ASSURANCES : véhicule modifié, couvert par la responsabilité civile?
Posté : jeu. déc. 07, 2017 4:08 pm
Salut tout le monde,
Nous sommes probablement nombreux a regorger d'idées de modifications de nos véhicules, sans pour autant oser franchir le pas pour cause de légalité d'une part, et d'autre part à cause des conséquences dramatique qu'aurait un accident matériel et/ou corporel.
En effet je vois partout qu'un véhicule modifié n'est plus homologué, donc carte grise invalide, donc plus autorisé à rouler sur le voie publique. Et que si accident il y'a, l'assureur se retournera contre nous et nous passerons le reste de notre triste vie à faire des passes en prison pour dédommager la victime dudit accident.
Cependant, la description de la "responsabilité civile" fournie par les assureurs automobile est assez claire :
Que couvre la garantie responsabilité civile ?
La garantie responsabilité civile souscrite avec votre assurance automobile couvre notamment les dommages aux tiers :
causés par votre faute, par imprudence ou par négligence,
commis par vos enfants, s'ils vivent sous votre toit (les enfants majeurs vivant sous votre toit sont en principe également couverts),
causés par votre véhicule.
Quelles en sont les limites ?
Certains dommages ne sont pas couverts par la garantie. Il s'agit notamment d'un dommage :
que vous causez à vous-même ou à vos proches,
que vous causez intentionnellement à autrui,
consécutif à vos activités professionnelles (assurances spéciales).
Si vous vous retrouvez dans une de ces situations, vous devrez personnellement réparer le préjudice.
Cependant, certaines de ces exclusions peuvent faire l'objet d'un contrat spécifique. Ainsi, par exemple, avec une garantie conducteur, vous garantissez aussi les dommages que vous pouvez vous causer personnellement si vous êtes responsable de l'accident.
La modification des caractéristiques d'un véhicule peut-elle passer pour une imprudence ou négligence? (Changer la taille de monte de pneu car moins cher par exemple)
Qu'en pensez vous?
Nous sommes probablement nombreux a regorger d'idées de modifications de nos véhicules, sans pour autant oser franchir le pas pour cause de légalité d'une part, et d'autre part à cause des conséquences dramatique qu'aurait un accident matériel et/ou corporel.
En effet je vois partout qu'un véhicule modifié n'est plus homologué, donc carte grise invalide, donc plus autorisé à rouler sur le voie publique. Et que si accident il y'a, l'assureur se retournera contre nous et nous passerons le reste de notre triste vie à faire des passes en prison pour dédommager la victime dudit accident.
Cependant, la description de la "responsabilité civile" fournie par les assureurs automobile est assez claire :
Que couvre la garantie responsabilité civile ?
La garantie responsabilité civile souscrite avec votre assurance automobile couvre notamment les dommages aux tiers :
causés par votre faute, par imprudence ou par négligence,
commis par vos enfants, s'ils vivent sous votre toit (les enfants majeurs vivant sous votre toit sont en principe également couverts),
causés par votre véhicule.
Quelles en sont les limites ?
Certains dommages ne sont pas couverts par la garantie. Il s'agit notamment d'un dommage :
que vous causez à vous-même ou à vos proches,
que vous causez intentionnellement à autrui,
consécutif à vos activités professionnelles (assurances spéciales).
Si vous vous retrouvez dans une de ces situations, vous devrez personnellement réparer le préjudice.
Cependant, certaines de ces exclusions peuvent faire l'objet d'un contrat spécifique. Ainsi, par exemple, avec une garantie conducteur, vous garantissez aussi les dommages que vous pouvez vous causer personnellement si vous êtes responsable de l'accident.
La modification des caractéristiques d'un véhicule peut-elle passer pour une imprudence ou négligence? (Changer la taille de monte de pneu car moins cher par exemple)
Qu'en pensez vous?
