re: un site écologiste qui parle des chemins ruraux
Posté : mar. déc. 13, 2005 8:56 am
Ca ne m'étonne pas ... regardez la 1ere ligne de leur PDF ...patrolman a écrit :]Désolé de vous décevoir, mais Mayenne Nature Environnement est à l'origine d'une plainte contre un club 4x4 en Mayenne il y a 3 ou 4 ans.
Le Club a perdu en 1ère instance et en appel (plus de 15000 euros de frais pour restaurer les chemins) et a enfin gagné en cassation.
Nicolas
Codever 49
Elle est tres claire : "Pour un libre accès public à la nature hors des routes, sans voiture et dans le calme".
il reste juste les arguments sur la preservation des chemins 
c'est devant les tribunaux que se fait et se fera la jurisprudence 