Coup de gueule
Modérateurs : christian.styling, cedricfred
- funquad
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Coup de gueule
Nous sommes un petit club d’amateurs de randonnée touristique en quad, regroupés en association loi 1901, déclarée en Préfecture, assurée en responsabilité civile, et également membre du Codever. Bref, nous avons tout fait pour jouer la carte de la responsabilité, et je me suis battu pour cela.
Aujourd’hui, je suis découragé et j’envisage sérieusement de revenir sous le mode « groupe de copains, ni vu, ni connu ».
En effet, malgré plusieurs demandes, ni la Préfecture, ni la FFM (Fédération Française de Motocyclisme), qui a officiellement délégation pour l’activité quad, n’est en mesure de me donner une réponse claire concernant le décret 2006-554, communément appelé « décret Sarkozi »
Suite à une première interrogation, la FFM a publié un communiqué dont voici un extrait le plus représentatif :
« La FFM a constaté avec surprise certaines réactions interprétant ce texte comme étant une nouvelle atteinte aux pratiques vertes motorisées. La FFM est persuadée qu’il n’en est rien, car la disposition contestée ne concerne que des organisations et non des balades entre amis. La fédération a cependant demandé aux Ministères concernés que la circulaire interprétative lève toute ambiguïté à ce sujet. »
Le 17 août dernier, un arrêté a été publié au J.O. (n°189) par le ministère de l’intérieur, il ne donne aucune précision ni rectification sur la finalité première du décret, mais concerne juste les modalités d’obtention des autorisations.
A l’heure actuelle, à ma connaissance, et si je sais toujours lire le français, tous les clubs organisant des randonnées motorisées sont toujours concernés, aussi je pose une nouvelle fois une question claire en espérant, cette fois-ci, une réponse claire …
Question :
En tant que président d’une association loi 1901 regroupant des amateurs de randonnée à vocation touristique, suis-je tenu de faire une déclaration en préfecture deux mois avant pour nos prochaines sorties ? Plus globalement, sommes-nous soumis au décret 2006-554 ?
Questions subsidiaires :
Qui publiera éventuellement une circulaire interprétative ?
Quel ministère ?
Où la trouver ?
A l’heure où la vente des quads est toujours en progression constante (si j’en crois mon concessionnaire), j’ai la nette impression que tout est fait pour décourager le peu de personnes qui essaient de responsabiliser quelques pratiquants, sciemment ou par laxisme, je n’en sais rien, mais le résultat est le même.
re: Coup de gueule
Je te dis tout de suite que je n'ai pas la réponse à ta question.
En revanche, j'ai une vague idée de l'objectif du décret: fragmenter pour mieux faire règner la terreur, ça, c'est une évidence!
En tant qu'associatif loi 1901, tu seras responsable lorsque l'on aura besoin d'un lampiste, mais tu n'auras droit à rien, et tu devras te plier scrupuleusement à leurs désidérata, ça, c'est une autre évidence, que beaucoup de français n'ont pas encore compris, et ce, dans beaucoup d'autres domaines! C'est tout.
En clair, soit tu agis, à tes risques et périls, soit tu subis...
Dans un cas comme dans l'autre, le dindon de la farce...

re: Coup de gueule
Choqués ?
--> demandez à la FFM sa position sur les PDIRM ... elle devient beaucoup moins claire ces derniers temps.
je ne suis pas surpris de la position de la FFM sur le decret sarco . D'une façon générale, je dirais même que je ne suis pas surpris des positions des "fédérations et pseudo fédérations" ....
cependant, comme le dit N@P , ce texte est bien écrit en français , et si sa délimitation technique est floue, c'est bien pour confirmer son intention .
A+
La vie est si belle, que le soleil en pleure, quand je suis avec toi . Nathalie je t'aime.
- funquad
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re: Coup de gueule
Aux deux questions, la réponse est "OUI".
Bon courage aux responsables d'association ...
- chichelache
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re: Coup de gueule
- mathurin
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re: Coup de gueule
chichelache a écrit :les ballades sauvages vont devenir de plus en plus courantes...et peut etre ont finira par rouler sans le splaques dans les chemins pour ne pas risquer de PV...
arf quand dans le temps avec les becanes de cross à jouer à cache cache avec l'onf....

- FouDeToy
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re: Coup de gueule



- Rangertom
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re: Coup de gueule
Rangertom "mauvaise foi moi jamais"



- 85
- Quatre-Quatreux
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re: Coup de gueule
Je me permets juste une petite incursion dans vos débats sans fin. Pour moi, cela est très clair depuis longtemps, les gens qui nous dirigent ne vivent pas sur la même planète et non absolument rien à faire de nous et de nos opinions.
Il y a quand même une chose qui les fait reculer, la peur de perdre leurs places.
La chose la plus simple à faire est de demander aux futurs candidats au présidentiel, leurs points de vue sur la question et de bien leurs faires comprendre qu’il y aura des consignes de votes.
Il y a eues de nombreuses reculades, les exemples ne manques pas.
A+
85
- terrapowa
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re: Coup de gueule
alors si c'est pour les faire mentir davantage....

Perso je roule dans des coins paumés, peu fréquentés, toujours souriant avec d'éventuels usagers des chemins... avec c'est vrai, l'épée de Damocles au dessus ma tête.
pour vivre heureux vivons cachés!
