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re: importation de suisse
Posté : mar. juin 06, 2006 10:04 pm
par Youps
pour le FZJ d'origine suisse j'ai pas eu besoin de la passé a la drire pour l'imatriculé, tant que tu as le papier du constructeur comme quoi il est homologué complet et non partiel pour la france
la tva tu la payes a la douane en espece ou cheque de banque c'est eux qui te font le quitus
celui qui tenait la drire a chorges avait un hdj et voulait seulement le voir pour essayer un fzj ... ca pousse comme il dit

re: importation de suisse
Posté : mar. juin 06, 2006 10:17 pm
par bipbip
Youps 78 a écrit :
la tva tu la payes a la douane en espece ou cheque de banque c'est eux qui te font le quitus
C'est ce que je disais. et la valeur qui va servir d'assiette pour le paiement de la tva n'ets pas forcément conforme au prix que l'on paie le véhicule en Suisse...
C'est la valeur franco française qui sert d'assiette à la TVA, attention disais-je...
Cordialement,
Yannick.
re: importation de suisse
Posté : mer. juin 07, 2006 4:05 pm
par Youps
ils se fient a la facture pour la tva, plus le montant sera bas moins tu auras de tva a payer
pour mon cas, les douaniers n'ont meme pas vu le vehicule et je n'ai pas payer beaucoup de tva non plus
meme si tu l'achetes a un pro, je pense que ca le derange pas de te faire une facture minime
re: importation de suisse
Posté : mer. juin 07, 2006 6:32 pm
par bipbip
C'et marrant, ça... jusqu'au jour où le douanier conteste la valeur déclarée.
Et si je dis tout ça, Youps, c'est parceque je le suis, douanier.
Peut-être que pour un 4x4 lambda c'est passé facilement. mais Cela peut ne pas être le cas pour un autre véhicule, une autre personne, un autre douanier.
Maintenant, chacun fait ce qu'il veut, à commencer par une fausse déclaration de valeur, une fausse déclaration d'espèce, etc etc.
Moi, je tente d'informer lorsque je peux. Mais parfois je me sens bien peu écouté.

re: importation de suisse
Posté : mer. juin 07, 2006 6:48 pm
par Youps
bipbip a écrit :C'et marrant, ça... jusqu'au jour où le douanier conteste la valeur déclarée.
...
Moi, je tente d'informer lorsque je peux. Mais parfois je me sens bien peu écouté.
la preuve que si, on va dire que j'ai jouer et gagner mais c'est vrai que ca aurai pu etre fortement le contraire ... si j'etais tombé sur un douanier connaisseur comme toi

re: importation de suisse
Posté : mer. juin 07, 2006 6:54 pm
par bipbip
[quote="Youps 78"] c'est vrai que ca aurai pu etre fortement le contraire ... si j'etais tombé sur un douanier connaisseur comme toi

]
Bah disons que je connais les collègues qui s'occupent de vérifier les valeurs des véhicules déclarés à l'importation à Annecy.
Après, connaisseur... de pas grand chose
Sinon, il est certain qu'on peut un jour importer un véhicule sans souci, et l'autre un autre véhicule (genre camaro, genre exotique) qui va lui être regardé de plus près par le service
