transport d'une épave entre la belgique et la france

[Pipiche59]

bonsoir,
Samedi, je ramène un 410 de belgique pour pièces...

j'ai un doute... est ce que les messieurs en bleu vont m'embeter ???


qu'est ce que je doit marquer sur les papier :
pour pièce? ou autre chose....

réglementation en belgique lors de l'achat d'une voiture...
ou en france lors du transport d'un véhicule étranger???

quelqu'un a-t'il eu déjà affaire à cette situation ?

[calounne]

bonsoir,
Samedi, je ramène un 410 de belgique pour pièces...

j'ai un doute... est ce que les messieurs en bleu vont m'embeter ???


qu'est ce que je doit marquer sur les papier :
pour pièce? ou autre chose....

réglementation en belgique lors de l'achat d'une voiture...
ou en france lors du transport d'un véhicule étranger???

quelqu'un a-t'il eu déjà affaire à cette situation ?

etant donné que nous sommes en europe, je pense qu'il n'y a pas de problemes .... non pas plus de solution a ton probleme mais si tout est en regle au niveau acte de vente .....

[le cabri]

si c'est indiqué épave sur la carte grise (euh y en as en belgique ?) il devrait pas y avoir de pb, mais surtout attache la bien

[ju²]

Y a une carte grise (qui est rose...) en Belgique !

Question Europe, faut quand même faire gaffe, les voiture sont considéré comme des "biens importants" qui ne sont pas encore soumis aux règles de libre échange !

Je pense que le mieux et de contacter la douane française pour lui poser la question...

[Carbu]

Pour donner une idée de la valeur de ce bien "important" que sont les autos, les frais de dédouanement d'une voiture d'occasion importée en Belgique se montent à la somme colosale de 95 euro cents

[Carbu]

J'ai oublié de préciser, mais toujours pour la Belgique, qu'il faut se présenter spontannément à la douane, et que ce n'est requis que lorsque l'on désire faire immatriculer son véhicule..... et Europe oblige, ce ne doit pas être fort différent pour passer la frontière dans l'autre sens.

Donc, si ce n'est que pour pièces, je pense que tu n'auras aucun problème. Il te faut une facture en bonne et due forme prouvant que ce n'est pas un véhicule volé... et pis c'est tout !!!