
est-ce que ce panneau est "légal" ????
Modérateurs : christian.styling, cedricfred
- Fab
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re: est-ce que ce panneau est "légal" ????

Tout commence là ou la route s'arrête
- Gégé
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re: est-ce que ce panneau est "légal" ????
J'allais dire "pareil", mais je vois qu'on habite la mème régionFab a écrit :Chez moi ya pas de panneaux mais les cartouches sont bien réelles![]()


c'est comme une femme moche qui prétend avoir choisi le célibat..."
- jean-yves 26
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re: est-ce que ce panneau est "légal" ????
-1er c'est réellement privé et hop dégage.....
-2eme c'est un chemin vicinale, donc les proprio mitoyens sont nazes, et hop dégage aussi, ou alors tu rentre en conflit hard, mais se sera plus de la rando pénard et cool....... simplement le parcour du combattant avec le code civile, le cabinet d'avocat, l'huissier


a toi de choisir la moins pire.....

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- Gilbert30
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re: est-ce que ce panneau est "légal" ????
vive le trial
- gegedelyon
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re: est-ce que ce panneau est "légal" ????
alors la ,je plaisante plus!!Gilbert30 a écrit :Lors des périodes de chasse, les battues au gros gibier doivent être signalées par le panneau "danger tir à balles" en principe lettres blanches sur fond rouge, dans le cas présent si ce panneau est à l'entrée d'un chemin privé il n'y a rien à dire, reste à vérifier si c'est la propriété seule qui est privée et pas le chemin ou le tout.
pour notre cas;il faut ce rendre a la mairie du patelin;demander a consulter le cadastre et vérifier ,si il sagit d un chemin communale ouvert ou soumis a restriction de circulation!!
si c est un chemin privé, il peut y avoir un droit de passage réservé aux riverains!!!
si c est un chemin,vicinal ou communal voir si il y a un arrété de la mairie qui restreint l accés!!
si il y a rien c est que les riverains sont dans l ilégalités!!
alors roule ma poule!!
toutes ces démarches sont longues et fastidieuses et personne n osent plus bouger!!c est leurs forces a ces empécheurs de 4x4trer en paix ,méme de se balader !!!!!!!!




« À une époque de supercherie universelle, dire la vérité devient un acte révolutionnaire »
- capsule
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re: est-ce que ce panneau est "légal" ????
Tout le monde à tord et plus personne ne jouit de son hobbie!







