Rubrique pneu, cour d'appel et de cassation

[jibus]

Je vais pousser le vice + loin , le gars qui achête une voiture neuve un concessionnaire et la fait entretenir exclusivement chez le concessionnaire car le gars y connait franc rien en bagnole . le concessionnaire lui dit : entretien tous les 2 ans ou 30 000km . Le gars suit très consciencieusement les prescriptions du concessionnaire et à 48 000km et 3 1/2 ans , il cartonne gravement avec des morts . C'est qui le responsable , le gars , qui suis scrupuleusement le carnet d'entretien du constructeur , le concessionnaire qui ne lui a pas dit de changer ses pneus avant le prochain entretien ou le constructeur qui a trop espacé ses entretiens ?
J 'ai pris les pneus ,mais ça peut être aussi les plaquettes , les disques que sais je encore .

[pat 25]

Si les pneus sont a 90% d'usure et que la révision a été faite il y a 100km, le garage, il est mal.

[jibus]

Si les pneus sont a 90% d'usure et que la révision a été faite il y a 100km, le garage, il est mal.

J'ai peur que 23 000km plus loin ça soit pareil , le constructeur a dit tous les 25 000km , lui n'y connait rien et donc il se repose sur les professionnels et s'il ne lui ont rien dit pas sure qu'il soit responsable . De + en + de gens n'assume pas leur erreur et c'est jamais de leur faute et la justice est tellement tordu qu'elle est capable de lui donner raison .

[ejeepsien]

J'ai peur que 23 000km plus loin ça soit pareil , le constructeur a dit tous les 25 000km , lui n'y connait rien et donc il se repose sur les professionnels et s'il ne lui ont rien dit pas sure qu'il soit responsable . De + en + de gens n'assume pas leur erreur et c'est jamais de leur faute et la justice est tellement tordu qu'elle est capable de lui donner raison .

Salut,

Il n'est pas besoin de s'y connaître techniquement en pneumatiques pour avoir malgré tout l'obligation légale de connaître le code de la route... et c'est là que ça devient vicieux :

Code de la route français : "La nature, la forme, l'état et les conditions d'utilisation des pneumatiques et autres dispositifs prévus par le présent article sont déterminés par arrêté du ministre chargé des transports.

Ce qui implique - car "nul n'est censé ignorer la loi" - que tu es donc censé connaître l'arrêté en vigueur concernant l'état d'utilisation de tes pneumatiques, c'est-à-dire au moins 1,6 mm de profondeur des rainures principales (arrêté du 30 septembre 1997)

[platplat]

Je vais pousser le vice + loin , le gars qui achête une voiture neuve un concessionnaire et la fait entretenir exclusivement chez le concessionnaire car le gars y connait franc rien en bagnole . le concessionnaire lui dit : entretien tous les 2 ans ou 30 000km . Le gars suit très consciencieusement les prescriptions du concessionnaire et à 48 000km et 3 1/2 ans , il cartonne gravement avec des morts . C'est qui le responsable , le gars , qui suis scrupuleusement le carnet d'entretien du constructeur , le concessionnaire qui ne lui a pas dit de changer ses pneus avant le prochain entretien ou le constructeur qui a trop espacé ses entretiens ?
J 'ai pris les pneus ,mais ça peut être aussi les plaquettes , les disques que sais je encore .

En fait non. On est sensé faire les niveaux, et controler l'usure de ces pieces. Sachant que donner un kilométrage d'usure piur des pn3us, ou des freins tient plus de la voyance que de la technique.
Cette usure tenant principalement à l'état des routes, et de la conduite adoptée.

[ejeepsien]

En fait non. On est sensé faire les niveaux, et controler l'usure de ces pieces. Sachant que donner un kilométrage d'usure piur des pn3us, ou des freins tient plus de la voyance que de la technique.
Cette usure tenant principalement à l'état des routes, et de la conduite adoptée.

Il y a le cas des voiture de service, ou des utilitaires de société,

J'appelle comme ça les véhicules de société qui ne sont pas affectés à une personne en particulier, ni à une fonction en particulier.

Tu arrives le matin, on t'affecte le véhicule immatriculé TRUC, tu n'es absolument pas responsable de sa bonne maintenance et de ses états de service. C'est l'employeyr le responsable.

Mais si c'est un véhicule dédié, attribué à ta fonction, comme un véhicule de direction, tu es alors responsable d'assurer son bon entretien et son état de marche, comme si c'était ton VP

[platplat]

Non plus.

T'es pas sensé prendre le volant d'un vehicule aux pneus lisses, et sans assurance par exemple.

D'ailleurs, si t'empruntes la caisse d'un pote qui n'est pas assurée, la prune sera pour toi. Tu as obligation de vérifier.

[ejeepsien]

Non plus.

T'es pas sensé prendre le volant d'un vehicule aux pneus lisses, et sans assurance par exemple

Mais quand même, si tu arrives dans ton entreprise à 06:00, que l'on te file ta feuille de route, pour te dire que tu pars à 06:45 avec le PU jaune, de sorte à emporter le matériel d'élagage attendu à 08:00 sur la départementale barrée dans la nuit par la chute d'un baobab (j'y connais rien en petite botanique)...

Je dis que c'est ton employeur qui est responsable au premier chef, si tu te fais arrêter par la GN pour un pneu lisse (ça n'arrive quasiment jamais avec la GN ?) ou si tu as un accident avec un défaut d'assurance.

C'est la grande différence entre un véhicule de fonction, qui t'es attribué comme avantage en nature, et un véhicule de service, qui pourrait être utilisé par n'importe quel coursier ou autre employé de la société

[platplat]

Je suis pas sur du tout....

[ejeepsien]

Je suis pas sur du tout....

Donc tu n'es pas certain