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re: site du ministere de l'écologie et du dévellopement durable
Posté : mer. févr. 22, 2006 12:13 pm
par christian.styling
Softroader a écrit :Par contre, je viens d'apprendre que les passages à gué semblent interdits, ce que je ne savais pas....
là... c'est pareil : "avant la circulaire (qui n'a pas de valeur légale)" le bon sens voulait qu'on ait le droit de traverser un cours d'eau si, sur la TOP25 IGN, le gué était signalé ; il a toujours été interdit de "s'amuser" dans un cours d'eau et les sociétés de pêche se portent - avec raison - partie civile avec demande de dommages-intérêts qui peuvent être considérables
re: site du ministere de l'écologie et du dévellopement durable
Posté : mer. févr. 22, 2006 1:08 pm
par Ajax
jidgi a écrit :Ton interprétation (point 1, 2 et 3) est mauvaise.
explique-toi clairement
re: site du ministere de l'écologie et du dévellopement durable
Posté : mer. févr. 22, 2006 2:01 pm
par Softroader
[quote="christian.styling"]là] Oki, je vois... Et on fait comment quand un ruisseau passe en travers d'un chemin carrossable (ou l'inverse) ? On construit un pont type Camel Trophy ?
re: site du ministere de l'écologie et du dévellopement durable
Posté : mer. févr. 22, 2006 2:03 pm
par christian.styling
Softroader a écrit :Oki, je vois... Et on fait comment quand un ruisseau passe en travers d'un chemin carrossable (ou l'inverse) ? On construit un pont type Camel Trophy ?
logiquement un cours d'eau qui coupe une large piste c'est un gué...
re: site du ministere de l'écologie et du dévellopement durable
Posté : mer. févr. 22, 2006 5:26 pm
par diablotin
j2m a écrit :Le truc qui fait un peu ch.er :
Avant le départ :
Prendre connaissance de la réglementation auprès de la préfecture, de la direction régionale de l’environnement, des mairies, de la gendarmerie, de l’Office national des forêts ou de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage
S’assurer que les voies que vous souhaitez emprunter sont bien ouvertes à la circulation des véhicules à moteurs
Ça veut dire qu'on n'est pas censé ignorer la loi et que l'on n'a pas à mettre les roues sur un chemin non carrossable (dixit la circulaire :->]
Et en complément au chapitre:
Quelques précisions d'ordre général
la présence sur une carte d'une route ou d'une piste n'implique pas qu'elle soit ouverte à la circulation des véhicules à moteur.
Donc verbalisable à tout moment si un gentil agent de la force publique décide qu'il est interdit
Christian. Styling a tout très bien analysé, seule solution supprimer la circulaire et tenir compte de la loi Lalonde (qui à l'origine voulait simplement INTERDIRE toute circulation, ce sont les manifs de 1990 qui l'ont assoupli)