modifications et carte grise modifiée
Modérateurs : christian.styling, cedricfred
- christian.styling
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re: modifications et carte grise modifiée
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- Quatre-Quatreux
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re: modifications et carte grise modifiée
C'est possible, à condition de confier sa défense à un avocat compétent.christian.styling a écrit :il faut que le juge déclare que d'après l'expertise judiciaire contradictoire la modification est la cause réelle et principale de l'accident
Je connais un cas d'accident mortel avec un 4x4 dont les pneus n'étaient pas conformes. Le 4x4 était à l'arrêt et il a été facile de démontrer que cette non conformité n'avait aucune incidence sur les circonstances de l'accident...
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re: modifications et carte grise modifiée
Bonjour,Oldcruiser a écrit :C'est possible, à condition de confier sa défense à un avocat compétent.
Je connais un cas d'accident mortel avec un 4x4 dont les pneus n'étaient pas conformes. Le 4x4 était à l'arrêt et il a été facile de démontrer que cette non conformité n'avait aucune incidence sur les circonstances de l'accident...
Pouvez vous nous transmettre la jurisprudence correspondante ?
Y a-t-il eu appel ?
Cassation ?
Je suis très curieux de voir tout cela, car ce serait un cas de jurisprudence à faire valoir devant les tribunaux...cela pourrait rendre service à beaucoup au cas où !!!!!!!!!
Merci
Cordialement
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re: modifications et carte grise modifiée
Les bras m'en tombentromainletu a écrit :'tain christian il est pas street legal!![]()


re: modifications et carte grise modifiée
En effet, bel exploit.christian.styling a écrit :le Prince Scipion Borghese, sur Itala 4 cylindres de 7 433 cm3, en 44 jours ; Charles Godard sur 4X4 Spyjker en 64 jours ; Georges Cormier sur De Dion-Bouton ; Victor Collignon, sur De Dion-Bouton étaient les quatre réels participants du premier raid automobile de l'histoire de l'humanité ! le PARIS-PEKIN
Citroën en organisant 3 raids consécutifs, traversée du Sahara, Croisière Noire puis Jaune, aura le mérite la faisabilité régulière de ce genre d'aventure.
re: modifications et carte grise modifiée

- Tooffy
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re: modifications et carte grise modifiée
enfile un gilet.waldix a écrit :Punaise il fait froid dans le dos ce topic![]()
- znoliv
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re: modifications et carte grise modifiée
Ben voilà.. ! Tu vas en avoir des vacances........JMTT a écrit :Les bras m'en tombent
![]()

ca y est .......
- romainletu
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re: modifications et carte grise modifiée
et en plus, il essaie de faire diversion en lançant un nouveau sujet de discussion!JMTT a écrit :Les bras m'en tombent
![]()


biarritz64 a écrit :Y' a pas plus de couple dans un 1.3 VVT que dans secret story... alors, à chacun sa méthode !!!