Bon, je vais éssayé d'être clair et d'explqieur mon point de vue, je cite une partir de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen:
Article 4 -
La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la loi.
Donc à votre avis, et ce que quiconque à le droit de réclamer sanctuaire afin de pouvoir s'adonner à son loisirs, deux exemples concrets, les chasseurs et les pédestres, le premier bénéficie de l'appui des communes afin d'interdire l'accès aux forêts afin de maintenir le gibier en place ? Le second bénéficie d'itinéraire de randonnée balisé, pas nous, pas les quads, pas les équestres ?
Article 5 -
La loi n'a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n'est pas défendu par la loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle n'ordonne pas.
Bon, ben ça tombe bien, on ne peut pas m'ordonner de ne pas circuler sur un chemin si la loi ne le défends pas. En l'occurence, le fait qu'une ministre décide d'établir une interdiction n'est en aucun ca un texte de loi.
Article 7 - Nul homme ne peut être accusé, arrêté ou détenu que dans les cas déterminés par la loi et selon les formes qu'elle a prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires doivent être punis ; mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la loi doit obéir à l'instant ; il se rend coupable par la résistance.
Ok, donc dans un premier temps, vous vous faites ferbaliser, vous dites amen et préciser de faire noter sur le PV que vous contester cette verbalisation, étant donner que la directive de la ministre est un ordre arbitraire !
Article 8 - La loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée.
Ok, donc ça me conforte, il n'y a pas de loi antérieur qui interdit de rouler sur un chemin. A vous de juger si vous aller casser votre parre-choc.
Article 17 - La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité.
Donc, il est dit dans la circulaire que tout contrevenant peut se voir confisquer son véhicule et mis en fourière...c'est votre propriété, c'est un droit inviolable et sacré. Non ?
http://www.justice.gouv.fr/textfond/ddhc.htm
Qu'en pensez vous ? Je fabule ou je ne comprends pas bien ?
Oliv'
