Questions TAXES

[Marco91]

J'ai l'intention d'acheter une cellule amovible d'occasion pour mon PU en Hollande, j'aimerai savoir si il y a des taxes à acquiter en france ou en hollande.

Si il y a un spécialiste sur la question merci d'avance.

[terrano160ch]

Si c'est comme en Suisse (et ça doit l'être! ), y'a aucune taxe ni quoi que ce soit sur de l'occasion, la TVA que tu dois acquitter de 19.6% en passant la douane française ne concerne que des objets neufs!

Donc dans ton cas y'a pas de soucis!

[bipbip]

C'est un peu plus subtil que cela...

Mais l'essentiel est que les Pays-Bas faisant partie du Territoitre Fiscal Communautaire, le bien étant d'occasion et n'étant pas d'une nature spécifique (type matériel de guerre, munitions, alcools, etc... ) qui la soumettrai à des formalités spécifiques tu peux tout à fait l'acquérir et la ramener en France.

Libre circulation des Marchandises communautaires

Pour ce matériel comme pour tous, le mieux est d'avoir la facture d'origine: c'est un justificatif de l'acquittement de la fiscalité nationale du lieu d'achat


Pour un véhicule neuf ou très très récent par exemple, il n'en serait pas de même.

[terrano160ch]

EUUUUUHHH elle est où la subtilité c'est exactement ce que j'ai dit

je passe la douane tous les jours, en plus la douane suisse (donc pays non communautaire), et je fais souvent des achats dans ce pays, donc je peux te dire que tout matériel d'occasion n'est pas soumis à la fiscalité française, il n'y a que le matériel neuf, à partir du moment où son montant est supérieur à 46€.

Donc pour ta cellule pas de soucis ........sauf si tu la remplie de produits illicites....surtout en revenant de hollande...

[bipbip]

y'a aucune taxe ni quoi que ce soit sur de l'occasion, la TVA que tu dois acquitter de 19.6% en passant la douane française ne concerne que des objets neufs!

La subtilité elle est là: il peut y avoir de la TVA à payer sur un article d'occasion trop récent, comme une voiture qui a moins de six mois et 10000 km, par exemple.

Par ailleurs la franchise dont tu parle concerne les frontaliers, n'est-ce pas? Pas les autres résidents de l'Union.

Je sais ce que je dis, je suis douanier, justement.

[Marco91]

Merci beaucoup pour les infos, j'ai également été voir le site des douanes qui me confirme vos informations.

[terrano160ch]

DOUANIER : : : : , enfin bon, c'est pas grâve, faut bien travailler pour vivre.... , maintenant je comprends pourquoi tu es modo, c'est vrai qu'il faut bien que tu t'occupes au boulot pour pas t'endormir....mdr

[bipbip]

C'est comme les collègues de la police: on aime pas... jusqu'au jour où ils arrêtent le gars qui a violé la personne qu'on connait...

[terrano160ch]

je rigole bien sur bip bip!!! , moi j'ai rien contre les douaniers, au contraire, enfin sauf lorsqu'ils font des excès de zèle...

[bipbip]

J'ai bien compris, t'inquiète