... si j' ais tout compris ...

[jidgi]

en fait,avec nos 4x4 on peut prendre tous les chemins du moment qu il n y a pas de panneau ou barriere ou plot stipulant à son entrée que ce chemin est FERMé c est ça?

Et qu'il est praticable par une plate. Si ce n'est pas le cas, même en l'absence de panneau, tu peux te faire sanctionner.

[phil4x4]

voilà la nouvelle mode

[bob74]

A mon avis ce panneau n'existe pas dans le code de a route. Et n'a aucune valeur juridique.


Me tromp'je ????

[phil4x4]

faudra voir devant le tribunal mais en tout cas tu ne pourras pas faire valoir que tu ne savais pas que la voie était non carrossable doc pour la circulaire Olin on l'a dans le .......... car ce panneau peut être considéré comme informatif même si'il n'est pas réglementaire

[Tanguy]

oké-oké..

c' est un peu plus clair dans mon esprit
il est vrai que le mot le plus génant est " carrossabilité " .....
ça me fait sourire ( personnellement ) j' habite au bout d' un chemin de terre - privé - d' une longueure d' environ 150 m. et qui monte

- carrossable en été , le terrain est sec donc ma femme avec sa Saxo et mon voisin avec son Espace peuvent monter

- NON carrossable en hiver dès qu' il gel ou bien que c' est enneigé , il n' y a que moi qui peut monter avec le Terrano

..... argument à rapprocher de ce qui se passe sur le terrain

c' est pour ça qu' il me semble que cette circulaire n' aboutira pas sur une loi .... je suis d' un naturel optimiste s' cusez moi

malheureusement ceux qui ont été verbalisé , et je pense surtout aux Alsaciens , vont avoir le plus grand mal a prouver leur bonne foi
ce sera peut-être le phénomène déclencheur d' un grand mouvement de protestation ..... déjà que un total de 12 ou 13.000 manifestant Paris et Province réunis pour un " acte 1 " ... c' est un bon début

[Tanguy]

[quote="bob74"]A mon avis ce panneau n'existe pas dans le code de a route. Et n'a aucune valeur juridique.


Me tromp'je ???? ]

tout à fait d' accord dans ce cas précis
ce n' est qu' une indication , ce n' est pas une interdiction .... ça ne signale pas un danger , ni une obligation

[archibal3]

.. déjà que un total de 12 ou 13.000 manifestant Paris et Province réunis pour un " acte 1 " ... c' est un bon début

4000
+ 1500
+ 1500
________
7000

y'a du sang de marseille ici

[phil4x4]

c' est pour ça qu' il me semble que cette circulaire n' aboutira pas sur une loi .... je suis d' un naturel optimiste s' cusez moi

je pense qu'il y a confusion dans ton esprit. une circulaire n'est pas un projet de loi . c'est une instruction ministérielle à mise en oeuvre imédiate qui donne son interprétation de la loi.
Dans ce cas présent , elle précise quand cas de litige les tribunaux tranchent et elle demande par la même occasion aux procureurs d'être particulièrement sévères dans leurs réquisitions (donc aux tribunaux ) ca pue tout ça

En conclusion, il ne s'agit pas d'une nouvelle loi mais d'une direction donnée à une loi existante la loi lalonde. L'onf a déjà imprimé des plaquettes faisant référence à cette notion de carrossabilité et les premières verbalisations ont eu lieu.

@+

[Tanguy]

.. déjà que un total de 12 ou 13.000 manifestant Paris et Province réunis pour un " acte 1 " ... c' est un bon début

4000
+ 1500
+ 1500
________
7000

y'a du sang de marseille ici

AAaah bon ?
3000 à Paris + 4000 a Lyon +3000 à ...chai plus où ( Toulouse ? )
et .... encore autre part , maintenant j' ais un doute
j' suis sous influence marseillaise !

c' est ce qui avait été annoncé a la fin de la manif sous la tour eiffel
bon c' est vrai qu' avec les sifflets j' avais p' tête un peu les oreilles bouchées
mais bref !

[loïc 64]

en fait,avec nos 4x4 on peut prendre tous les chemins du moment qu il n y a pas de panneau ou barriere ou plot stipulant à son entrée que ce chemin est FERMé c est ça?

par chez nous (Saint pé surtout) Tu peux aller partout sans problèmes...