Recuperation TVA c'est pas clair....

[ben16_0]

Bonjour,
Je suis artisant du batiment et à ce titre, j'ai acheté un Pick-Up Navara D22 Double Cabine afin de pouvoir bénéficier d'un vehicule utilitaire et à la fois pratique dans la vie courante (par rapport à une camionnette).
Toutefois, je ne peux pas récupérer la TVA du fait que ce vehicule présente des conditions de circulation analogue à un véhicule de tourisme (5 places).
Je souhaiterais donc changer ce D22 double cab, contre le nouveau Navara D40 en King-Cab et prendre le Pack Pro afin de pouvoir bénéficier de la récuperation de TVA.
Le vendeur m'indique qu'il n'y a aucun probléme sur ce vehicule pour récupérer la TVA, toutefois lorsque je demande à mon centre des impots, il m'indique que cela n'est pas possible.
J'ai fais des recherches sur Internet et notamment sur votre forum, mais je n'ai pas trouvé de réponse clair.
Auriez vous une idée plus précise à me donner à ce sujet, ou bien même un conseil.

Merci d'avance pour vos réponses.

[damslecopo]

bonjour
je suis pas dans le jurisme donc tient pas compte de cette reponse
j'ais un petit avis la dessus moi meme je suis artisant et j'ais recuperer la tva mais sur un 3 place par contre je n'est pas de salarier bref
si tu recupere la tva c'est que tu est pas assujeti donc tu as un chiffre d'affaire ou tu prevois un chiffre grossomodo de plus de 160000 francs annuelle
du coup les impots font une remise de 10000 francs si tu passe par un comptable et ce a partir de 80000 francs de chiffre annuel
cela pour en venir que ta surement un comptable et lui ou elle est bien placer pour connaitres ta situation et les possibiliter
car a mon avis si tu as pas 2 ou 3 salarier tu peux pas justifier l'usage des sieges en plus que du tient
un fourgon c'est 2 ou 3 sieges comme le land rover defender et beaucoup d'utilitaire iveco renault et la clic
fourgon c'est ecris sur le carton gris c'est le type de carrosserie designation national j3 et surtout c'est ecris fourgon
dans le cas ou ta besoin de transporter du personel sur des chantiers et que ta plus d'un salarier ou deux
alors effectivements des places suplementaires te son necessaire en apportant cette preuve de salaria et d'acctiviter t'on comptable pourras faire le necessaire
et du coup je pense que tu as acces au double cab et si ta six salarier tu doit avoir acces a un 9 places ect....

et si tu en as un usage privé de ce 4x4 c'est dire que tu t'en sert reelement en usage privé voir meme tu t'ofre des vacances avec je te conseil de le declarer car ta plus a perdre cas grater avec ces services en gros il save combien de feuille de pied cul un salarier de 55 kilo a besoin annuelement, tu vois le genre
bon courage
a+

[christian.styling]

Les 4x4 qui ont droit à déduction de la TVA sont des véhicules conçus pour le transport de marchandises et non pour le transport de personnes et pas non plus pour un usage mixte marchandises / personnes...

Ainsi, sont exclus du droit à déduction de la TVA des véhicules mixtes dont les finitions, le confort et les équipements sont similaires à ceux de voitures de tourisme et qui disposent de points d’ancrage même bouchés par soudure, l’administration considérant que ces points peuvent être aisément rétablis.

=> http://www.jurixt.com/droit/voiture/vtm04.htm

sur [ => http://www.nissanpickup.org/forum/index.php ]
cet excellent forum dédié aux PU
j'ai trouvé ça :

[christian.styling]

on peut demander conseil au centre des impôts... tout se discute, l'essentiel est de ne pas être de mauvaise foi et de ne pas être en dehors des limites de la loi sinon on se retrouve en slip

[damslecopo]

salut christian



Deux critères caractérisent les véhicules exclus :

ils sont conçus pour le transport de personnes ou pour un usage mixte (peu importe l’utilisation réelle faite par l’entreprise) ;

ce sont des immobilisations ou ils ne sont pas destinés à être revendus à l’état neuf.

Il s’agit notamment des véhicules classés « voitures particulières » (VP) pour l’établissement des cartes grises.

Par contre, ne sont pas concernés les véhicules utilitaires légers ne comportant pas de point d’ancrage pour une banquette arrière. Le fisc apprécie cette condition de manière très stricte. Ainsi, sont exclus du droit à déduction de la TVA des véhicules mixtes dont les finitions, le confort et les équipements sont similaires à ceux de voitures de tourisme et qui disposent de points d’ancrage même bouchés par soudure, l’administration considérant que ces points peuvent être aisément rétablis.

[Par exception, la TVA est déductible pour les véhicules routiers comportant plus de huit places, sans compter le conducteur, utilisés pour transporter le personnel sur son lieu de travail.]



ta vus la dernieres phrases c'est tout ou rien en sommes :
moi sa me fais pensé t'achete un land rover 110 station wagon donc un 9 places et puis tu vires les trapontin arriere et ta du coffre et puis ta 5 places ou 6 si tu vire le cubby box pour un siege et puis si tu veux un coffre a ciel ouvert c'est trop facile sur un land de le metre en double cab"crew cab" j'en voie souvent a 25 30000 francs le kit etat neuf

[christian.styling]

je crois que le santana PS10 -pas taper la tête j'ai pas dis qu'il valait un DEF 110... - est classé comme véhicule à TVA récupérable justement car il est conçu pour transporter huit personnes... intéressant... facile à tranformer en camping-car-4x4 par la suite

[damslecopo]

ont faite il faut acheter les tiquets de tombola a l'administration des impots
moi ce qui fais marrer a lire ce morceau de texte
car a priorie il est possible de ce retrouver avec un vehicule utilitaire dont tu peux ps recuperer la tva et a la limite t'on voisin da coté qui a le meme il l'aurras recuperer par ce que ce jour la
lapersonne du service est parti en vacance et que la personne qui la remplace l'interprete differament

[christian.styling]

t'as raison... je connais des propriétaires de PU "de luxe" à cinq places qui récupèrent la TVA...

[Frapas]

[quote="christian.styling"]je crois que le santana PS10 -pas taper la tête j'ai pas dis qu'il valait un DEF 110... ]

Non Christian, cela n'a rien a voir avec le nombre de places ... Le PS-10 récupère la TVA en 5 places parceque c'est un "Véhicule utilitaire multi-usage à cabine approfondie" Pour faire simple, c'est la surface de chargement (plus exactement la longueur) qui te reste derrière les banquettes arrières qui va déterminer si le véhicule peut entrer dans cette classification ficale très particulière dont le premier véhicule à en avoir profité était le .... Kangoo

[christian.styling]

Pour faire simple, c'est la surface de chargement (plus exactement la longueur) qui te reste derrière les banquettes arrières qui va déterminer si le véhicule peut entrer dans cette classification ficale très particulière

oké c'est logique puisque c'est un véhicule qui est destiné au transport de marchandises à l'origine...