Lois , banquette arrière et carte grise 2 places

[Abelio]

Bonjour a tous,

Voilà je suis un nouveau venu dans l'équipe Toyota et dans le monde du 4x4 en générale. Je viens d'acquérir un Toy Lj70 de 86.
Ca fait un petit moment que je navigue sur ce forum en temps que "touriste" maintenant je me lance et pose ma première question.

Voilà donc j'ai un Toy Lj70 de 86 qui est équiper en deux places comme stipulé sur la carte grise, j'aimerais installer une banquette a l'arrière histoire de pouvoir transporter occasionnellement un nombre supérieur de passagers. A priori d'après se que j'ai pu comprendre comme mon véhicule est d'avant avril 87, je ne suis pas obliger de passer par la DRIRE sans que ça pose de soucis. Dans le sujet "BJ42 - 2, 4 ou 6 places assises?" ( http://4x4fr.forum4x4.com/viewtopic.php?t=3480 ) "Christian (je le remercies) précise "Heureusement, une circulaire du 02 mars 1987 n° NOR EQUS8700291 C parue au JO du 13 mars 1987 "autorise pour le transport occasionnel d'accroître le nombre de passagers"
Réception à titre isolé pour les CTTE mis en circulation avant le 1° avril 1987 (sans poisson) le tout en "respectant les conditions de bonne circulation concernant la visibilité et la sécurité".
Tu restera donc en deux places CG avec donc possibilité occaz d'être +. "

Ma question (on y arrive) est donc la suivante, Quelle est la marche a suivre pour pouvoir transporter plusieurs personnes sans être enmerder par les papa22 et ou peut on se procurer un exemplaire de cette circulaire?

Merci d'avance en espèrent rester longtemps dans le monde du 4x4 et peut être un jour vous aidez. A+

[cedricfred]

Ah ben là évidemment...
Bon si la loi t'autorise à emmener quelqu'un occasionnellement, je ne vois pas comment les képis pourraient te mettre en défaut tu peux toujours prétendre que c'est exceptionnel.
Mais bon c'est un conseil de quelqu'un qui se fait fort de détourner les lois à son avantage (quand il ne les transgresse pas complètement ). Donc mieux vaut attendre l'avis d'un sage, un modèle de vertue et un incollable du code (quel qu'il soit) : Pattbo des commentaires ?

[Christian83]

Bonsoir,
Concernant cette autorisation, pourquoi ne pas si diriger directement vers la DRIR(je viens de reprendre l'article en question ou figure une date de circulaire DRIR du 02 mars 1987)
Maintenant, si tu as monté une banquette arrière de LJ70 avec les ceintures, Tu ne devrais pas rencontrer de problème.
J'ai relevé cette info sur une revue 4x4 spécialisé Toy n° 4.

[webmaster]

Bon, juste une info que je vous donne, mais je ne veux pas savoir ce que vous en faites ni que vous m'appeliez pour que je vous défende devant les tribunaux : C'est votre problème de vérifier vous-même cette information et d'en assumer les conséquences.

La limitation (le nombre) de place indiquée sur la carte grise n'est pas une obligation légale (le 06 octobre 2003).

En d'autres termes, il n'y a pas d'infraction si vous êtes 5 dans un 4x4 à 2 places, A CONDITION QUE PERSONNE NE GENE LE CONDUCTEUR.

S'il y a un juriste dans la salle, qu'il trouve un article dans le code de la route qui stipule le contraire, je n'ai pas trouvé.

voir http://www.automobilistes.com/ en particulier http://www.automobilistes.com/autres_txt.htm#13 au sujet de l'assurance.


Phil.

[pattbo]

oui, et histoire de troubler un peu plus, la cinture AR est obligatoire pour les véhicules qui en sont équipés d'origine. Ce qui pour moi, veut dire que si une autre version de ton 4x4 en est équipé, tu dois en mettre aussi.


mais le plus gênant, c'est pas de se faire contrôler, c'est d'avoir des blessés... Vous irez alors expliquer à votre assureur préféré qu'il doit payer pour vous 1 000 000 € de frais médicaux à un tel car ce dernier est passé au travers de votre bare brise ...

La remière considération à prendre en compte, c'est que, légal ou pas, si vous prenez des personnes en plus, faites qu'il y ai des siéges assez solides, bien montés , et avec cinture.

C'est un probléme délicat , et là il faut appliquer le bon sens.

[gegef]

Si le 4x4 est mise en circulation avant le 01/04/87 tu à le droit de mettre une banquette à l'arriere + les ceintures (je te le conseil) monté comme d'origine en général il y a les point d'encrages pour le montage.
Tu peut en plus écrire au mine ,il vont t'envoyer un papier avec la loi et avec leurs cachait pour si tu a un control, mais moi je roule comme ça depuis 15 ans et le peut de control que j'ai eu ils ne mon même pas demandez le papier . Du moment que tu à sieges + ceintures pas de pb.
Pour ce qui est de l'assurance demande leurs de te faire un papier comme quoi tu est bien assurer pour 5 et non pour 2 (donne leurs la phoyocopie du papier des mine c'est suffisant.
Voila j'espere que c'est clair.

[Dan]

Les assureurs demandent systématiquement la carte grise avec le nombre d'occupants, j'avais eu le cas avec mon monospace, en cas de pépin avec des blessés, il ya fort a parier, qu'ils posent beaucoup de problèmes.

D'accord avec Pattbo, assurer les fixations sièges et ceintures, mais a mon avis vaut mieux vérifier avec l'assureur, la prise en charge des passagers, malgré la CG pour 2.

[toy29]

salut les toyistes,
j'ai eu le papier de la drire pour mon bj42 pour un usage occasionnel,envoie mon ton adresse é-mail à guipronvel@free.fr

[Abelio]

Bonjour,

Merci pour vos réponse . Il est bien sur prevu si la lois me l'autorise que je monte une banquette et les ceintures dans les régle de l'art,sans oublier de prevenir mon assureur.

Je dois normallement avoir des nouvelles de la DRIRE a se sujet (la personne n'était pas là et doit me recontacter).

Merci encore, Je vous tiendrais au courant de la suite de l'histoire.

Pour mon E-mail: abelio@caramail.com