Liberté chérie ...

[jidgi]

Tiens Cortel veut se transformer en spammeur

[Cortel]

Tiens Cortel veut se transformer en spammeur

Ben pourquoi pas ... faut bien faire quelque chose pour faire bouger le schmilblick...
Et puis c'est pas du Spam, c'est juste du courrier informatif non sollicite (et c'est pas commercial )

[zep1300]

Où dois je signer ???? (+1)

[funquad]

merci à tous pour vos réponses et encouragements, mais ...GROSSE DEPRIME

je vous avais dit que j'avais écrit ça vite fait en une heure, c'est vrai ...

aussi, vu la teneur que prenait ce post, je me suis dit qu'il fallait peut-être vérifier ce que j'avais écrit, histoire de ne pas être ridicule et aussi de modifier ce qui mérite de l'être ...

j'ai lu vos suggestions ...

je suis OK en ce qui me concerne pour retirer l'allusion finale à une manifestation, si vous pensez cela nécessaire ...

pour ce qui est de celui qui m'a suggéré de mettre le texte de loi ...

bin, c'est là qu'est le problème, justement ...

je viens de passer 3 heures sur le site de légifrance, histoire de voir où on en est ..., c'est vraiment dur de s'y retrouver, il y a des interférences continuelles entre les différents textes de loi ...

chapeau bas, Ben54 et Messieurs les avocats, moi je ne pourrais pas ...

pour en venir au fait :

la loi Lalonde que j'avais cité dans mon texte n'est pas appropriée, en effet la loi Lalonde concerne (entre autres) la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels

j'ai essayé de comprendre, pour ce qui nous intéresse le plus, c'est à dire la circulation des véhicules terrestres sur les chemins ruraux et les chemins d'exploitation non fermés, et je suis un peu perdu ...

je pense que cela relève du code rural, mais on trouve aussi des décrets abrogés par d'autres du code des communes


comme je ne voudrais pas écrire n'importe quoi, si quelqu'un de plus compétent que moi pouvait faire le tri ...?

sinon, ce que j'ai compris, si j'ai bien compris, n'est pas réjouissant, le maire possède en effet des pouvoirs de police sur les chemins ruraux de sa commune et peut, par arrêté motivé, interdire la circulation de manière temporaire ou définitive à certaines catégories de véhicules etc ...

et pire, la jurisprudence lui donne raison, les indications "sauf 4x4" sont légales selon le conseil d'état (affaire Fougerousse N°173042 du 29/12/1997), notamment ...


donc, si j'ai bien compris, (j'espère que cela n'est pas le cas), on peut mettre cette pétition au panier ...

donc, j'attends les remarques et explications des personnes compétentes pour donner éventuellement une suite ...

[christian.styling]

code de la route article R. 44

<< Les restrictions et interdictions de circulation doivent être indiquées, sur les chemins concernés, par des panneaux de signalisation de modèle "B zéro" >>


(pas de panneau => je suis de bonne foi... si la piste est "carrossable")

[funquad]

bon, je suis un peu écoeuré par le jugement du Conseil d'Etat concernant l'affaire "Fougerousse", mais à la réflexion il y a sûrement matière à discussion ...

pour éviter les longues recherches, le plus simple serait de reformuler ça autrement, par exemple :

Nous sommes des citoyens responsables et bien sûr nous comprenons la nécessité, dans certains endroits sensibles ou pour des raisons de sécurité, à certaines périodes délicates également, de prendre des mesures de restriction et d’interdiction de circuler. Cependant, ces interdictions doivent être motivées, affichées et ne pas créer de discrimination entres les différentes catégories de citoyens.


sinon, pour ce qui concerne le texte initial, si je suis heureux de l'avoir écrit, je serais encore plus heureux de le voir diffusé/modifié/amélioré (c'était son but) donc il n'est pas nécessaire de me demander la permission pour ce faire, sauf qu'en cas de modification je ne peux pas en être considéré comme l'auteur. Mais je le répète, j'abandonne tout droit d'auteur

[HaDaJ80]

je crois qu'il va faloir rajouter au texte des infos sur le fait que certains ecolos notamment denis baupin(adjoint vert a la mairie de apris)ne voit pas d'un bon oeil les 4x4 en ville^.pour lui il sont tous enorme consomme 15 litres, sont dangereux, pollue 3 fois plus, consomme 1,5 fois plus etc...
MAIS PAR RAPPORTA QUELLE VOITURE????????????????????
a j'ai sa reponse et il se base sur le rapport ademe: la pris hybride et la lupo tdi, vous les voyez souvent vous ces deux voitures, moi non!!!!!!!!
allez voir le post: debat: rmc info sur les 4x4

[pattbo]

petite réflexion à 2 balles ... heu... 0,3 euros

la référance pour moi , c'est la CONSTITUTION ... et quand le gouvernement ou divers organismes pondent des lois anticonstitutionnelles , n'est ce pas au conseil des sages d'intervenir ? comment fait on pour ?

A+

[Cortel]

la référance pour moi , c'est la CONSTITUTION ... et quand le gouvernement ou divers organismes pondent des lois anticonstitutionnelles , n'est ce pas au conseil des sages d'intervenir ? comment fait on pour ?

A+

une seule solution :


REVOLUTION !!!!!!!!!

[pattbo]

houuuaaiiiii !!!!!!!!!!

bon, comment qu'on fait ?