Forum 4x4

Salut le peuple!
j'ai une connaissance qui est dans une belle merde , il allait à la déchetterie avec une remorque faite maison quand un gland de motard est venu le percuté par le coté de la remorque , le moktard est a l'osto avec un pronostique engagé sur la récupération de la jambe. la remorque a été saisie par la police , pour estimé les responsabilités .
Comme elle n'est pas " commercial" le mec il flippe un peut , l'assurance risque de ne pas couvrir les indemnités , elle risque de lui coûter cher ca remorque , si son assurance le lache.
Comme quoi des fois ca passe pas.

Si sa remorque est faite dans les règles avec les dispositifs de Sécurité obligatoire, il n'a pas de soucis à se faire.......

Quelques éléments ici : viewtopic.php?t=127752-Remorque-de-moin ... ementation

Son assurance pourrait à priori se dédouaner pour utilisation d'une remorque non homologuée, mais je doute qd même qu'elle n'assure pas sa responsabilité civile, enfin si ce n'est pas la remorque en elle-même qui est à l'origine de l'accident...

Si ça s’envenime il faudra de toute façon qu'il prenne conseille auprès d'un avocat / cabinet de conseil juridique...

https://youtu.be/HqLkLODemzY

Tu y trouveras une réponse simple...
L'année de fabrication... Après, j'espère qu'il avait une plaque d'identification, c'est l'obligation un peu zappe de tous.

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Un 500kg na pas besoin d'homologation si c'est un essieux et une tête d'attelage du commerce......mais il faut qu'il y ai les éléments de sécurité......

pat 25 a écrit :Un 500kg na pas besoin d'homologation si c'est un essieux et une tête d'attelage du commerce......mais il faut qu'il y ai les éléments de sécurité......

C'est un chouilla plus compliqué.
Il faut une date de confection antérieur à je ne sais plus.... 2012 ? 2007 ?
La réponse est dans la vidéo.

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Et c'est une réponse de la part d'un gars assermenté pour... Pas d'un membre de forum.
D'ailleurs, faudrait que j'héberge cette vidéo, au cas où.


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Elle ont toutes été faites avant......

pat 25 a écrit :Elle ont toutes été faites avant......[emoji38]

C'est ce qu'il propose dans sa vidéo...


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famak a écrit :C'est un chouilla plus compliqué.
Il faut une date de confection antérieur à je ne sais plus.... 2012 ? 2007 ?
La réponse est dans la vidéo.

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Les remorques d'avant 2012 n'ont pas besoin de certificat d’homologation si elles font moins de 500 kg en charge. Pour le moment.
On peut donc en déduire que toutes les remorques artisanales peuvent être d'avant 2012 et le proprio n'a pas à en faire la preuve.