Forum 4x4

en général dans les terrains les mieux équipés il y a une grande salle (ta bergerie...) meublée avec des grandes tables et des bancs ou des chaises pour pouvoir y manger en cas de mauvais temps. si en plus on a la possibilité d'y faire des grillades dans une cheminée c'est le top. à priori ce sont les "visiteurs" qui rangent et remettent en ordre avant de quitter (il faut un responsable de groupe)

pouvoir louer des chambres pour le WE...

en ce qui concerne le camping si c'est payant il y a des "normes" à respecter...

si tu autorises juste occasinnellement deux trois tentes à se monter sur ton terrain pour une nuit... il suffit d'un point d'eau, de chiottes et d'une prise 220V... faut voir...

Alors, si tu comptes "exploiter" ton terrain au grand jour, il doit être déclaré et autorisé en préfécture .

Autorisé : enquête publique de nuisance (sonor etc ... ) .


En gros, 15 000 euros à lâcher potentiellement en pure perte si finalement tu n'as pas l'accord .


Aprés, pour l'exploitation , il y a l'assurence : tout dépend du niveau de ton contrat . Là j'ai pas de prix à te donner .

Maintenant, si tu ne fais pas payer et qu'on est tous tes amis .... il n'y a rien à déclarer

A+

en ce qui concerne les formalités administratives elles dépendent d'un seul critère: la superficie du terrain allouée pour l'évolution des 4X4/quad/motos
si moins de 4ha: accord du conseil municipal
si plus de 4ha: accord du conseil municipal+préfectoral avec enquête d'utilité publique (accès, bruit, nuisances diverses, etc...)
après
inscription+agréement DDJS (direction départementale jeunesse et sport)
c'est ok si tu ne donnes aucun conseil sur la conduite TT, sinon va falloir passer le BPJEPS sport auto mention TT.
voilà bon courrage

sb74 a écrit :en ce qui concerne les formalités administratives elles dépendent d'un seul critère: la superficie du terrain allouée pour l'évolution des 4X4/quad/motos
si moins de 4ha: accord du conseil municipal
si plus de 4ha: accord du conseil municipal+préfectoral avec enquête d'utilité publique (accès, bruit, nuisances diverses, etc...)
après
inscription+agréement DDJS (direction départementale jeunesse et sport)
c'est ok si tu ne donnes aucun conseil sur la conduite TT, sinon va falloir passer le BPJEPS sport auto mention TT.
voilà bon courrage

la circulaire de N.OLIN reduit la limite de 4 ha à zéro .... pour info ...


A+

pour info voir ci dessous ce que dit la circulaire Olin
.../...
2.3.2.1 – Sur terrain homologué
L’ouverture au public de terrains spécialement aménagés nécessite une autorisation d’ouverture
préalable, d’une part, et une homologation du terrain, d’autre part.
– Autorisation d’ouverture
L’ouverture d’un nouveau terrain est soumise à une autorisation préalable, délivrée par le maire au
titre de la procédure des installations et des travaux divers définie à l’article L. 442-1 du code de
l’urbanisme .
Cette autorisation d’ouverture est obligatoire, quelle que soit la taille du terrain, et doit être obtenue
avant la réalisation des travaux d’aménagement, indépendamment des autorisations de fonctionnement
ou d’ouverture au public, et ne concerne ni les terrains ouverts temporairement à activité sportive
durant moins de trois mois, ni les manifestations sportives autorisées à titre exceptionnel. Ce régime
d’autorisation s’applique à toutes les communes, dotées ou non d’un plan local d’urbanisme ou PLU
(et avant la parution de la loi solidarité et renouvellement urbain du 13 décembre 2000, les plans
d’occupation des sols ou POS).
Le maire peut refuser l’autorisation, ou la subordonner à des prescriptions spéciales, si les installations
ou travaux sont, notamment par leur situation, leur nature ou leur aspect, de nature à porter atteinte à la
conservation des milieux naturels, de la faune ou de la flore ou à l’exercice des activités agricoles et
forestières (art. R. 442-6 du code de l’urbanisme).
Pour l’ouverture d’un nouveau terrain d’une superficie supérieure à 4 hectares, une étude d’impact et
une enquête publique doivent être réalisées préalablement à la délivrance de l’autorisation par le
maire.
– Homologation du terrain
L’homologation est délivrée par le préfet après avis de la commission départementale de la sécurité
routière. Valable deux ans, l’homologation atteste que les caractéristiques du terrain, selon sa
destination, sont conformes aux impératifs de sécurité. Sont vérifiées, les caractéristiques de la piste,
les mesures de sécurité et de protection du public.
.../...
mais aussi:
.../...
2.3 – L’organisation et l’encadrement des sports et loisirs motorisés.
La loi (art. L 362-3 C. Env.) autorise en l’encadrant la pratique des sports et loisirs motorisés sur la
voie publique et les terrains aménagés. La mise à disposition de terrains accessibles de façon
permanente pour l’entraînement des clubs, la compétition ou le loisir permet de satisfaire un besoin
réel et répond à la demande de nombreux pratiquants.
.../...
AMHA, cette circulaire encourage plutôt la création de terrains et l'encadrement des loisirs motorisés....

si possible laisser en terre agricole pour les im
pots
pour l instant tu peut tout faire sur 3ha9 officiel sans rien declarer apres ca peu deborder
un club en asso loi 1901

surtout pas declarer en zone d evolution 4x4.

salut kakod j'ai retrouvé pour toi tout un dossier dans une revue de "passion 4x4" un dossier complet de "comment monté sont club" n° 99 et 100 de avril et mai 2003 je ne peu ni te les scannées ni te les réecrires desolé et bon courrage car a l'avenir si personne comme toi ne prend les devants pour reservé des terrains privé ont ne poura plus faire de TT.j'etais a paris le 20 nov et c'est que le début "NON A LA CIRCULAIRE OLIN"

xavsuz a écrit :salut kakod j'ai retrouvé pour toi tout un dossier dans une revue de "passion 4x4" un dossier complet de "comment monté sont club" n° 99 et 100 de avril et mai 2003 je ne peu ni te les scannées ni te les réecrires desolé et bon courrage car a l'avenir si personne comme toi ne prend les devants pour reservé des terrains privé ont ne poura plus faire de TT.j'etais a paris le 20 nov et c'est que le début "NON A LA CIRCULAIRE OLIN"

Il veux pas monter un club, mais amenager un terrain ...