La circulaire de NELLY OLIN

[LAVIEBLOG]

J'ai lu beaucoup d'informations contradictoires alors j'ai décidé de vérifier ce qui était dit et j'ai bien fait car tout n'est pas vrai. Si vous voulez un avis objectif et une possibilité de lire vous même les textes incriminés, je vous invite à lire mon article au lien suivant : http://la-vie.over-blog.net/article-1382238.html. Vous pourrez me laisser vo commentaires pour faire avancer les choses avec intelligence.

[Syl]

bonjour à toi,
je viens de lire ton blog.......;intéressant

la circulaire pose plusieurs problèmes

subjectivité: la notion de carossabilité d'un chemin est laissé à l'appréciation du verbalisateur ce qui est toujours négatif et dangereux.

Par ailleurs, un catcat en position 2 H est-il considéré comme une voiture classique...........techniquement oui puisqu' il ressemble alors à une propulsion (donc pire en tenue de route qu'une 206) mais juridiquement ??

mise en difficulté des maires: cette circulaire prétend faire force de loi, or une loi doit être votée au parlement...........un bon avocat pourrait considérer ce genre de disposition comme illégale. De plus, les maires sont tenus d'appliquer cette circulaire sur ordre des préfets...........mais ce sont les maires qui risuent des procés pour disposition abusive.

Ils peuvent aussi etre poursuivi pour non entretien des chemins communaux.

bref, à mon sens, ce genre de circulaire fait à la va-vite annonce plus de problèmes pour plusieurs catégories de personnes que d'effets bénéfiques.

[Titicamion]

En tous cas un certain nombre de remarques pleines de bon sens déjà entendues ici ou là qui seront une bonne base de discussion dans les rencontres à venir.

Merci.

[LAVIEBLOG]

La notion de carrossabilité est ce que les juges ont pondu depuis 1991, sur ce point Mme OLIN n'invente rien et reprend le vécu. Depuis 1991, la liste des verbalisateurs existent déjà, rien de nouveau non plus. On dirait qu'on prend conscience seulement maintenant de tout ça. Bon finalement cette circulaire nous redonne lecture de la loi de 1991 et de sa jurisprudence qu'on avait sous estimées. De toutes les façons c'est le juge qui aura le dernier mot. Pourquoi ne pas bouger les associations pour mettre en place ces fameux itineraires de randonnées motorisées. Que tu suive un road book ou un itinéraire balisé c'est pareil. Le poids serait de dire à ton maire, ton conseil général, "vous avez installé 10 pistes cyclables, 10 GR, alors on veut 10 itinéraires pour randonnées motorisées à défaut de quoi tu fais une action pour iniquité, racisme d'une catégorie d'utilisateurs enfin en trouvant ce qui est le plu judicieux.

[Softroader]

Je ne suis pas d'accord avec cette promotion finale des PDIRM... Pour une raison simple. Faire des itinéraires "balisés" pourquoi pas mais limiter l'autorisation de circulation à ces PDIRM, non ! Est ce que les pédestres sont limités au GR ? Non, je ne vois pas pourquoi les autres devraient avec cette limite... De plus, les PDIRM vont créer ce qui se passe avec les GR, ce que vous dites vous même par rapport au GR20, c'est à dire une surfréquentation qui accélérera la dégradation des chemins concernés.
Et puis, c'est un peu facile. Vous parlez de conciliez mais dans votre blog, où est la conciliation ? Je ne vois rien de tel. Je vois simplement que pour plus de facilité, on sépare comme cela personne n'a vraiment d'effort à faire pour réellement partager ces espaces en commun et respecter multuellement les différents pratiques....
Maintenant, le problème de la circulaire Olin est d'intégrer une notion de carrossabilité aléatoire (c'est quoi un véhicule de tourisme non spécialement adapté à la pratique du tout-terrain ? Et avec qui au volant sacahnt qu'une grande des capacités tout-terrain est du au conducteur ?, et comment peut-on connaitre la "carrossabilité" d'un chemin sur toute sa distance, sachant en plus que la météo peut grandement changer les choses ?) qui est de plus interprétée par les agents verbalisateurs.
Un autre problème est que cette circulaire se donne des airs de loi alors qu'il n'en ai rien et pire puisqu'elle dépasse juridiquement sa valeur de simple circulaire, une circulaire ne faisant justement que rappeler une loi, ce qui n'est pas le cas ici...
Bref, un blog dont le début est intéressant mais qui finit en noeud de boudin...

[Softroader]

La notion de carrossabilité est ce que les juges ont pondu depuis 1991, sur ce point Mme OLIN n'invente rien et reprend le vécu.

Ce qui veut bien dire que cette notion de carrossabilité n'a pas de vrai valeur juridique puisque que non définie par la loi...

Depuis 1991, la liste des verbalisateurs existent déjà, rien de nouveau non plus.

Sauf que ces verbalisateurs n'avaient pas la liberté d'interpréter cette notion de carrossabilité justement...puisque cette notion n'est pas une loi...

On dirait qu'on prend conscience seulement maintenant de tout ça. Bon finalement cette circulaire nous redonne lecture de la loi de 1991 et de sa jurisprudence qu'on avait sous estimées.

Plus qu'une simple relecture de la loi de 91 puisque qu'elle intégre comme faisant partie de la loi la jurisprudence, ce qui n'est encore une fois pas normale. Une circulaire ne doit que simplement rappeler la loi, pas l'interpréter via les résultats de procès... C'est donné une importance très important à quelques procès qui ne sont pas automatiquement représentatifs de la pratique général... La jurisprudence ne doit pas faire la loi...

De toutes les façons c'est le juge qui aura le dernier mot.

Il faut encore l'esperer....

Pourquoi ne pas bouger les associations pour mettre en place ces fameux itineraires de randonnées motorisées. Que tu suive un road book ou un itinéraire balisé c'est pareil. Le poids serait de dire à ton maire, ton conseil général, "vous avez installé 10 pistes cyclables, 10 GR, alors on veut 10 itinéraires pour randonnées motorisées à défaut de quoi tu fais une action pour iniquité, racisme d'une catégorie d'utilisateurs enfin en trouvant ce qui est le plu judicieux.

Pas d'accord. un road book et un itinéraire balisé, c'est pas la même chose... un road book peut facilement rester "confidentiel" et ne pas être transmis à un grand nombre de pratiquant, ce qui réduit d'autant le nombre de passage sur les chemins donnés. Un itinéraire balisé, lui, sera accessible à tous... d'où sur fréquentation....
De plus, pour les PDIRM, ils seront limiter en nombre, ce qui n'est pas le cas des road books...
C'est pour cela que je suis contre le fait de diffuser des road books, que cela soit gratuitement ou non.

[Softroader]

En tous cas un certain nombre de remarques pleines de bon sens déjà entendues ici ou là qui seront une bonne base de discussion dans les rencontres à venir.

Merci.

Tout à fait. Et c'est pour cela que j'ai engagé la discussion... même si je ne suis pas d'accord sur certains points.

[Titicamion]

En tous cas un certain nombre de remarques pleines de bon sens déjà entendues ici ou là qui seront une bonne base de discussion dans les rencontres à venir.

Merci.

Tout à fait. Et c'est pour cela que j'ai engagé la discussion... même si je ne suis pas d'accord sur certains points.

Pareil

[Syl]

moi pareil aussi

[Softroader]

Le truc qui me chagrine, c'est l'impression que les PDIRMs sont la Mecque pour les tout-terrains, la solution ultime et parfaite... Je croirais entendre le Fédé...