de passage public ne peut être réalisé que moyennant l'autorisation des propriétaires.

Chapitre IV Des subventions

Les subventions visent à favoriser tant les bois et forêts que les milieux qui y sont assimilés en vertu de l'article 1er.

L'article 27 est complété d'un deuxième alinéa portant sur la possibilité d'octroyer des subventions pour des activités de recherche forestière menées en exécution du plan quinquennal visé à l'article 5. Le Gouvernement wallon veille à subventionner de manière équivalente (par rapport à la durée d'un plan quinquennal) les facultés universitaires de la Communauté française organisant la formation d'ingénieur des Eaux et Forêts, ou ayant des laboratoires de recherches consacrées à la forêt.

Cette mesure se justifie par le maintien de la continuité de la recherche et de la coordination des équipes permanentes de recherche. En effet, la recherche forestière est un outil de politique forestière qui doit permettre d'atteindre les objectifs de gestion forestière que la Région s'est fixés. La continuité dans les recherches est un élément essentiel, sous peine de perdre les investissements intellectuels qui ont été consentis. La mesure aboutit à éviter la "politisation" de l'octroi des subventions de recherche et les gaspillages importants qui en découlent. Par ailleurs, l'ampleur des besoins en recherche forestière nécessite la collaboration entre les facultés existantes et l'administration. Les activités seront mieux partagées et les "doubles emplois" supprimés, d'où une plus grande efficacité. Actuellement, cette collaboration existe déjà, notamment dans les programmes visant à réaliser les aménagements forestiers dans les bois.


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- crée le 17 mars 2004

[scalounet]

j' ai suivi un peu l' histoire... ils vont meme jusqu' a créer un barème de contravention sur la dégradation des arbres et plantes en fonction de l' age de ceux-ci...
ce qui veut dire que t' as pas interret a casser un arbuste et de te faire prendre au detour d' un chemin forestier, car tu risques de payer les frais...
sont bien en Belgique !!

[cedricfred]

Ben quand je pense qu'en France on râle parce qu'on trouve qu'on n'est plus libres !!!

[philippe VRV]

pour rappel, le loi du fouronnais fustré est d'application depuis 1998
j'en ai pris plein la gueule cette année au tribunal de nivelles avce gain de cause en finalité.

réagir oui mais comment, nous les belges nous grognons dans notre coin et ne faisons pas le poids.

oui il faut réagir mais comment lancer les débats avce les représentants de l'état.

je me vois mal aller chez josé et lui dire 'coucou c'est moi tu m'emmerde avec tes lois d'écolos fustré"

j'habite Ittre et le garde forestier exécute la loi à la lettre et il y a encore des guguces en moto verte qui coute pas le bois à travers tout.
il y a des terrains à reconvertir ex les forges de duferco à tubize, pourquoi ne pas faire des sites de loisirs jeux, foot, 4x4, moto mais pour les sport mécanique il faut hyper réglementé pour eviter les dérappage

c'est David contre Goliath suffit de voir en france, leur système tourne en queue de boudin aussi malgrés l'effort des clubs.

avant de lutté contre de décret qui s'annule ou se modifie dans le temps et dans les deux sens, je crois quil faut sensibiliser les gens et montrer ce que c'est un 4x4iste car le fait d'avoir un 4x4 ne veut pas dire 4x4iste ou treux.
le iste ou treux respectent la nature et prend son pied en partageant, en faisant découvrir et surtout en respectant les autres.
bêtement lors d'une petite balade locale nous avons croisé les chevaux ,je suis le seul à avoir coupé le moteur. et je suis le seul a qui les cavaliers ont donné un salut généreux
ce simple comportement fait la différence.

si nous roulons le dimanche il est certain que nous allons nous faire schtroumfé par les randonneur à pied, à vtt, cheval....
roulons le samedi ou bien quand le temps n'est pas au beau fixe pour les activités extérieurs.

et si les gens ne sont pas capables de faire ce petit geste alors qu'ils revendent leur 4x4.

je ne suis pas pour les loi stricte comme nous en avons mais avant de leur rentrer dedans j'estime qu'il y a un tres gros travail à faire pour d'abord faire reconnaitre le 4x4 et seulement ensuite trouver des cours de récrés pour les 4x4.

les rollers c'était interdit sur la chaussée et 10 ans apres, des piste pour roller font leur apparition.

attendons en agissant et dans 10 ans des parcours balisés , certe, seront fait dans les foret et parcs régionnaux et ce sont les clubs qui DEVRONT gérer et faire respecter car c'est tres bien de vouloir qqc mais il faut en prendre l'entière responsabilité.

aujourd'hui les écolos agissent d'une manière, dasn 10ans 20ans 30ans les écolos seront nos enfants avce d'autres idées.

si les écolos agissent maintenant comme il le font c'est qu'avant c'était l'anarchie maintenant il faut mettre des barrières pour délimier le terrain ensuite mettre les fondation, les règles et seulement apres inaugurés et ouvrir les barrières...

nous sommes les punis mais nous seront les témoin d'un renouveau futur au niveau des sports mécaniques.

quand on fait du kart, la piste est balisées, il y a des règles et nous amusons tout de meme.
le 4x4 c'est la meme chose

Maintenant il n'y a rien a faire car nous délimitons le terrain dans 10ans les bases seront mises dans 20ans nos enfant jouront et c'est là que nous aurons gagnés

bon maintenant le boss vient d'entrer faut que je travaille

[Salamandre]

Ne rien faire est la fin
Apprendre le respect est une chose primordiale mais si on ne fait rien il n'y aura plus rien a respecté

Avec Codever je suis occupé a trouvé des idée d'action alors si tu en as profite en

[philippe VRV]

j'ai pas dit de ne rien faire...

mais ne pas crier trop vite "gare aux politiques qui nous freinent"

des idées, on en a tous je ferais un mail jeudi ou samedi avce des propositions...

[Anonymous]

avec les résultats des élections les anti-tout doivent se pisser dessus

[Pat]

Moi j'aime bien le 'but de lucre' et 'les skieurs et animaux de traits ne sont pas autorisés en dehors des routes'...


Ca va etre embouteillé vers chez vous

Au moins vous savez pour qui ne plus jamais voter à vie ?

En tout cas il n'a pas peur du ridicule celui là... Dommage que les journaleux n'osent plus rentrer dedans les politiques et se contente d'etre le relais de la voix de son maitre.

Enfin nos enfants se bidonneront quand ils liront plus tard les inepsies de certains pseudos responsables de notre époque qui se foutent de l''écologie' et ne voient qu'un moyen de se faire élire, mais en attendant y'a plus qu'a se battre.

Désolant

[scalounet]

ça va devenir comme ça ici egalement.... et dire qu' avec le passage de la gauche, on risque dans quelques temps de ne plus pouvoir acceder a des sites tels que le Marquenterre !!
ça me gave !!