Création Association et reprise d'un terrain

[valJeep]

Je vient d'avoir le président de la FF4x4 au tel, d'après lui, l'asso reste privée si chaque personne qui vient est membre, et qui dit terrain privé dit pas d'autorisation a demander, ni étude d'impact, ni rien d'autre, juste une déclaration en mairie...


ça me paraît limite quand même

mais s'il a raison, j'en connais un qui va être déçu



Par contre évidemment en gros il me dit que c'est possible que si je suis affilié FF4x4

Si le terrain est privé, et que le rasso fait en gros moins de 200 personnes, et qu'ils sont tous membre de l'asso, on est juste soumis au règlement de la commune sur le bruit. Et pour l'alcool si c'est une distribution entre membre, pas de soucis

[M201]

et quesque devient l'organisation de compéte de cross , ouvert au publique

qui me semble est une condition de départ pour l'attribution du terrain ??

[allanland]

Il a acheté en toute connaissance de cause il y a 30ans, c'est lui qui me l'a dit! il y avait des championnat du monde, et des motos sur le terrain tout les week-end

Donc, pour le bruit, no comment..

Non, cet argument n'est pas valable ....

ce n'est pas parce que le terrain faisait du bruit avant l'achat du riverain, qu'il peut continuer a en faire en toute quiétude .....

Les normes sur le bruit ont changées, rien qu'a voir les citadins s'installant à la campagne et qui font décapiter, par voie de tribunal, la coq du voisin ....

[Jo49]

Non, cet argument n'est pas valable ....

ce n'est pas parce que le terrain faisait du bruit avant l'achat du riverain, qu'il peut continuer a en faire en toute quiétude .....

Les normes sur le bruit ont changées, rien qu'a voir les citadins s'installant à la campagne et qui font décapiter, par voie de tribunal, la coq du voisin ....

C'est comme pour les clarines des vaches en montagne...ce n'est pas un changement de lois mais l'interprétation des juges qui est différente : trop peu de ruraux selon moi et beaucoup de citadins, c'est sans doute lié à leur charge mais parfois ça se ressent dans les jugements...

[platplat]

Voila, c'est plus ca.

Ca fait un peu penser a ceux qui achetent un terrain pas cher en bordure d'a erodrome, ou de cirxuit, et qui une fois installés, montent une asso' contre les nuisances.

On en a deux ici, ils ont acheté les terrains en face du forestier, qui depuis toujours bosse jour et nuit, fait entrer des PL plein de bois, pour les recouper, puis les livrer, et ils lui cherchent des noises en permanence..

Pourtant, ils ne peuvent nier la presence de cette boite avant, on ne voit que ca..

[Subforest72]

Si le terrain est privé, et que le rasso fait en gros moins de 200 personnes, et qu'ils sont tous membre de l'asso, on est juste soumis au règlement de la commune sur le bruit. Et pour l'alcool si c'est une distribution entre membre, pas de soucis

T'a les textes sous la main ?

et quesque devient l'organisation de compéte de cross , ouvert au publique

qui me semble est une condition de départ pour l'attribution du terrain ??

Pour le moto cross il était déjà existant, donc aucun soucis pour le remettre en route (sur le plan juridique), sur le terrain ben, j'y passe du temps, on est sur le point de faire venir la commission d'homologation, me reste 10 roundballer a poser en intérieur de virage, 3x 10m de cloture en bois a faire en extérieur de virage, et 200m de grillage a poser sur la cloture pour le public


Compet prévue le dimanche 8 Mars

D'ailleurs si y'a des motivés pour venir en tant que bénévoles (en plus de l'orga, va peut-être falloir quelques 4x4 pour sortir les bagnoles des parking si c'est gras )

[Subforest72]

Non, cet argument n'est pas valable ....

ce n'est pas parce que le terrain faisait du bruit avant l'achat du riverain, qu'il peut continuer a en faire en toute quiétude .....

Les normes sur le bruit ont changées, rien qu'a voir les citadins s'installant à la campagne et qui font décapiter, par voie de tribunal, la coq du voisin ....

Le maire lors de notre réunion a gentiment posé le contexte pour le voisin, il lui a dit "ouai bah c'est comme les citadins qui viennent en campagne et a qui ça ne plait pas, ils ont qu'à rester dans leur ville polluée"




Il aussi dit que la voie d'accès a toujours été une petite route même pendant les championnats du monde, ou y'avais des milliers de visiteurs, donc pas de raison que ça pose de soucis.



ça pose les bases pour le voisin



Non mais comme je l'ai répété plusieurs fois, le voisin il cherche pas spécialement à se plaindre, il "surveille" juste qu'on fasse tout dans les règles, et est surement prêt a sauter sur la moindre occaz si on fait un truc de travers sur le plan des autorisations ou autre !

[dic28]

Purée la galère tout de même.
Quand est il pour le rassemblement du 20 ta 21 décembre du coup? C'est annulée? car je ne comprend pas trop

On respectera la petite route promis

[Jeep22]

Le maire peut prendre un arrêté de circulation si tu lui demandes.
Arrêté qui autorise la circulation entre des dates et avec ou sans restrictions.
Le râleur dans ce ça la ferme et toi en respectant l'arrêté tu es plus tranquille.

[pat95]

et la terre sur la route apres le debourrage des pneus là tu n auras pas que des amis