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parbufle
Posté : lun. mai 16, 2005 2:42 pm
par roby
salut
qui peux me dir si les parbufle vont etre interdi en france
j ai attendue sa sur M6 dans turbo
merci
steph
Posté : lun. mai 16, 2005 2:48 pm
par roby
oui mais vont t il interdir tous les parbufle
moi j en ais un sur ma jeep
re: parbufle
Posté : lun. mai 16, 2005 6:18 pm
par pascaljeangros
hello
vu le nombre de pare buffles en vente dans les annonces des differents forum de 4X4 je crois que ca va pas tarder a etre interdit
pascal
re: parbufle
Posté : lun. mai 16, 2005 6:49 pm
par wyl10
C'est dégueulasse... Vive la démocratie
re: parbufle
Posté : lun. mai 16, 2005 7:03 pm
par Deadyoda
En france, toutes les lois ne sont PAS rétro-actives, donc ne s'appliquent que pour les nouveaux.
Dans ce cas, je vois plutot une interdiction a la vente.
re: parbufle
Posté : lun. mai 16, 2005 9:31 pm
par argo
Attention, ce n'est qu'en matière d'application des sanctions pénales que la rétroactivité des lois est impossible.
Sinon, il y a de nombreuses exceptions au principe de non-rétroactivité d'application de la loi. Et là, en matière de sécurité publique (j'imagine que ça entre dans ce cadre), et bien c'est tout à fait possible...