Anti 4x4...forever !!

[Landy]

article id=133 - 18-12-2003)
Débordements des loisirs motorisés dans le Champsaur : Mountain Wilderness porte plainte


Les Hautes-Alpes s'évertuent à accréditer l'image porteuse de la "montagne vraie" et du "tourisme nature".

Elles sont surtout le département de toutes les exactions mécaniques : "Croisière Blanche", rallye Monte Carlo, championnat du monde de trials à Ancelle, etc...

Se prévalant de ce bon accueil de loisirs motorisés et à la publicité qui leur est accordée dans ce département, de nombreux "randonneurs" motorisés envahissent très régulièrement le Champsaur.

Sur la commune de Champoléon, le dimanche 9 novembre 2003, dans le cadre d'une randonnée touristique organisée par le club "Version Détente" de Pélissanne, une vingtaine de 4X4 a circulé sur des voies forestières privées, non ouvertes à la circulation publique, sans autorisation des propriétaires des terrains traversés. Lors de cette randonnée motorisée, l'organisateur s'est blessé gravement à la jambe, accident qui a nécessité son transfert à l'hôpital.
Appelé en urgence sur les lieux, la gendarmerie de Pont-du-Fossé a relevé les immatriculations de différents 4X4 et dressé procès-verbal.

Sur les différents sites traversés, plusieurs des personnes lésées ont déclaré vouloir porter plainte.

C'est chose fait pour Mountain Wilderness, qui vient de déposer une plainte pour activité illégale de loisir motorisé hors des voies ouvertes à la circulation publique auprès du Parquet de Gap, en s ‘appuyant sur l'article L.362-1 du Code de l'Environnement, anciennement article 1 de la loi n°91-2 du 3 janvier 1991 : "la circulation des véhicules à moteur est interdite en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur".

Dans la lignée des principes défendus dans la campagne "Silence !", Mountain Wilderness entend agir en justice chaque fois que suffisamment d'éléments seront en sa possession, afin de mettre un frein décisif aux nuisances de ces loisirs motorisés en pleine expansion.

Le Club alpin français, la Société alpine de protection de la nature, la Commission Internationale pour la Protection des Alpes et l'association "SOS Environnement Haute-Durance" ont décidé elles-aussi de porter plainte contre ces faits.

Ce sont ces gugus de mountain wilderness qui veulent faire interdire la croisière blanche....

A binto !

[philippe VRV]

pas cool d'accord MAIS...

je suis tout à fait d'accord que l'on pénalise, interdise , verbibalise, enfin tout en ...ise les couillons (n'ayons pas peur du mots) qui ne respectent pas le minimum demandé.

Chez nous, en Belgique, c'est très simple: t'achète un 4x4 mais tu roule à l'étranger... car il y a eu trop d'abus de toutes sortes. Maintenant nous sommes pénalisés.

depuis quelques années, il y a du changement... le blason du 4x4, de la moto route ou trail renait car des organisation se battent pour retrouver une certaine entente entre usager des pistes.

Malgré cela je rencontre encore des "eaux et forets" qui m'interpelle gentillement sur les voies autorisées afin de dissuader le passage.
Pas de chance, maintenant je roule avec le codever, la loi ludgen (enfin truc ministre comme ça) et Happart qui ont décider de réglementer la circulation en 4x4. Natura 2000 devra mettre les chose au point prochainement...

Wait and See...

[nystao]

article id=133 - 18-12-2003)
Débordements des loisirs motorisés dans le Champsaur : Mountain Wilderness porte plainte

une vingtaine de 4X4 a circulé sur des voies forestières privées, non ouvertes à la circulation publique, sans autorisation des propriétaires des terrains traversés.
A binto !

Ok les ecolos me les gonfles severe.. ... mais ce qui me fou vraiment les boules c'est le comportement de C..... qui ne sont pas foutu de respecter le minimum demande et qui par le comportement irresponsable penalise tous la communaute quatquatreuse......et dans ce cas j'espere que le club cite, si il est reelement en tord en prenne plein la gueule....j'insiste quand meme sur le "SI en tord" car j'me mefie un peu des propos d'un groupe ecolo

[philippe VRV]

il est vrai de les ecolos gonflent vachement.

Si le club en question, ou toutes autres personnes sont en droit, la justice tranchera.
Au vue de la croissance des usagers et de la pratique du 4x4 loisir ou professionnel, je doute que la justice risquerait de ce mettre une fédération française à dos. (je crois qu'en belgique, nous n'avons même pas de fédération du moins je n'en ai jamais entendu parlé).

Une des solutions serait comme au pays bas:
cotisation annuelle de 250€ permettant de recevoir une autorisation de rouler en foret sur des chemins parfaitement balisés et ce pendant la semaine et 1 WE par mois.

A partir de là, les NL ont une bonne interaction entre les usagers des forêts.... bref tout le monde est satisfait.

MAIS ATTENTION, toutes infractions est sévèrement réprimée sans avertissement. CAD confiscation du véhicule et des biens à l'interieure et une amende qui n'insite pas le rachat d'un 4x4....

En belgique des pour-parlés avec des communes tournent dans ce sens.
A Liège des parcours permanent commence à naîtrent et les club locaux ont le DEVOIR de faire maintenir l'ordre. s'il y a le moindre dérapage, les communes se retirent.

c'est comme tout, des gens font leur Johnny dans les bois et le restent en payent les frais.

Moi j'ai une devise en TT, enfin en tous chemins: piéton, VTT, animaux... ont la stricte priorité cad je reste gentillement derrière eux.
Et naturellement, les gens s'écartent avec un petit signe de la main... Bien sure, si un usager fait chi.r, il gardera un mauvais souvenir de sa balade... surtout s'il y a une flaque...
Je crois que cela n'arrivera jamais car tout en chacun sait qu'il a intéret de coopérer pour mieux cohabiter.

Dernière remarque (je ne sents déjà plus mes doigts...) les idiots qui font généralement les infractions sont des marginaux dont rien n'est respectable à leur yeux.

Roule sur un terrain de cross à l'abandon, personne ne te dira quoique ce soit. monte sur les talus en bordure de route et là c'est le bordel.
Ce qui est normal....

Un club digne de ce nom, ce qoit de demander toutes les autorisations necessaires. Et je toute de quelqu'un refuse sans réelle motivation pour ce genre de démarche... Mais il faut le faire...

A plus.

Je ne suis pas écolo, loin de là mais il est nécessaire de conserver la nature et surtout de réglementer afin de pourvoir encore jouir de notre passion....


Philippe

[philippe VRV]

Il est à remarquer certaines choses...
si un club organise une rando ou une activité (parlons d'activité comme cela tous les sports sont cités), la resposabilité penale sera celle du club et non des participant.
Donc les autorités ne peuvent PAS verbaliser un participant.
Par contre ils doivent les prendre en témoin. d'ou prise en compte des immatriculation ou de l'identité.

En belgique, il est vivement conseiller de fonder un club el ASBL
(association sans but lucratif) qui juridiquement va prendre les responsabilités civiles, pénales, et morales.
Il s'agit bien du club qui prend et non les personnes physiques.

Ex un club spéléo belge dont je ne citerai pas le nom a eu en 2003 un accident involontaire entrainant la perte d'usage des jambes d'un participants invités. ce dernier c'est retourné comme il se doit contre le club, la justice à trancher en donnant une resposabilité morale avce une amende administrative.
La personne handicapée par cet accident touche des indemnité via l'assurance du club (en date de l'accident)

Les responsable du club ont du, pour leur défense déstituer le nom du club et en recréer un autre... le tour est joué, les personnes physiques sont protégées derrière une ASBL.

Donc en remettant cela en terme de 4x4 je crée un Club en ASBL, je fais le C.N sur les talus, je serais sanctionné car je fais l'infraction.
Je crée un Road book qui passe par le dit talus, les gens qui suivent le RB ne seront pas en tort par contre, l'ASBL sera pénaliser... Mais pas moi NA.
l'amende sera payée avec les fonds du club (limité car sans but lucratif) et moi rien....

Voilà une protection qui ouvre malheureusement des portes à l'abus...
comme je ne suis pas punissable, j'en profite. MAIS il y à la jurisse prudence du Tribunal de Liège de 08/1996 qui dit que si l'activité est illégal, un tribunal peut se retourner sur les personnes physiques responsable du délit....

Der des der...

Un site est interdit Si et seulement si il est clairement indiqué l'interdiction de s'y rendre.
Un chemin de terre marqué "Chemin privé", "Propriété privée"
n'est en terme juridique pas une interdiction.
La mention acces interdit doit y être apposée.

De même, certain organisateur, en france, prétente que le panneau rond blanc cerclé de rouge (C0 je crois) avec mention blanche sur fond blue : excepter riverrains est illégale.

IL N'EN EST RIEN... En france comme en Belgique ce panneau est bien officiel.
Toutes interdictions pour avoir des situations exceptionnelles.
ce panneau veut dire: interdiction de circulation à tous véhicules motorisés dans les deux sens. l'indication en dessous désigne une exception donnée à certain..

[MG94]

Pas d'accord pour le panneau blanc cerclé de rouge (B0 en fait). Le panneau en lui même ne pose pas de problème. C'est le pannonceau "Sauf riverains" qui n'est pas légal (ni l'arrêté qui devrait accompagner la pose des panneaux). Si le chemin est domaine public, il est accessible à tout le monde, riverain ou pas. Egalité de traitement. Après il peut y avoir des restrictions temporaires (genre barrière de dégel) ou des restrictions de charge (Interdit aux plus de 3,5 T par exemple) mais c'est tout. Ce genre de truc doit pouvoir être attaqué au tribunal administratif, au France tout du moins.

J'en profite pour dire que payer pour circuler sur des chemins dont c'est à l'origine la destination est un nonsens. Si des kakous font les imbéciles, qu'on les sanctionne, l'arsenal juridique est suffisament étoffé pour ça, mais qu'on ne vienne pas emmerder les usagers "normaux" qui sont dans leur droit (celui de circuler librement) en montant des usines à gaz (et accessoirement pompes à fric).

[philippe VRV]

Payer pour aller ou c'est pas permis pour l'instant comme les forêts
en NL ou BE il est strictement interdit de rouler dans les bois.
en NL les autorités ont trouvé le moyen de mettre une participation pour emprunter ce genre de chemin
pour le reste si c'est autoriser : rien à dire...

pour le panneaux "B0" je fais des recherches.

chez nous il s'apelle "C4" et peut -être additionné d'un panneau d'exception...

je cherche...

[philippe VRV]

Je corrige ce que j'ai dit précédement.
En france comme en belgique ou vis vers ça, le panneau blanc entouré de rouge ne peut pas être additionné d'un panneau d'exception.
sauf pour les vélos et cyclomoteurs.

Autant pour moi.

comme quoi, lorsque quelqu'un met en doute un élément, une recherche nous apprend à tous.

C'est super à savoir car maintenant, que j'ai les écrit, personne ne pourra faire de remarque.

Enfin...

site police fédérale pour la Belgique http://www.polfed.be
Philippe

[pattbo]

Une des solutions serait comme au pays bas:
cotisation annuelle de 250€ permettant de recevoir une autorisation de rouler en foret sur des chemins parfaitement balisés et ce pendant la semaine et 1 WE par mois.

A partir de là, les NL ont une bonne interaction entre les usagers des forêts.... bref tout le monde est satisfait.

MDR / PTDR .....

et donc :

1) t'es riche et donc tu as le droit avec toi . Super.
2) comme t'es riche, tu ne travailles que le dimanche car le reste du temps tu profite de ton droit !!!

non mais franchement ???????? t'as passé de mauvaises fêtes ???

[wildbear]

Le panneau en lui même ne pose pas de problème. C'est le pannonceau "Sauf riverains" qui n'est pas légal (ni l'arrêté qui devrait accompagner la pose des panneaux). Si le chemin est domaine public, il est accessible à tout le monde, riverain ou pas. Egalité de traitement. Après il peut y avoir des restrictions temporaires (genre barrière de dégel) ou des restrictions de charge (Interdit aux plus de 3,5 T par exemple) mais c'est tout. Ce genre de truc doit pouvoir être attaqué au tribunal administratif, au France tout du moins.
.

Il est clair qu'un tel panneau n'a jamais arreté ma moto (c'est avec elle que j'ai fait le plus de chemins pour l'instant...), si l'on m'avait arreté, jaurais dis rendre visite a un pote ou un gars m'ayant donné rdv sur son terrain pour essayé ma KatéhéM...

Un site est interdit Si et seulement si il est clairement indiqué l'interdiction de s'y rendre.
Un chemin de terre marqué "Chemin privé", "Propriété privée"
n'est en terme juridique pas une interdiction.
La mention acces interdit doit y être apposée.

C pas con ça, j'y avais pas pensé...

Une des solutions serait comme au pays bas:
cotisation annuelle de 250€ permettant de recevoir une autorisation de rouler en foret sur des chemins parfaitement balisés et ce pendant la semaine et 1 WE par mois.

C'est anticontitutionnel, j'suis pas d'accord

A force de dire a ma femme que je vais finir a l'onf...je sais bien pourquoi