Rubrique pneu, cour d'appel et de cassation

[ejeepsien]

il y a deux semaines j'ai doublé une camionnette a double essieux
et avec la nuit on pouvait bien voir les etincelles des cable acier de la nappe carcasse
j'ai doublé de loin et rapidement

Ça fait peur ces explosions de pneus :

http://amat-file.com//sitedefou/03e79ce ... efault.mp4

http://6buzz.com/01/28/explosion-dun-pneu-de-bus/

[christian.styling]

déjà les pneus rechapés c'est pas top mais il y a le aussi recreusage qui peut expliquer que ça pète ou la technique de recollage de nouvelle bande de roulement sans remoulage intégral...

[ejeepsien]

déjà les pneus rechapés c'est pas top mais il y a le aussi recreusage qui peut expliquer que ça pète ou la technique de recollage de nouvelle bande de roulement sans remoulage intégral...

Un autre truc dont il faut se méfier, les gaz propulseurs des bombes anti-crevaison.

Certains sont inflammables, gare à l'échauffement et à la moindre étincelle BOUM

Il y a un gars qui a fait péter son immeuble en ayant voulu réparer un matelas gonflable percé avec une bombe anti-crevaison. Il a branché ensuite un gonfleur électrique et là BOUM

[eric def 90 300 dti]

Et... à part prendre tes distances, par précaution, tu te dis quoi dans ces cas là ?

Personnellement je pense à la petite famille qui pourrait se trouver accidentée du fait de cette camionnette.

Mais comme je n'ai pas le mental d'un dénonciateur, je fais comme toi, je double de loin et vite fait

En Angleterre ils n'ont pas d'état d'âme, un dangereux sur la voierie ils balancent

Pour finir cette histoire

J'ai ralentis pour lui signaler le truc

j'ai eu le droit a un vrai bras d'honneur du chauffeur et un beau "doigt" de son passager

[patrice40]

Et avec ca j'ai bon parceque nous dans les Landes on est équipés comme ca...

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[ejeepsien]

Et avec ca j'ai bon parceque nous dans les Landes on est équipés comme ca...

C'est toi qui as mis ta tondeuse sur le Bon Coin ?

tondeuse.jpg

[patrice40]

C'est toi qui as mis ta tondeuse sur le Bon Coin ?

C'est pas moi c'est mon frère...

[Bruno66]

Je suis d'accord.

Mais je ne suis pas parvenu à récupérer le jugement initial de la cour d'appel, ni celui ultérieur de la cour de cassation.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000023999665&fastReqId=707124797&fastPos=1

La conjonction de tous les éléments entraîne la qualification de faute exclusive.

Si la conduite avait été normale eu égard aux conditions de circulation, rien ne dit que la seule usure des pneus aurait entraîné une exclusion d'indemnisation.

[christian.styling]

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000023999665&fastReqId=707124797&fastPos=1

La conjonction de tous les éléments entraîne la qualification de faute exclusive.

Si la conduite avait été normale eu égard aux conditions de circulation, rien ne dit que la seule usure des pneus aurait entraîné une exclusion d'indemnisation.

c'est même étonnant d'être allé jusqu'en cassation pour entendre qu'il est interdit de rouler avec des pneus lisses...

[ejeepsien]

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000023999665&fastReqId=707124797&fastPos=1

La conjonction de tous les éléments entraîne la qualification de faute exclusive.

Si la conduite avait été normale eu égard aux conditions de circulation, rien ne dit que la seule usure des pneus aurait entraîné une exclusion d'indemnisation.

Maintenant que j'ai lu l'argumentation juridique,

"...il est constant qu'au moment de l'accident, il faisait nuit, la route était mouillée, que l'accident s'est produit dans une petite ligne droite après une courbe, que les pneumatiques à l'arrière présentaient un taux d'usure important (50%) et qu'enfin la vitesse était supérieure à celle autorisée sur autoroute par temps de pluie, Monsieur X... indiquant qu'il roulait à 120 km/h ; que Monsieur X... qui a perdu le contrôle de son véhicule, du seul fait d'une vitesse excessive eu égard aux circonstances de temps et de lieu, sans que soit justifiée l'intervention d'une cause extérieure, a commis une faute exclusive de tout droit à indemnisation..."

Il appert que la vitesse à elle-seule, si elle avait été mesurée, aurait pu suffire à motiver l'arrêt (cf souligné ci-dessus) MAIS s'agissant d'une donnée subjective provenant d'une déclaration de l'accidenté, le jugement a pris en compte aussi des données plus objectives, comme l'usure constatée des pneumatiques à l'arrière.

Si le gars avait déclaré qu'il roulait à 100 km/h, c'est là qu'il aurait été intéressant de savoir quelle imputabilité aurait été attribuée aux pneus