Bon les gars, deux cas d'école, le "design" est un tracé facillement reconaissable genre la tête d'une guitare stratocaster ou télécaster, la production de plans ne donnant pas les cotes exactes est tout a fait legal, pour information, par contre interdiction de comercialiser une guitare ayant le même dessin de tète, quoique pour ceux qui connaissent les jim harley sont tres proches et le fabriquant n'a jamais êté inquiété! Le tracé du corp de la guitare n'a jamais pu être déposé! Donc, un tube, ou double tube superposé est completement indéposable, et vous pouvez faire comme vous vouller! A savoir que la france est beaucoup plus laxiste quant à la copie que les états unis par exemple; possibilitée d'avoir un logiciel craqué pour pouvoir décompiler le programe et l'étudier mais interdiction de s'en servir.
Si le dessin est "artistique" par exemple le pare choc a des dents de requin découpées ou autre, attention, si il est reconaissable entre des miliers, la il peux y avoir un dépot de dessin, sérieux. Mais bon, qui voudrait d'un truc aussi moche.
De toute façon, pour un dépot de dessin de ce type, changer quelques cotes, genre diametre ou épaisseur et y'a tout bon. Faut vraiment que ce soit flagrant pour que le constructeur s'occupe de poursuivre quelqu'un qui a "cormercialisé" une contrefaçon du produit, il ne peux absolument pas poursuivre quelqu'un qui a fait un plan qui n'est pas la "reproduction exacte" de celui déposé. C'est a dire qu'un changement dans le cartouche sufit!
Par contre atention au logos et marques déposées, la ce n'est pas la même chose!
Le truc auquel il faut faire atention, c'est la copie de "brevet" par contre le pare choc qui a un accessoire particulier, genre un hilift intégré, ou un support de roue d'un type particulier etc, qui pourait être déposé en tant que brevet. La c'est beaucoup plus compliqué, mais sachant que par exemple le suport de roue existe depuis des décénies, j'ai un gros doute de la brevetabilitée d'un tel truc! Pour qu'une invention soit brevetable il faut qu'elle aporte une amélioration par raport a ce qui c'est fait auparavant. Beaucoup de brevets enregistrés ne tiennent même pas la route devant une recherche d'antérioritée un peu poussée.
Donc, verdict, faites vos plans, persone ne peux vous poser de problèmes. Si quelqu'un est d'un avis contraire, qu'il aille la,
http://www.inpi.fr avant d'essayer de m'oposer des arguments valables!
