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un site écologiste qui parle des chemins ruraux
Posté : lun. déc. 12, 2005 6:16 pm
par Ajax
Une page entiere sur la disparition des chemins sur un site écolo mais qui defend les memes argument que nous c'est a souligner
Une phrase en particulier me semble tres intéressante
Les usagers de la nature sont en droit de prétendre à un libre accès à celle-ci. Tout raisonnement qui vise à maintenir sur les routes le public demandeur de nature est anormal
jusqu'ou sont ils capable accepter les autres usagers
http://www.mayennenatureenvironnement.f ... hemins.htm
re: un site écologiste qui parle des chemins ruraux
Posté : lun. déc. 12, 2005 6:40 pm
par Pat
Ca fait du bien de voir qu'il y a des gens intelligents partout
Et pas seulement parce que va dans notre sens, mais aussi et surtout parce quil y a des arguments très valables
Super info
re: un site écologiste qui parle des chemins ruraux
Posté : lun. déc. 12, 2005 6:43 pm
par Fyms
re: un site écologiste qui parle des chemins ruraux
Posté : lun. déc. 12, 2005 7:35 pm
par Ajax
je cherchais des renseignements sur les obligations des maires concernant l'entretien des chemins ruraux et sur l'article L 161.5 du code rural
re: un site écologiste qui parle des chemins ruraux
Posté : lun. déc. 12, 2005 8:24 pm
par Ajax
un texte interessant concernant les obstacles a la circulation (ceux qui rendent les chemins non carossable)
CODE RURAL
(Partie Réglementaire)
Jicl nt
Article D161-11
(Transféré par Décret nº 2005-368 du 19 avril 2005 art. 5 II Journal Officiel du 22 avril 2005)
Lorsqu'un obstacle s'oppose à la circulation sur un chemin rural, le maire y remédie d'urgence.
Les mesures provisoires de conservation du chemin exigées par les circonstances sont prises, sur simple sommation administrative, aux frais et risques de l'auteur de l'infraction et sans préjudice des poursuites qui peuvent être exercées contre lui.
source
re: un site écologiste qui parle des chemins ruraux
Posté : lun. déc. 12, 2005 9:11 pm
par archibal3
enfin un qui comprend
un qui n'a pas l'air contre l'acces au chemin
arf sa donne envie de l'embrasser
re: un site écologiste qui parle des chemins ruraux
Posté : lun. déc. 12, 2005 10:10 pm
par Korrigan
Je pense que l'info est à nuancer sur la défense de la circulation de véhicule à moteur....
Le Monsieur il va pas prêcher pour nous, mais pour permettre le passage de ses chaussures...
Par contre le constat ou analyse peut tout à fait être exploiter dans nos argumentaires auprès des maires...
Re: un site écologiste qui parle des chemins ruraux
Posté : lun. déc. 12, 2005 11:48 pm
par Yves
Ajax a écrit :jusqu'ou sont ils capable accepter les autres usagers
Jusqu'ici...
http://www.mayennenatureenvironnement.f ... chemin.pdf
Pas loin quoi.....
re: un site écologiste qui parle des chemins ruraux
Posté : mar. déc. 13, 2005 8:23 am
par Ajax
re: un site écologiste qui parle des chemins ruraux
Posté : mar. déc. 13, 2005 8:49 am
par patrolman
Désolé de vous décevoir, mais Mayenne Nature Environnement est à l'origine d'une plainte contre un club 4x4 en Mayenne il y a 3 ou 4 ans.
Le Club a perdu en 1ère instance et en appel (plus de 15000 euros de frais pour restaurer les chemins) et a enfin gagné en cassation.
Nicolas
Codever 49