Terrain TT

[nicoloan]

Salut à tous ,
Je ne savais pas trop ou poster se message donc je l'ai mis ici.
Voila je voulais savoir comment sela se passe pour creer un centre de tout terrain , je m'explique pour le terrain faut-il l'acheter ou faire une demande en mairie en vue d'une location ?? Je suppose qu'il faut creer une association pour être dans les règles ??
Si vous avez des infos je suis preneur.
Merci à tous.
Bye.

[Merou louche]

je n'en sais rien mais je sais qu'il y a un sacré dossier a monter ( nuisance + mairie + voisinage .... )

[pat95]

AVEC UN TERRAN EXISTANT on est deja emmerder-

pour une creation j en parle meme pas

[nodomino]

alut

va voir là, il y a quelques infos pour créer 1 club.........

http://www.unitt.fr/

[malouin]

alut

va voir là, il y a quelques infos pour créer 1 club.........

http://www.unitt.fr/

+1

malouin "joli réflexe"

[Rangertom]

Juste sur la partie que je connais du truc =>

les parcs de stationnement de véhicules motorisés ne seront plus intégrés dans la nomenclature des installations classées pour l'environnement (les ICPE) à compter du 1er juillet 2007 ça c'est déjà une bonne chose


par contre il me semble (de mémoire) qu'au delà de 4Ha, il y a une possibilité de créer une "exploitation agricole" avec quelques avantages liés à ce statut

[Gibou]

les parcs de stationnement de véhicules motorisés ne seront plus intégrés dans la nomenclature des installations classées pour l'environnement (les ICPE) à compter du 1er juillet 2007

Interressant. Quel est ce texte règlementaire ?

[xavsuz]

de memoire il y avait eu dans un numero de passion 4x4 (je crois bien que c'etait ce mag. là ) un reportage sur comment monté un club toutes les démarches y etaient expliqué

[RV]

D'après ce que je pense savoir (à te faire confirmer), voici une partie des réponses :


pour créer un nouveau terrain, il faut maintenant
1) étude d'impact
2) Accord du Maire, donc du conseil municipal
3) Accord de la préfecture

Enfin le terrain (loué ou acheté) doit pouvoir être transformé en "terrain de loisirs" (certaines terres agricoles ne peuvent l'être), avec comme conséquence une imposition foncière plus élevée .

Si tu franchis cette course d'obstacles , il faudra ensuite te renseigner sur les conditions d'usage qui diffèrent selon la destination exacte.

[nicoloan]

Salut a tous,
Merci les gars pour vos réponses , y'a plus qu'a se renseigner
A +
Bye