Page 2 sur 5
re: Mort annoncée, les heures sont comptées !
Posté : jeu. sept. 22, 2005 10:19 pm
par MaxJeeper50
Oliv-68 a écrit :le cabri a écrit :le code de la route ... blabla "
Hmm...c'est pour qui ta signature "silence tu gênes" ? C'est comme ça ou bien ?
Oliv'
evite de continuer comme ca, sinon tu va te faire remettre en place par un modo toi.
Juste un petit conseil "d'ami".
re: Mort annoncée, les heures sont comptées !
Posté : jeu. sept. 22, 2005 10:20 pm
par le cabri
Oliv-68 a écrit :le cabri a écrit :le code de la route ... blabla "
Hmm...c'est pour qui ta signature "silence tu gênes" ? C'est comme ça ou bien ?
Oliv'
c'est pour autre chose que le 4x4
re: Mort annoncée, les heures sont comptées !
Posté : jeu. sept. 22, 2005 10:24 pm
par jidgi
Comme il le dit lui meme il y a un reglement, et j'ai pu constater que tu le respecte pas, j'en ai fait autant mais j'apprend a me controler et ne pas faire 36 000 post identique
Olive se contrôler? Pas possible, c'est un impulsif.
Hier, il disait que j'hurlais au loup et aujourd'hui, il a découvert un truc vachement grave.
Oliv mon petit, je m'inquiète pour toi. Il va falloir te résoudre à aller voir un medecin. Tu vas pas bien du tout, du tout
P.S. sérieux: je propose que pour la suite de la discussion, on continue sur le sujet original, comme le propose arroser, histoire de pas se disperser.
P.S. 2 : Concernant POUR 4x4 sur cette affaire, relis le sujet tu comprendras, et puis demain tu verras que nous ne pouvons pas être au four et au moulin, c'est pourquoi avec le CODEVER nous collaborons, cela permets d'avancer sur des sujets différents.
Re: Mort annoncée, les heures sont comptées !
Posté : jeu. sept. 22, 2005 10:26 pm
par Ajax
Oliv-68 a écrit :Mort programmée de notre loisir. Voilà, donc je suis à ma troisième lecture de la circulaire de la ministre de l'envirronement. Du côté des textes de lois, rien de nouveau depuis la Loi Lalonde de janvier 1991. Par contre, ça se gâte du côté des chemins. Qu'est ce qu'un chemin, comment sait on que nous pouvons l'emprunter ou pas ? C'est simple me direz vous, si il fait plus que 2 mètres de large, je passe, sinon, je ne passe pas. Et bien plus maintenant, je cite:<
Si, pour certains, l'absence de circulation ou de dispositif de fermeture d'une voie permet de la présumer ouverte à la circulation, les tribunaux considèrent qu'une voie doit être manifestement praticable par un véhicule de tourisme non spécialement adapté au "tout terrain" pour que la présomption d'ouverture à la circulation éxiste. Fin de citation, voire annexe 2 page 1.
Bon, je suis secrétaire d'un club de 4x4, je viens d'appeller mon président, on est mal. L'année prochaine, c'est pas dit que le club éxiste. Il a téléphoné au CODEVER cet après-midi, M. Steiner est en Suisse avec M. Ruhet ( RR Alsace) afin de débatter de ce sujet, la fédé ne réponds plus au téléphone, Pour4x4, prrttttt ?
Désolé, mais je crois que la plédoirie devant un tribunal n'est pas prêt d'être gagnée par un avocat, c'est couru d'avance, c'est écrit noir sur blanc.
Qu'en pensez vous ? On se déguise en 106 ? Trop gros, passera pas...
Olivier
Un peu de calme et de sang froid
Je suppose que tu parle de
La circulaire du ministère de l’écologie
et de
son annexe2
si tu lis bien il y est clairement dit que
la notion d'ouverture a la circulation n'est pas clairement défini par la loi (1er texte souligné) et que se sont les tribunaux qui considèrent que seules les voies praticables par un véhicule de tourisme non spécialement adapté au tout terrain, sont ouverte a la circulation
Cela s'appelle la jurisprudence et actuellement la plus part des 4x4 qui roulaient sur des chemins et qui vont au tribunal sont relaxés
un 4x4 de moins de 3t5 de série est un véhicule de tourisme non spécialement adapté au tout terrain (il est homologué ainsi par notre bonne administration)
J'ai manifesté personnellement contre la loi Lalonde, à l'époque on disait qu’elle allait tuer le 4x4
Il n’en est rien, c’est sur il faut être de plus en plus prudent quand on organise une sortie et surtout éviter certaines conduites néfaste pour notre loisir.
Longue vie au 4x4
re: Mort annoncée, les heures sont comptées !
Posté : jeu. sept. 22, 2005 10:30 pm
par le cabri
et moi je continue à donner de la lecture et un lien d'un site équin
http://www.equinfo.org/chemins/pv.htm
re: Mort annoncée, les heures sont comptées !
Posté : jeu. sept. 22, 2005 10:31 pm
par labricolle
Pour mon avis voici la bonne marche à suivre
Il n’en est rien, c’est sur il faut être de plus en plus prudent quand on organise une sortie et surtout éviter certaines conduites néfaste pour notre loisir.
re: Mort annoncée, les heures sont comptées !
Posté : jeu. sept. 22, 2005 10:50 pm
par wildbear
evite de continuer comme ca, sinon tu va te faire remettre en place par un modo toi. DSL
Juste un petit conseil "d'ami".
En attendant vous etes vache avec Oliv.
Qu'un modo pense qu'il faille lui rappeler certain trucs (qu'il connait le bougre) , soit!
(je comprends son emotion)
mais il n'y a pas encore a ma connaissance de sherif adjoint dans la hierarchie.
restons cool svp.
Mais bon... 5 fois Oliv', ca fait beaucoup
re: Mort annoncée, les heures sont comptées !
Posté : jeu. sept. 22, 2005 11:09 pm
par le cabri
alors en plus le faites pa schier pour une remarque sur ma signature SVP
un autre truc à lire
http://www.frapna.org/site/isere/doc-ac ... orises.pdf
Re: Mort annoncée, les heures sont comptées !
Posté : ven. sept. 23, 2005 1:35 pm
par d3ni5
ajax a écrit :
un 4x4 de moins de 3t5 de série est un véhicule de tourisme non spécialement adapté au tout terrain (il est homologué ainsi par notre bonne administration)
Il est peut-être homologué comme véhicule de tourisme, mais techniquement il est spécialement adapté au tout terrain.
Le texte cité ici sous-entend justement qu'une telle distinction existe !
Re: Mort annoncée, les heures sont comptées !
Posté : ven. sept. 23, 2005 6:36 pm
par Oooops!
d3ni5 a écrit :ajax a écrit :
un 4x4 de moins de 3t5 de série est un véhicule de tourisme non spécialement adapté au tout terrain (il est homologué ainsi par notre bonne administration)
Il est peut-être homologué comme véhicule de tourisme, mais techniquement il est spécialement adapté au tout terrain.
Le texte cité ici sous-entend justement qu'une telle distinction existe !
Quel texte? celui de Nelly?
Ce n'est pas un arrêté ministériel, que je sache, et ça n'a à ma connaissance pas de valeur légale devant un tribunal
Bon, bien sûr faudra plaider...
