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re: carburant tracé et amende....

Posté : mar. mars 06, 2012 9:59 pm
par 74leman
Je pense que ça tient davantage des normes de pollution plus qu'autre chose, les traceurs étant "neutres".

re: carburant tracé et amende....

Posté : dim. mars 11, 2012 4:20 pm
par j2m
Salut,

Je roule à l'huile de colza, à hauteur de 20% l'hiver (il fait froid, dans le Doubs) et 40 à 50% l'été, sans modification (Toy atmo) !

Depuis très longtemps, je suis sur le forum des huileux, Oliomobile.org, et l'association Oliomobile est déjà allé en cours d'appel pour espérer une jurisprudence qui autoriserait l'utilisation d'huile végétale comme carburant !
Le procés a été perdu !

Sinon, l'utilisateur d'huile en question, pour qui l'association était allé en justice, avait été condamné, pour une capacité de réservoir de 40 litres, à une amende de 150€ et 22€ au titre de la TIPP et TVA.

re: carburant tracé et amende....

Posté : lun. mars 04, 2013 10:16 am
par pourquoi2b
je m intérresse a une Serie III là....
mais un mécano, me confirme que le gars roulait au rouge avant...... :roll:

re: carburant tracé et amende....

Posté : lun. mars 04, 2013 1:39 pm
par M201
pourquoi
les douanes control en corse :hein:

re: carburant tracé et amende....

Posté : lun. mars 04, 2013 3:48 pm
par pourquoi2b
M201 a écrit :pourquoi
les douanes control en corse :hein:
plus que tu ne crois.... :roll:

re: carburant tracé et amende....

Posté : lun. mars 04, 2013 8:06 pm
par scoubidoo
pat 25 a écrit :Les agriculteurs ne roule plus au rouge, mais au bleue depuis peu, mais alors leur reservoir, durites; etc... sont marqués, donc comment prouver si il fraude de nouveau.

Aparament le bleu est une belle merde. :~:
les agri roule au vert(GNR)gazole non routier

re: carburant tracé et amende....

Posté : lun. mars 04, 2013 8:40 pm
par christian.styling
les "agri" comme vous dites ont le DROIT de rouler à ce qu'ils veulent tant qu'ils ne sortent pas de leur ferme ! z'ont pas intérêt à rouler sur la route avec un carburant qui n'a pas acquitté ses 85% de taxes accises impôts etc... sinon leur fumée d'échappement n'est pas conforme ! c'est juste pour votre santé...

re: carburant tracé et amende....

Posté : lun. mars 04, 2013 9:32 pm
par scoubidoo
quand je dis vert c'est pas qu'il est écolo c'est qu'il a vraiment une légère teinte verte
ce n'est ni plus ni moins que du gasole moins taxé à destination des agriculteurs

re: carburant tracé et amende....

Posté : lun. mars 04, 2013 10:00 pm
par christian.styling
sur "la route" on doit utiliser un carburant ayant payé ses 85% de taxes... c'est la LOI
c'est pour notre santé :D

les carburants "spéciaux" détaxés ne peuvent rouler que sur terrain privé

re: carburant tracé et amende....

Posté : lun. mars 04, 2013 10:20 pm
par scoubidoo
je ne mets pas en doute que cela soit la loi
mais je connais pas un seul agriculteur à 100km à la ronde qui ai un tracteur à double réservoir et encore moins qui vidange pour mettre du gasole pour aller sur la route :D