distance entre terrain 4x4 et habitations

[CHRISV8]

bonjour la compagnie

je sais pas si je post au bon endroit mais bon si pas le cas je fait confiance aux modos pour faire le nécessaire

es que quelqu'un sais si il existe une distance minimum entre un terrain 4x4 ou loisirs motorisé en général et les habitations alentours ?

[ttmavie]

''' Il me semble ''' qu'il n'y a pas de distance légal, mais une étude de l’implantation ordonner par la mairie et la préfecture.

[CHRISV8]

''' Il me semble ''' qu'il n'y a pas de distance légal, mais une étude de l’implantation ordonner par la mairie et la préfecture.

oui c'est ce que j'ai cru comprendre

http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/activites-bruyantes/autres-activite…


http://www.ff4x4.fr/ff4x4/esprit-4x4/focus-sur-la-legislation-sur-les-4x4/

[CHRISV8]

mais ça m'étonne qu'il n'y ai pas de distance minimum a respecter

[ttmavie]

Essaye de joindre Subforest72 sur le forum, il est passé par ses étapes pour l'ouverture de son terrain

[platplat]

Pourquoi ces questions ?

Tu veux en creer un ?

Tu en as un, et les voisins te les brisent ?

Tu es voisin d'un, et le bruit est insupportable ?

[.manu 38]

oui pour le bruit

[CHRISV8]

Pourquoi ces questions ?

Tu veux en creer un ?

Tu en as un, et les voisins te les brisent ?

Tu es voisin d'un, et le bruit est insupportable ?

oui je veut en créer un et j'ai des vus sur certains terrains mais je veut pas me lancer pour rien

[.manu 38]

si tu veux être en règle c est la misère attention

[toy29]

salut,
il faudra une enquête d'utilité public auprès des voisins et il me semble que pour que cela soit accepter il ne faut pas qu'un voisin dise non mais à confirmer auprès de ta mairie
sinon attention à la loi LALONDE qui dit qu'il n'y pas droit de tracer des chemins chez soit!

sinon si c'est juste à usage personnel tu ne dis rien.