le gars était peut être habitué aux black-star GUYANE : 18 mm de crampons ! ça risque pas de glisser sur route mouillée ça... hein m'sieur le juge ?platplat a écrit :Tu peux pas, c'est pour ca qu'il y a un temoin...
Exemple :
Depuis quelques années, je fais garntir mes pneus par le vendeur. J'ai crevé 2 fois avec des pneus identiques et a kilometrage equivalent. Le meme pro a jugé une fois une usure de 15%, une fois une usure de 5%.
Sur un autre forum, un gars a eu un accident avec des pneus neufs, moins de 2000 bornes, et l'expert avait jugé l'usure des pneus a 80%.![]()
Rubrique pneu, cour d'appel et de cassation
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- christian.styling
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alfisti19
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re: Rubrique pneu, cour d'appel et de cassation
Ce n'est pas le manufacturier qui garantie quoi que ce soit.
D'ailleur, même pour les pneus hiver ou 4x4, la regle est de 1.6mm alors qu'on sait qu'a 3 ou 4 mm vaut mieux remplacer.
LaA condamnation doit retenir que l'usure est facteur agravant de l'accident, ca doit etre la vitesse excessive qui est retenue pour caracterisée l'infraction.
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ce qu'il fallait démontrer
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re: Rubrique pneu, cour d'appel et de cassation
C'est pas vrai. Il doit suivre la regle etablie quand meme.christian.styling a écrit :un juge c'est indépendant et incontrôlable... ça me plairait bien comme taf![]()




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re: Rubrique pneu, cour d'appel et de cassation
Concernant les pneus hiver, l'indicateur d'usure est à environ 3 mm... car à ce seuil les lamelles sont usées et n'assurent plus la même accroche sur route hivernalealfisti19 a écrit :Je crois que le temoin à 1.6mmm est juste un indicateur d'usure au dela de laquelle on est verbalisable pour qu'il n'y ait pas de contestation possible, faut bien une reference, tout comme les limitations de vitesses.
Ce n'est pas le manufacturier qui garantie quoi que ce soit.
D'ailleur, même pour les pneus hiver ou 4x4, la regle est de 1.6mm alors qu'on sait qu'a 3 ou 4 mm vaut mieux remplacer.
LaA condamnation doit retenir que l'usure est facteur agravant de l'accident, ca doit etre la vitesse excessive qui est retenue pour caracterisée l'infraction.
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platplat a écrit :C'est pas vrai. Il doit suivre la regle etablie quand meme.![]()
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re: Rubrique pneu, cour d'appel et de cassation
Je suis d'accord.platplat a écrit :Non. C'est a mon avis la conjonction de la vitesse, des pneus, et de la pluie qui a fait le jugement.
Encore que, faudrait avoir le jugement, parce que là, on a juste la traduction faite par un journaliste qui ne sait peut etre pas lire.![]()
Mais je ne suis pas parvenu à récupérer le jugement initial de la cour d'appel, ni celui ultérieur de la cour de cassation.