Bon, on a déjà des informations positives : les quatre ans des véhicules neufs passent à cinq ans puis le renouvellement à trois ans au lieu de deux.
ensuite on a un calendrier indicatif :
"- le premier contrôle des véhicules immatriculés avant [le 1er janvier 2017] est à réaliser au plus tard [le 31 décembre 2024] ;
- le premier contrôle des véhicules immatriculés entre [le 1er janvier 2017 et le 31 décembre 2019] est réalisé en [2025] ;
- le premier contrôle des véhicules immatriculés entre [le 1er janvier 2020 et le 31 décembre 2021] est réalisé en [2026] ;
- le premier contrôle des véhicules immatriculés entre le [1er janvier 2022] et la date d’entrée en vigueur du présent arrêté est réalisé conformément à l’article R323-27 du code de la route."
enfin, sur les points de contrôle, s'ils sont nombreux on peut en déduire qu'il n'y aura pas d'essai dynamique de la moto par un contrôleur, mais, au mieux, une simple vérification des commandes et l'absence d'anomalie.
Voilà c'est ce que j'en lis
