bonjours a tous je suis tout nouveau sur le forum et j'aimerais savoir ci quelqu'un avait en ça possession une fiche descriptive (papier blanc rayé rouge) pour un vitara 1.6 jlx de 1989 a injection type mine ETA01C.
Ce doc me serai apparament suffisant pour passer aux drires en reception isolée pour l'immatriculation francaise. mon vitara vient d'allemagne. pour les membres calés dans ce domaine, merci de me renseigner sur cette procedure administrative.
homologation vitara allemend
Modérateur : romainletu
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Seb
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re: homologation vitara allemend
Faut voir du coté de Suzuki France si ils peuvent te delivrer un certificat de conformité Européen. Avec ce document c'est suffisant. Si ils ne peuvent pas te le delivrer faut voir du coté du service des mines.
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bismuth
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re: homologation vitara allemend
salut 
Le jour de la vente il te faudra un certificat de cession
Ca peut avoit 1 intérêt. Fais toi le remettre impérativement
Le vendeur doit te remettre 1 lettre manuscrite précisant le modèle du véhicule, l'état, le KMtrage ainsi que la prix payé .
Voir un peu par ici
http://www.interieur.gouv.fr/rubriques/ ... certificat de cession'
Il devra te remettre l'équivalent de la carte grise en Allemagne
Pour le CT .... il n'est pas valable en France .
Ici il faudra passer aux impôts pour avoir un quitus fiscal, ce quitus t'exonère de la TVA à payer , l'Europe considérant que la TVA a été payé par le premier acheteur sinon tu devras payer la dite taxe.
Pour avoir ce quitus il te faut obligatoirement les papiers cités ci dessus.
Il faut aussi le certificat de conformité français, celui de l Allemagne n'étant pas valable (Il te sera demandé en Préfecture ).
Pour te le procurer tu contactes l'importateur en France, qui te fera parvenir un dossier. Le prix je me souviens pas mais les délais sont de 10 jours environ .
Sinon tu peux te le procurer pour une cinquantaine d'euros auprès de la DRIRE ... mais la ... patience ... 2 mois
Pour finir il faut passer le CT Français et tu pourra te présenter avec tous tes justificatifs à la préfecture
D'autres avis ????
Le jour de la vente il te faudra un certificat de cession
Ca peut avoit 1 intérêt. Fais toi le remettre impérativement
Le vendeur doit te remettre 1 lettre manuscrite précisant le modèle du véhicule, l'état, le KMtrage ainsi que la prix payé .
Voir un peu par ici
http://www.interieur.gouv.fr/rubriques/ ... certificat de cession'
Il devra te remettre l'équivalent de la carte grise en Allemagne
Pour le CT .... il n'est pas valable en France .
Ici il faudra passer aux impôts pour avoir un quitus fiscal, ce quitus t'exonère de la TVA à payer , l'Europe considérant que la TVA a été payé par le premier acheteur sinon tu devras payer la dite taxe.
Pour avoir ce quitus il te faut obligatoirement les papiers cités ci dessus.
Il faut aussi le certificat de conformité français, celui de l Allemagne n'étant pas valable (Il te sera demandé en Préfecture ).
Pour te le procurer tu contactes l'importateur en France, qui te fera parvenir un dossier. Le prix je me souviens pas mais les délais sont de 10 jours environ .
Sinon tu peux te le procurer pour une cinquantaine d'euros auprès de la DRIRE ... mais la ... patience ... 2 mois
Pour finir il faut passer le CT Français et tu pourra te présenter avec tous tes justificatifs à la préfecture
D'autres avis ????
