Je pose la question ici pour ne pas pourrir son joli sujet
Je me suis posé une question (Bon, je le fais pas souvent, hein, la dernière fois, c'était en 1978 et je m'en suis toujours pas remis
)suite à la demande de BOULON64 postée ici : https://www.forum4x4.org/viewtopic.php?t=130337-Appel-a-l-aide-sur-la-haute-savoie!
qui peste (c'est un sanguin !!!!
) contre le contrôleur du CT qui lui a mis une contre visite pour une non conformité de 5 % de la taille de ses pneus ...Vous feriez quoi, vous, si sur un carton un peu sévère, voire carrément grave, carton dans lequel il apparait, ou lors de la procédure accident établie par les petits hommes en bleu ou par l'assurance,
que votre responsabilité peut être engagée plus que vous ne le pensiez, vous vous apercevez que le gars d'en face n'a pas les pneus adaptés
(ou tout autre accessoire non homologué qui pourrait entrer en ligne de compte dans l'accident, que ce soit une cause ou un élément aggravant
),donc suivant la logique legislative :
- Il n'avait pas le droit de rouler avec son véhicule car celui-ci n'a pas été homologué avec cet accessoire
- De ce fait, il n'aurait pas dû se trouver là, à l'instant T et donc vous n'auriez pas eu cet accident
- Et encore, étant hors normes, l'assurance du gazier pourrait dire : "Je botte en touche, mon client était hors la loi !!"
- l'accessoire en question n'a passé aucune homologation (Bon les pneus sont homologués, ça OK, mais pas sur ce type de véhicule, donc pour cet exemple, un pare-buffle serait pas mal :elan
donc peut être potentiellement dangereuxHein, vous feriez quoi vous ????
Est-ce que vous appuieriez (Là, je dois dire que j'ai consulté un Bescherelle :mrgreen
pas un peu pour, in fine, dire en substance :Ce gars là, un délinquant, se permet de rouler avec un véhicule non homologué et à cause de ça, j'ai eu un accident, donc, c'est à lui de prendre en charge l'entière responsabilité du sinistre. Pour faire donc payer (parce que c'est bien la finalité du truc ....) ce malandrin, je vais donc déposer plainte contre lui, à la demande de mon assurance, pour que cette non conformité apparaisse dans la procédure. Ce qui aura également pour effet, de diluer ma responsabilité
Ou alors, votre bonté légendaire va faire que vous ne direz rien et que vous allez sortir de votre porte-monnaie percé doublé en peau d'herisson, les sommes nécessaires pour les possibles soins médicaux et pour la remise en état éventuelle de votre destrier, sachant que pour la plupart d'entre nous, un choc sévère avec nos vieux tromblons font que ceux-ci passent "épave" directos ......
Vous feriez quoi vous ?????
