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ch'tite question...ou que c'est que les gendarmes controle si tu roule au blanc ou au rouge?
dans le cas d'un montage à bi réservoir...même si tu suis la reglementation et que dès que tu sors de ton terrain privé tu à remis le reservoir blanc, si tu te fais controler dans les premiers kilometres...il y a encore des traces de rouge?...donc tu es bonpour un PV!
non car les systeme de bi carburation homologués se rejoignent au prefiltre, qui generalement est transparent, et pour avoir vu ce systeme fonctionner sur un camion 6x6 equipé d'une grue (pour le montage de remontées mécaniques), il ne faut guere plus de 30 secondes pour que le bocal du prefiltre redevienne completement blanc. et aussi sur d'autres vehicules le systeme est bridé, la carburation au fioul n'est possible que lorsque le frein de parc est serré etc.... (camion citernes, camions pompes etc...)
en cas de controle routier sur la carburation il faut savoir que ce sont les services des douanes qui font les controles.
eventuellement les services fiscaux accompagnés par les forces de l'ordre.
les sanctions sont variées et souvent amiables :
il est proposé au contrevenant une amende forfaitaire qui prend en compte le type de véhicule la profession du contrevenant, la valeur du véhicule, la quantité de produit interdit trouvé dans le véhicule.
si le contrevenant accepte de régler le forfait l'affaire est close (jusqu'a la prochaine)
si le contrevenant refuse l'amende forfaitaire il s'expose alors à
des controles fiscaux complets personnels et professionnels
la saisie du ou des véhicules controlés positifs
des poursuites civiles et penales devant les tribunaux
une grosse migraine a venir (!!!!!)
ben moi on m'as toujours dit qu'en cas de controle "positif" sr une voiture ils regardaient le kilometrage du vehicule, et selon la puissance fiscale ils deduisent une conso moyenne et ensuite rappel de TIPP sur le nombre de litres calculés depuis que le vehicule circule ou depuis qu'ilk a été vendu si on peut certifier d'un kilometrage lors d ela vente.... donc pas cool, sans parler de l'amende en plus
maya01 a écrit :
si le contrevenant refuse l'amende forfaitaire il s'expose alors à
des controles fiscaux complets personnels et professionnels
la saisie du ou des véhicules controlés positifs
des poursuites civiles et penales devant les tribunaux
une grosse migraine a venir (!!!!!)
a+
Ca ressemble un peu à un chantage du genre : "Tu payes, tu dis rien sinon ......."
Je crois que c'est faut pour le Kmage du véhicule pour la TIPP, mais c'est clair que le rouge c'est plutot risqué.
3eme controle dont j'entend parler sur 2 mois sur Amiens Je ne suis pas encore pret pour la bicarburation à l'huile
1 sac est dispo sous votre siège, merci pour le tableau de bord.
L200 2005 120.000Km, Mud Max 235+30/85R16, Lames+Ressorts,Body+4cm,Green, EGR Cata Off Huileux
maya01 a écrit :
si le contrevenant refuse l'amende forfaitaire il s'expose alors à
des controles fiscaux complets personnels et professionnels
la saisie du ou des véhicules controlés positifs
des poursuites civiles et penales devant les tribunaux
une grosse migraine a venir (!!!!!)
a+
Ca ressemble un peu à un chantage du genre : "Tu payes, tu dis rien sinon ......."
Je crois que c'est faut pour le Kmage du véhicule pour la TIPP, mais c'est clair que le rouge c'est plutot risqué.
3eme controle dont j'entend parler sur 2 mois sur Amiens Je ne suis pas encore pret pour la bicarburation à l'huile
ben pour l'huile c'est autoriser j'ai méme lu encore dimanche dans mon journal local un article qui le disait malheureusement je c'est pas ou l'hébergé pour mais la copie de l'article
vive la pratique tout terrain et respectons la nature
maya01 a écrit :
si le contrevenant refuse l'amende forfaitaire il s'expose alors à
des controles fiscaux complets personnels et professionnels
la saisie du ou des véhicules controlés positifs
des poursuites civiles et penales devant les tribunaux
une grosse migraine a venir (!!!!!)
a+
Ca ressemble un peu à un chantage du genre : "Tu payes, tu dis rien sinon ......."
Je crois que c'est faut pour le Kmage du véhicule pour la TIPP, mais c'est clair que le rouge c'est plutot risqué.
3eme controle dont j'entend parler sur 2 mois sur Amiens Je ne suis pas encore pret pour la bicarburation à l'huile
ben pour l'huile c'est autoriser j'ai méme lu encore dimanche dans mon journal local un article qui le disait malheureusement je c'est pas ou l'hébergé pour mais la copie de l'article
Si c'est pas l'Etat qui l'ecrit ca ne vaut rien l'article. Le mec qui s'est prit la prune est également de cet avis.
Enocre une fois, c'est autorisé en Europe mais la France n'en fait pas parti (sauf au moment des elections)
1 sac est dispo sous votre siège, merci pour le tableau de bord.
L200 2005 120.000Km, Mud Max 235+30/85R16, Lames+Ressorts,Body+4cm,Green, EGR Cata Off Huileux
