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re: distance entre terrain 4x4 et habitations
Posté : sam. avr. 09, 2016 9:44 am
par JMTT
ttmavie a écrit :Essaye de joindre Subforest72 sur le forum, il est passé par ses étapes pour l'ouverture de son terrain
Réouverture, y'a sûrement des nuances ....
Sinon le peu que j'en sais, la création est toujours plus simple dans un endroit déjà hyper bruillant qu'en pleine cambrousse ou tu peux te croire seul à des kil à la ronde
re: distance entre terrain 4x4 et habitations
Posté : sam. avr. 09, 2016 12:40 pm
par CHRISV8
toy29 a écrit :salut,
il faudra une enquête d'utilité public auprès des voisins et il me semble que pour que cela soit accepter il ne faut pas qu'un voisin dise non mais à confirmer auprès de ta mairie
sinon attention à la loi LALONDE qui dit qu'il n'y pas droit de tracer des chemins chez soit!
sinon si c'est juste à usage personnel tu ne dis rien.
si je fait un terrain c'est pas des chemins qui seront tracé mais des zones trials

re: distance entre terrain 4x4 et habitations
Posté : sam. avr. 09, 2016 4:16 pm
par M201
CHRISV8 a écrit :si je fait un terrain c'est pas des chemins qui seront tracé mais des zones trials
suivant la surface du terrain , 'et je crois moins de 4h plus de 4 h les contraintes ne son pas les méme
re: distance entre terrain 4x4 et habitations
Posté : lun. avr. 18, 2016 1:41 pm
par Subforest72
Sur un terrain de franchissement 4x4, pas d'accueil de public, pas de compétition chronométrée = pas d'homologation nécessaire.
D'après ce que j'ai compris, pour une CREATION d'une surface inférieure à 4ha, pas d'autorisation spécifique. si plus, alors (il me semble) qu'il est nécessaire d'effectuer une enquête publique.
Dans mon cas rien n'a été nécessaire car le terrain était déjà un terrain de loisir motorisé..
Après pour ce qui est de l'aménagement sur le terrain, il faut respecter il me semble le PLU ou un truc du genre, de ta commune (en gros pas de trous ni de bosse de plus de 2M de haut, sinon c'est déclaration ou demande d'autorisation en mairie..)
Niveau bruit, il y a surement une réglementation.. Moi je dirais que faut la connaître si t'a des voisins chiants.. Mais a toi aussi de prendre des précautions pour pas les emmerder h24 et à des heures pas possible..!
Pour ce qui est de la réglementation officielle sur les terrain de 4x4... J'ai fait une demande d'information en préfecture sur les conseils du maire.. au bout de 3 mois ils m'ont répondus qu'ils n'avaient pas trouvé, et qu'il avaient envoyé un courrier au ministère concerné pour connaître la réglementation exacte.. ça fait un an et demis, j'ai jamais eu de nouvelles

re: distance entre terrain 4x4 et habitations
Posté : lun. avr. 18, 2016 4:25 pm
par platplat
Meme si t'as pas des voisins chiants, ils peuvent le devenir rapidement et a juste titre. Le bruit des moteurs tous les samedis et dimanche, c'est vite lourd....
re: distance entre terrain 4x4 et habitations
Posté : lun. avr. 18, 2016 4:44 pm
par Subforest72
évidemment si c'est 2j/7
chez moi c'est a peine 1jour/mois

re: distance entre terrain 4x4 et habitations
Posté : lun. avr. 18, 2016 4:53 pm
par platplat
Subforest72 a écrit :évidemment si c'est 2j/7
chez moi c'est a peine 1jour/mois
J'ai visité une baraque a acheter, en zone verte, avec juste pas loin le terrain d'entraieneme t des pompiers pour le TT. . Les quatreux venaient le squatter le WE, foutant le bordel, se garant dans la cloture de la maison, faisant le barbeuc'.
Le proprio a eu beau leur expliquer, impossible.
Maintenant, c'est integralement fermé, et inaccessible.
Pourtant, a la base, il avait rien contre un passage de temps en temps...
re: distance entre terrain 4x4 et habitations
Posté : lun. avr. 18, 2016 5:58 pm
par Subforest72
forcément si le terrain est au palier des riverains...
re: distance entre terrain 4x4 et habitations
Posté : lun. avr. 18, 2016 6:11 pm
par JNO*25
Interroge le CODEVER
re: distance entre terrain 4x4 et habitations
Posté : lun. avr. 18, 2016 6:39 pm
par CHRISV8
merci de vos réponses
sinon pas pour roulé tout les week mais un week par mois au grand max car je fait des rando plus des sorties sur d'autres terrains entre deux
