Immatriculation d'un 4X4 belge ?
- did
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re: Immatriculation d'un 4X4 belge ?
- toy29
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homologation
phil13:le TOYOTA HZJ73 a déjà été homologué à 22 reprises en FRANCE en 5places donc le garage qui me l'a vendu n'a pas eu de problème pour recevoir le fameux papier barré d'un trait rouge ,il passe vendredi à la DRIRE en plus le garage me prête un véhicule de prêt toute la journée,j'ai demandé le PORSCHE GAYENNE qui traine sur le parking.
@+
toy29 en hzj73
- Carbu
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re: Immatriculation d'un 4X4 belge ?
Celui-ci étant déjà dans le forum Land-Rover, un gentil modo pourrait-il verrouiller l'un des deux ?
Merci
- philippe VRV
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re: Immatriculation d'un 4X4 belge ?
le traficotage du compteur est devenu impossible car au CT le KM est marqué sur le document
donc toute personne achetant un vehicule connait le km du dernier passage donc une différence 10-15000km grand grand max...
re: Immatriculation d'un 4X4 belge ?
Moi j'ai importé un BJ de Belgique et je n'ai eu aucun pb. Les papiers a présenter en préfecture sont assez simple:
CT valide
certificat d'importation de véhicule qui dit que tu achète un véhicule d'occaz qui ne nécetite pas le paiement de la TVA (obtenu au centre des impots ou à la trésorerie je crois)
carte grise belge du véhicule
certificat de conformité délivré par Land Rover qui stipule que le véhicule que tu souhaites acheter correspond aux normes françaises.
Si je me souviens je crois que c'est à peu près tout ce qu'il te faudra.
J'habite pas loin de la belgique et j'y vais de temps en temps pour des pièces (moins et plus disponibles), donnes moi un peu l'adresse du garage.
Salut
Mat.
- voy-tec
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re: Immatriculation d'un 4X4 belge ?
Ici on nous dit nous allons joindre EU dans deux mois, mais d'apres ci-dessus cite ca n'existe pas l'EU, hein ?!BBS97PM a écrit : Moi j'ai importé un BJ de Belgique et je n'ai eu aucun pb. Les papiers a présenter en préfecture sont assez simple:
(...)
carte grise belge du véhicule
certificat de conformité délivré par Land Rover qui stipule que le véhicule que tu souhaites acheter correspond aux normes françaises.
(...)
Mat.
Je vai
Saluts
- philippe VRV
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re: Immatriculation d'un 4X4 belge ?
tu achète la voiture ou tu veux dans L'EU HTVA et tu paye la TVA dans ton pays....
tous les véhicules vendu NEUF aujourd'hui sont Europe et donc pas de problème pour les transfert de papier.
par contre pour les occasions, ce n'est pas si évident car chaque pays avais son PVA n'° d'agrégation du modèle.
mais même avec une occase non reprise dasn ton pays EU plus de problème seulement il faudra contacter l'ilmportateur pou légaliser le PVA du pays exportateur. (10jours en général)
europe c'est bien mais elle doit se construire petit à petit. et tous les pays qui $être maintenant ne font que retarder la procedure car tout nouveau pays dasn EU entre avce son économie, sa politique et il faut uniformiser.
il faudra encore une bonne decenie pour etre opérationnel...
mais EU vaut la peine.....
- voy-tec
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re: Immatriculation d'un 4X4 belge ?
(...)
par contre pour les occasions, ce n'est pas si évident car chaque pays avais son PVA n'° d'agrégation du modèle.
mais même avec une occase non reprise dasn ton pays EU plus de problème seulement il faudra contacter l'ilmportateur pou légaliser le PVA du pays exportateur. (10jours en général)
(...)
quote]
D'apres ma comprehension, le fait de devoir presenter le "certificat de conformité délivré par .............qui stipule que le véhicule que tu souhaites acheter correspond aux normes françaises (lit polonaises, tcheqes, slovenes etc. )", tandis que la carte grise issue dans un pays d'EU y est deja, est contradictoire a l'aquis communautaire et aux autres directives EU.
Si j'acheterai mon Toy BJ46 de reves en France et j'irai chez Toyota Pologne pour demander de papiers, ils vont probablement me prendre pour un fou. Et si ca serai mon Auverland de reves? Eux, ils n'ont jamais
eu des importateurs nul part!
Pourtant, j'suis d'accord - EU vaut la peine
voy-tec