chemin labouré

[roussje]

tu peux aussi le voir sur geoportail , tu peux coupler les cartes avec les plans cadastraux .

En effet, ça a l'air pas mal!!

https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/ ... adastrales

[floflo68]

https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

alors merci je connaissais pas
vérification faites le chemin n'existe pas (plus)

[floflo68]

En effet, ça a l'air pas mal!!

https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/ ... adastrales

sur celui la il existe encore

[Kurios]

C'est pas l’existence du chemin qu'il faut regarder sur le cadastre mais son statut. Chemin communal ou chemin d'exploitation, dans le deuxième cas le propriétaire (privé) peut parfaitement le labourer s'il le désire.

[xavier13]

En effet, ça a l'air pas mal!!

https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/ ... adastrales

C'est plus que pas mal. Tu peux mesurer des distance et des surfaces. Je m'en sert régulièrement depuis des annéees.

C'est pas l’existence du chemin qu'il faut regarder sur le cadastre mais son statut. Chemin communal ou chemin d'exploitation, dans le deuxième cas le propriétaire (privé) peut parfaitement le labourer s'il le désire.

Sauf si il y a une servitude dessus. Et les servitudes, c'est toujours plein de surprises.

[prado74]

C'est pas l’existence du chemin qu'il faut regarder sur le cadastre mais son statut. Chemin communal ou chemin d'exploitation, dans le deuxième cas le propriétaire (privé) peut parfaitement le labourer s'il le désire.

Oui, mais si le chemin d’exploitation dessert d'autres propriétés , ceux -ci pourront pas passer sur le labourage et seulement les propriétaires concernés par ce chemin d'exploitation .


https://blogavocat.fr/space/marie-lise. ... oitation._

[prado74]

C'est plus que pas mal. Tu peux mesurer des distance et des surfaces. Je m'en sert régulièrement depuis des annéees.

Tu peux récupérer les points GPS et avec un garmin de base tu peux délimiter GROSSIEREMENT ta propriété et ce avec une précision relative .

[Jeep22]

Carte papier IGN simplement ou le site IGN google=grosse merde https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/carte-ign

[platplat]

Oui, mais si le chemin d’exploitation dessert d'autres propriétés , ceux -ci pourront pas passer sur le labourage et seulement les propriétaires concernés par ce chemin d'exploitation .


https://blogavocat.fr/space/marie-lise. ... oitation._

De toute façon, un chemin d'exploitation, c'est pas ouvert a la circulation publique.

Apres, c'est une entente entre les ayants droits.

[prado74]

De toute façon, un chemin d'exploitation, c'est pas ouvert a la circulation publique.

Apres, c'est une entente entre les ayants droits.

Tout à fait.