Forum 4x4

sebrunner a écrit :ça c'est parcequ'ils ont parfois certains on tendence à débouler comme des cahuts se croyant dans une compète de déscente dont ils seraient les futurs champions...
bref, c'est comme pour les gars en 4x4 qui roule comme des malades et ralentisse pas en croisant autruis

Tu as raison lorqu'il s'agit d'une descente. Des blaireaux il y en a dans toutes les disciplines. Sur chemin forestier plat ou montant, tu as déja moins de cadors.
De toute façon, si ce chemin est réellement privé mieux vaut faire demi tour.
Ce qui finalement résoud tous les problémes de comportement.

macfly2b a écrit :Salut à tous. Bien après recherche dans mon petit livre rouge (CP) je confirme ce que je disait à savoir panneau ou pas, Vous ne pouvez entrer sur le domaine ou propriété de quelqu'un sous peine de "Violation de domicile" Article 226-4 du CP.
Donc cette histoire de panneaux n'est pas un problème en soit puisque le magistrat pourra aisément vous mettre dans les dents que le propriétaire a déjà été bien gentil de vous prévenir.

Oui, mais il y a propriété privé et chemin communale (ou autre) traversant une propriété privé mais donnant droit à libre circulation, sauf panneau règlementaire et avis preféctorale légale posé à la demande du proprio.
Faut pas tout mélanger, personne ici ne parle faire une ballade sur une propriété privé par des chemin privatif

xamax a écrit :Tu as raison lorqu'il s'agit d'une descente. Des blaireaux il y en a dans toutes les disciplines. Sur chemin forestier plat ou montant, tu as déja moins de cadors.
De toute façon, si ce chemin est réellement privé mieux vaut faire demi tour.
Ce qui finalement résoud tous les problémes de comportement.

On est bien d'accord

j'aurai mal compris ??????


Mince alors

macfly2b a écrit :Salut à tous. Bien après recherche dans mon petit livre rouge (CP) je confirme ce que je disait à savoir panneau ou pas, Vous ne pouvez entrer sur le domaine ou propriété de quelqu'un sous peine de "Violation de domicile" Article 226-4 du CP.
Donc cette histoire de panneaux n'est pas un problème en soit puisque le magistrat pourra aisément vous mettre dans les dents que le propriétaire a déjà été bien gentil de vous prévenir.

Ben faudra alors m'expliquer la notion de voie privée ouverte à la circulation publique...
Une chemin privé ouvert à la circulation fait partie des voies du domaine publique routier de l'Etat comme le rappelle l'article 1ere de la Loi Lalondre (ou article L362-1 du Code de l'Environnement).
Sa fermeture éventuelle doit être matérialisée comme le signale le Guide de L'Elu.
La jurisprudence définit la Voie Publique comme toute voie ouverte à la circulation publique par terre (routes, rue, places publiques, chemins, ponts, sentiers,... etc.) même si son assiette est une propriété privée et ne dessert qu'une habitation ou un lieu et qu'aucune indication ne renseignant son caractère privé n'est placée à l'endroit.
Cependant avec les différents procès et la jurisprudence qui va avec, on a maintenant tout et n'importe quoi.... car il y a différence code qui s'entrecoupe entre voies publiques ( comprenant les voies privées ouvertes à la circulation), voies non publiques (voies privées d'exploitation, de servitude, ect) et voies non ordinaires...

Un chemin privé s'il est entretenu est ouverte à la circulation publique... Pour le fermer, le propriétaire doit impérativement le matérialiser.... mais il est cependant interdit d'y circuler sans son accord
De même si un chemin privé semble en mauvais état, le propriétaire peut décider qu'il est fermé à la circulation sans avoir l'obligation de le signaler

Klug a écrit :Et pour faire plaisir à Charly, on pourrait parler des quads qui font n'imp', que ce soit à Beauduc ou même Piémanson...

j avais rien dit moi,mais j aprecie!!!

fabrice a écrit :c'est vrai qu'il y a des panneaux plus sympatiques comme cela par exemple

specialité islandaise si je me trompe!!!

Bonjour
il faut savoir que si l'on interdit au vehicule la loi dis que un cheval est un vehicule alors en Camargue il ne va pas y avoir grand monde

Pour le coup des panneaux c'est surtout que beaucoup en mettent alors qu'il ne sont pas dans leur droit.
Exemple : propriété au fond d'un chemin et ben je met le panneau au début comme ça personne me casse les Coui***.
Alors que le dit chemin n'est pas dans ça propriété

je connait bien ca a l'entree de chez un voisin, dans une voie sans issue, avant ca allait a un lac mais ils ont agrandit le lac et depuis la route va nul part, il se permet de mettre une pancarte voie privée a l'entrée de la route, et a bloqué les voitures garé avec ses tracteurs, il a deja eu pas mal d'ennuie mais il continue car il ne veut pas voir venir les pecheur se garer vers chez lui

Le jour ou son tracteur prendras feu ou serra à plat faudra pas qu'il s'étonne certains n'ont pas de "pitié" avec des cons pareils